Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Renforcement des conditions de prescription et de délivrance des spécialités à base de valproate et dérivés du fait des risques liés à leur utilisation pendant la grossesse (26/05/2015)
• Conséquences pratiques (03/04/2008)

S'informer

• Valproate et dérivés (Dépakine®, Dépakote®, Dépamide®, Micropakine® et génériques) : risque d’issues anormales de grossesse - Lettre aux professionnels de santé (12/12/2014)
• Méthadone AP-HP, sirop et gélule : information importante de bon usage - Lettre aux professionnels de santé (20/10/2011)
• Mise sur le marché de Méthadone AP-HP® gélule (gélule à 1 mg – 5 mg – 10 mg – 20 mg – 40 mg, boîtes de 7 gélules), – Informations importantes garantissant son bon usage et sa sécurité d’emploi (10/07/2008)
• Chlorhydrate de Méthadone- Sirop Assistance Publique Hopitaux de Paris (02/07/2008)
• L’ANSM rappelle les risques de la méthadone et l’importance de disposer de la naloxone - Point d'information (16/07/2020)
• Surdosage et overdose d’opioïdes : point sur l’offre thérapeutique de la naloxone en France - Point d'information (02/09/2019)
• Renforcement des conditions de prescription et de délivrance des spécialités à base de Valproate et dérivés (Dépakine®, Dépakote®, Dépamide®, Micropakine® et génériques) du fait des risques liés à leur utilisation pendant la grossesse - Point d'informatio (26/05/2015)
• Procoralan (Ivabradine) : renforcement des précautions d’emploi pour minimiser le risque d’effets indésirables cardiovasculaires - Point d'information (23/12/2014)
• Modification de la durée maximale de prescription des spécialités Méthadone AP-HP, gélule - Point d'Information (20/10/2014)
• Médicaments contenant de la bromocriptine, de l’acéclofénac à usage systémique, de la méthadone et de la povidone - Retour sur la réunion de juillet 2014 du CMDh - Point d'Information (04/08/2014)
• Buprénorphine et méthadone : La Commission des stupéfiants et psychotropes de l’ANSM proposera un plan de réduction des overdoses et des décès - Communiqué (21/06/2018)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 8 mars 2012 - Communiqué (22/03/2012)
• Traitement substitutif aux opiacés - Mise au point sur le bon usage de la Buprénorphine Haut Dosage - Communiqué (14/10/2011)
• Point d'information sur les dossiers discutes en commission d'AMM - Séance du jeudi 21 juillet 2011 - Communiqué (22/07/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 9 juin 2011 - Communiqué (10/06/2011)
• Lutte contre le mésusage et le détournement de certains médicaments (09/07/2008)
• Médicaments contenant de la bromocriptine, de la méthadone et de la povidone, de l’ivabradine , de la testostérone, du valproate (DEPAKOTE®, et ponatinib : retour d’information sur le PRAC de juillet 2014 - Point d'Information (15/07/2014)
• Médicaments contenant de la bromocriptine, médicaments contenant de la méthadone et de la povidone, médicaments contenant de l’ibuprofène utilisés à fortes doses : retour d’information sur le PRAC de juin 2014 - Point d'information (17/06/2014)
• Retour d'information sur le PRAC - Médicaments utilisés dans le double blocage du système rénine-angiotensine, à base de valproate, d’ambroxol ou de bromhexine, de codéine chez l’enfant, de testostérone, vaccins anti-HPV - Point d'information (14/04/2014)

Activités

• MEPHENON 10 mg/1 ml, solution injectable (10/09/2018)
• METHADONE AP-HP, sirop et gélules (05/03/2012)

• Chiffres clés et enquêtes en addictovigilance (19/10/2020)
• Pharmacovigilance et addictovigilance dans le contexte du COVID-19 : une surveillance renforcée (24/04/2020)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Différentiel - Mise à jour d'octobre 2020 (22/07/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 67 (16/10/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 62 (11/07/2014)
• Bulletin n° 49 (22/03/2010)
• Bulletin n° 48 (08/01/2010)
• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bulletin n° 43 (16/01/2009)
• Bulletin n° 41 (21/07/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bulletin n° 22 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 31 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 34 (19/03/2008)
• Bulletin n° 38 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2011 (30/04/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPEMA - Résultats d'enquête 2008 (26/03/2010)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)

• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2018 (13/09/2019)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2017 (19/07/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2014 (18/01/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2013 (18/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Messages clés (11/10/2011)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (14/06/2010)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Evaluation and management of psychiatric disorders in adult patients infected by hepatitis C virus and treated with (peg) interferon alfa and ribavirin - Recommendation (04/07/2008)
• Evaluation et prise en charge des troubles psychiatriques chez les patients adultes infectés par le virus de l’hépatite C et traités par (peg) interféron alfa et ribavirine - Mise au point (04/06/2008)
• Bon usage des opioïdes forts dans le traitement des douleurs chroniques non cancéreuses -Mise au point (15/05/2008)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Methadone - plan de gestion des risques (23/06/2008)
• Méthadone AP-HP 1 mg - 5 mg - 10 mg - 20 mg - 40 mg, gélule- Rapport public d'évaluation (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Le Baclofène en vie réelle en France entre 2009 et 2015. Usages, persistance et sécurité, et comparaison aux traitements des problèmes d’alcool ayant une autorisation de mise sur le marché - Rapport ANSM/Assurance Maladie/Inserm - (03/07/2017)
• Méthylphénidate : données d’utilisation et de sécurité d’emploi en France - Rapport (11/05/2017)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport d'expertise (16/01/2012)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1999-2009 (12/07/2011)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008 (14/06/2010)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1997-2007 (29/04/2009)
• Les ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France - Chiffres-clés 2005 (01/07/2008)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Compte-rendu GT042018013 (22/11/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Ordre du jour GT042018021 (24/09/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Ordre du jour GT042018011 (09/03/2018)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 29/09/2016 - Compte-rendu GT022016023 (23/03/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 20/06/2016 - Compte-rendu GT102016033 (23/09/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 26/11/2015 - Ordre du jour GT332015051 (25/11/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 02/07/2015 - Compte-rendu GT332015033 (24/09/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 12/03/2015 - Compte-rendu GT332015023 (13/07/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 02/07/2015 - Ordre du jour GT332015031 (13/07/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 29/01/2015 - Compte-rendu GT332015013 (12/03/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 20/11/2014 - Compte-rendu GT332014053 (30/01/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 29/01/2015 - Ordre du jour GT332015011 (30/01/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 19/06/2014 - Compte-rendu GT332014033 (22/12/2014)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 20/11/2014 - Ordre du jour GT332014051 (20/11/2014)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 19/06/2014 - Ordre du jour GT332014031 (19/06/2014)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 10/10/2013 - Compte-rendu GT332013013 (20/12/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Retour - Séance du 04 octobre 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/10/2018)
• Ordre du jour - Séance du 04 octobre 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/10/2018)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Propositions d’actions en vue de réduire le nombre d’overdoses et de décès liés aux médicaments de substitution - Audition Association des professionnels de santé exerçant en prison (APSEP) (12/07/2018)
• Les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opiacés en France : état des lieux et élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses à ces médicaments - Audition Fédération Addiction et MGA Addiction (12/07/2018)
• Réduction des overdoses liées aux traitements de substitution aux opiacés - Audition Collège universitaire des enseignants d'addictologie (CUNEA) (12/07/2018)
• Etat des lieux en vue de l’élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses - Audition Collège de la médecine générale (CMG) (12/07/2018)
• Panorama européen d’utilisation des Traitements Substitutifs aux Opiacés - ANSM (27/06/2018)
• Quelles sont les évolutions attendues dans la prise en charge médicamenteuse des troubles liés à l’usage des opioïdes (27/06/2018)
• DRAMES 2016 (27/06/2018)
• Méthadone : La forme gélule augmente t-elle le risque de mortalité? - Données de l'étude U.TOPIA (27/06/2018)
• Etude U.TOPIA - Données relatives au mésusage des MSO (2009-2015) (27/06/2018)
• Etude U.TOPIA - Utilisation des TSO en France - analyse des données de l' assurance maladie de 2009/2015 (27/06/2018)
• Intoxications par la Méthadone AP-HP - Expérience du réseau de Toxicovigilance des Centres Antipoison de France - Centre-Antipoison de Marseille (27/06/2018)
• Conditions de prescription et de délivrance des médicaments de substitution aux opioïdes en France (27/06/2018)
• Prescription et délivrance des TSO en CSAPA et en milieu pénitentiaire - OFDT (27/06/2018)
• Données d’addictovigilance - Usage du sulfate de morphine en tant que Traitement de Substitution aux Opiacés - CEIP Montpellier (27/06/2018)
• Suivi National d’Addictovigilance de la Méthadone- CEIP-Addictovigilance PACA-Corse (27/06/2018)
• Buprénorphine Haut Dosage Suivi National d’Addictovigilance 01/01/2013 –31/12/2016 - CEIP Grenoble (27/06/2018)
• Retour - Journée d’échange partenarial sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (27/06/2018)
• Programme de Journée d’échange partenarial de la Commission des stupéfiants et psychotropes sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (18/06/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 7/12/2017 (06/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Retour - Séance du 01/02/2018 (06/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 01/02/2018 (31/01/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 29/06/2017 (26/10/2017)
• Retour - Séance du 28 septembre 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (10/10/2017)
• Ordre du jour - Séance du 28 septembre 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (27/09/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (03/05/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (09/03/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/11/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/07/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/04/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (23/02/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Ordre du jour - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/01/2016)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Relevé de décisions - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 14/10/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (07/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 01/07/2014 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (30/10/2014)
• Ordre du jour - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/10/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Ordre du jour- Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/06/2014)
• Ordre du jour - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (19/03/2014)
• Compte-rendu - Séance du 30/01/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (14/03/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19/04/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (02/12/2013)
• Ordre du jour - Séance du 19/04/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (18/09/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (16/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 16/05/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 11/09/2018 - Compte-rendu CT012018063 (03/12/2018)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT CEIP du 11/01/2018 - Compte-rendu CT022018013 (22/08/2018)
• CT CEIP du 23/11/2017 - Compte-rendu CT022017053 (26/03/2018)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Compte - rendu CT022017023 (15/02/2018)
• CT CEIP du 11/01/2018- Ordre du jour CT022018011 (10/01/2018)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 17/03/2016 - Compte rendu CT022016023 (25/07/2016)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)
• CT Pharmacovigilance du 15/12/2015 - Compte-rendu CT0120150113 (23/03/2016)
• CT CEIP du 17/09/2015 - Compte-rendu CT022015043 (18/01/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Ordre du jour CT022015051 (19/11/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT CEIP du 22/01/2015 - Compte-rendu CT022015013 (06/05/2015)
• CT CEIP du 18/11/2014 - compte-rendu CT022014053 (06/05/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 19/12/2013 - Compte-rendu CT022013043 (10/07/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Ordre du jour CT022014011 (12/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/11/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Antiviraux dans l'hépatite C du 06/06/2014 - Compte-rendu (02/09/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 01/10/2020 - Compte-rendu (05/02/2021)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Compte-rendu (16/07/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/01/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Formation Restreinte IAM - Interactions Médicamenteuses du 18/11/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Ordre du jour (05/02/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/01/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Ordre du jour (13/01/2020)
• Comité scientifique permanent Formation Restreinte IAM - Interactions Médicamenteuses du 18/11/2019 - Ordre du jour (18/11/2019)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2008 de l'activité Gestion des risques (31/03/2009)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2007 de l'activité Gestion des risques (28/04/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Formulaire DRAMES - (Décès en relation avec l’abus de médicaments etde Substances) (09/06/2016)
• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 26 juin 2012 (31/10/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2012 (16/04/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mai 2010 (02/11/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 26 janvier 2010 (18/05/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 07 juillet 2009 (14/10/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2012 (23/07/2013)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 20 octobre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 février 2011 (31/05/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (28/12/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/06/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009 (05/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (20/03/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 avril 2008 (30/09/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 16 juillet 2009 (23/02/2010)
• Evaluation de la demande d’autorisation de mise sur le marché pour une nouvelle forme pharmaceutique, gélule, de méthadone (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 10 mai 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 25 octobre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 11/03/2019 - Compte-rend GT042019013 (25/06/2019)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 05 mars 2019 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/11/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 05/04/2018 (16/04/2019)
• Compte-rendu - Séance du 04 octobre 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (10/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 15/10/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 16/05/2019 - Compte-rendu CT012019033 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)
• Risk management activity at Afssaps : Organisation, functioning, partnerships and developments (31/03/2009)