Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• PROTEINE PLASMATIQUE HUMAINE O (09/11/2020)
• PROTEINE PLASMATIQUE HUMAINE B (09/11/2020)
• PROTEINE PLASMATIQUE HUMAINE AB (09/11/2020)
• PROTEINE PLASMATIQUE HUMAINE A (09/11/2020)
• Instruction DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 et Protocole Standard Prion (15/05/2018)
• PROTEINE C 500 UI (11/04/2018)

S'informer

• Avis et recommandations du Comité des médicaments orphelins (COMP) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) de septembre 2014 - Point d'information (25/09/2014)
• Médicaments biosimilaires - Point d’information (13/05/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 5 janvier 2012 - Communiqué (12/01/2012)
• Mise en évidence post-mortem d’une protéine du prion associée au variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob dans la rate d’un patient hémophile résidant au Royaume-Uni (18/02/2009)

Activités

• 15MTU1 (29/05/2017)
• 16TYL1 (12/05/2017)
• 15GPV1 (13/04/2017)
• 14MTU1 (16/12/2016)
• 14GPV1 (01/03/2016)
• 14TYL1 (12/01/2016)
• 14HEM2 (15/12/2015)
• 13BIO2 (15/12/2015)
• 14BAC2 (26/10/2015)
• 12BIO2 (24/09/2014)
• 13ATI1 (10/04/2014)
• 12ATI1 (04/01/2013)
• 11ATI1 (07/12/2012)
• 11WBL1 (05/10/2012)
• 11TYL1 (10/05/2012)
• 10TYL1 (25/08/2011)
• 10ATI1 (25/08/2011)
• 10WBL1 (01/07/2011)
• 10HEM1 (14/06/2011)
• 09TYL1 (18/08/2010)
• 09HEM1 (02/07/2010)
• 08BAC1 (04/03/2010)
• 09ATI1 (03/12/2009)
• 08WBL1 (30/06/2009)
• 08TYL1 (26/06/2009)
• 04ATI1 (26/06/2009)
• 05ATI2 (26/06/2009)
• 06ATI1 (26/06/2009)
• 07ATI1 (26/06/2009)
• 08ATI1 (26/06/2009)
• 06HEM1 (26/06/2009)
• 07HEM1 (26/06/2009)
• 03WBL1 (26/06/2009)
• 05BIO1 (26/06/2009)

S'informer

• Avis et recommandations du Comité des médicaments orphelins (COMP) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) de décembre 2014 (15/01/2015)
• Avis et recommandations du Comité des médicaments orphelins (COMP) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) de juillet 2014 - Point d'Information (27/08/2014)

Questions / Réponses - Produits sanguins/ médicaments dérivés du sang

• Informations sur les risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par le sang et ses dérivés - Actualisation DGS / Afssaps (03/06/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Rapports/Synthèses - Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Septième actualisation des travaux du groupe d'experts plur (05/10/2009)
• Risque de transmission des ESST par les produits sanguins (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par les médicaments d'origine humaine et par les produits sanguins labiles : actualisation du rapport de décembre 2000 (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Sixième actualisation des données du rapport du groupe d'ex (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation du musc xylène et du musc cétone dans les produits cosmétiques - Rapport (04/10/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation du 4-méthylbenzylidène camphor dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation de l’octyl methoxycinnamate dans les produits cosmétiques - Rapport (06/04/2012)
• Rapport d’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans (27/10/2009)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (17/02/2009)
• Rapport du Groupe de Travail de Thérapie Génique de l’Afssaps à propos de la survenue de deux évènements indésirables graves dans l’essai clinique de thérapie génique du déficit immunitaire combiné sévère lié à l’X (DICS-X) (27/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle du marché des tests rapides d’orientation diagnostic de la syphilis Bilan de la sensibilité et de la spécificité - Rapport (12/01/2016)
• Etat des lieux des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dépistage de l’antigène HBs du virus de l’hépatite B - problématique des mutants de l’AgHBs (21/12/2009)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de prolactine (05/03/2009)
• Place du dépistage de l'AG VHC dans la qualification biologique des dons de sang, de cellules, d'organes et de tissus (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Protocole Standard Prion v2011 (15/12/2011)
• Conclusions de l'étude relative au Protocole Standard Prion (06/07/2010)
• Contrôle du marché des désinfectants à base d’acide peracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles – 2 ème partie (23/05/2008)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations (03/07/2012)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)

Recommandations - Médicaments

• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Vaccination des enfants de 2 à 11 ans présentant des facteurs de risque d’infections invasives à méningocoque - Mise au point (25/11/2010)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Clairyg 50 mg/ml, solution pour perfusion (LFB Biomédicaments) (22/07/2011)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Enquête concernant les méningiomes et l’acétate de cyprotérone - CRPV Fernand Vidal - Paris (24/06/2019)
• État des lieux sur les médicaments biosimilaires - Rapport (03/05/2016)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d’une mobilisation déterminée et durable - Synthèse (17/11/2015)
• Les anticoagulants en France en 2014 : état des lieux, synthèse et surveillance - Rapport (22/04/2014)
• Les anticoagulants en France en 2012 - Etat des lieux et surveillance - Rapport thématique (26/07/2012)
• Des médicaments issus des biotechnologies aux médicaments biosimilaires : état des lieux - Rapport d'expertise (12/07/2011)
• Evaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (V2-04/11) - Recommandations (30/09/2008)
• Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (01/07/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/06/2018 - Compte-rendu GT192018033 (15/10/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/12/2017 - Compte-rendu GT192017053 (16/04/2018)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 14/06/2017- Ordre du jour GT112017023 (29/08/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 23/06/2015 - Compte-rendu GT342015033 (07/12/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2014 - Compte-rendu GT192014023 (04/05/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2014 - Ordre du jour GT192014021 (03/10/2014)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 05/06/2014 - Compte-rendu GT172014023 (03/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Compte-rendu - Séance du 21/04/2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2016)
• Compte-rendu de la séance du 29/10/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/09/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (04/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 09/07/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (28/09/2015)
• Compte-rendu - Séance du 10/07/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/09/2014)
• Compte-rendu - Séance du 13/03/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/04/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2008 (28/01/2010)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Hémosidérose - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)
• Allergie - Fiche technique effets indésirables receveur (24/06/2010)

Formulaires et démarches - Produits biologiques

• Dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe (PTA) (14/05/2008)

Formulaires et démarches - Dispositifs médicaux

• Déclaration pour les produits et procédés revendiquant une inactivation totale vis-a-vis des ATNC au regard du PSP v2011- Formulaire (15/12/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 (01/03/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 juin 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Verbatim (02/05/2011)
• Compte rendu de la réunion du 08 novembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/05/2019 - Compte-rendu CP042019013 (13/08/2019)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 19/01/2015 - Compte-rendu CP042015013 (15/04/2015)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 09/10/2014 - Compte-rendu CP042014023 (25/02/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 04 juillet 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/10/2018)
• Compte-rendu - Séance du 26/11/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/01/2016)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• Enquête concernant les méningiomes et progestatifs hors acétate de cyprotérone seul - Présentation en réunion du Comité Scientifique Permanent « Surveillance et Pharmacovigilance » le 19/11/2019 (29/12/2020)

- Information in English

• 2002 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)