Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• Les textes de nature réglementaire relatifs à la Pharmacopée sont désormais pris par décision du directeur général de l’ANSM - Point d'Information (02/01/2017)
• Point de situation relatif aux investigations et actions mises en œuvre par l’ANSM concernant les produits de l’établissement "Pharmacie Marette " - Mise à jour au 11/03/ 2014 - Point d'information (24/01/2014)
• Rivotril® (clonazépam) : Modification des conditions de prescription et de délivrance - Point d'information (18/10/2011)
• Les bons gestes à adopter pour un été sans souci - Communiqué (04/07/2017)

Décisions

• Décision du 8 janvier 2013 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique HelianMer (07/03/2013)

Activités

• 19DNN1 (16/09/2019)
• 18DNN1 (25/04/2019)
• 17DNN1 (14/09/2018)
• 16DNN1 et 16DNN2 (29/09/2017)
• 12VIR2/13VIR1/14VIR1 (09/03/2017)
• 15DNN1 et 15DNN2 (07/11/2016)
• 14DNN1 et 14DNN2 (28/10/2015)
• 13PLO (25/03/2015)
• Réglementation (13/11/2014)
• 11BAC1 (04/04/2012)
• 04BAC1 (26/06/2009)
• Qu'est-ce que la pharmacopée ? (18/03/2008)

Décisions

• Injonction N° 2019-DM-080 du 17/02/2021 portant sur l’établissement de la société DERMOSCIENCES FRANCE situé à CAGNES-SUR-MER (06) au 15 Chemin des Presses (25/02/2021)

Questions / Réponses - Médicaments

• Information pour les patients - Rappel sur le bon usage des médicaments vasoconstricteurs utilisés dans le rhume - Questions/réponses (15/12/2011)

Listes et répertoires - Médicaments

• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments à base de plantes - liste des indications acceptées (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Baclocur - Guide pour les prescripteurs (25/05/2020)
• Mon traitement par Baclocur - Information patient (25/05/2020)
• Antibiotiques et résistance bactérienne: une menace mondiale, des conséquences individuelles (18/11/2019)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : une infection évitée c'est un antibiotique préservé ! - Plaquette (ANSM -Santé publique France - Anses - Assurance Maladie - Inserm) (14/11/2018)
• Mon enfant a été vacciné par le BCG : les 7 règles d’or (07/10/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bulletin n° 43 (16/01/2009)
• Bulletin n° 42 (18/11/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 29 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 38 (19/03/2008)
• Bulletin n° 39 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 24 (18/11/2013)
• Hémovigilance - Bulletin n° 23 (27/07/2012)
• Hémovigilance - Bulletin n° 22 (12/08/2011)
• Bulletin n°19 (31/07/2009)
• Bulletin n° 1 (11/03/2008)
• Bulletin n° 4 (11/03/2008)
• Bulletin n°6 (11/03/2008)
• Bulletin Spécial Congrès d’hémovigilance Marseille - juin 2004 (11/03/2008)
• Bulletin n°11 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Rapport d'activité des banques de tissus d'origine humaine autorisées aux activités de préparation, conservation, distribution et cession; autorisées aux activités d'importation/exportation : situation au 31/12/05 (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Bilan des déclarations reçues par l'ASN et l'Afssaps au titre de la radioprotection et de la matériovigilance en radiothérapie au cours des années 2008-2009 (05/08/2011)
• Rapport de fin d'enquête sur les circonstances de survenue des AES par piqûre avec matériels de sécurité (16/02/2009)
• Bandelettes posées par voie vaginale-rapport d'enquête (25/03/2008)

• ASOS - Résultats de l'enquête 2017 (29/11/2018)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2016 (29/11/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Médicaments

• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire (03/05/2011)
• Utilisation du fluor dans la prévention de la carie dentaire avant l’âge de 18 ans - Mise au point (23/12/2008)
• Prise en charge des abcès locaux et des adénopathies consécutifs à la vaccination BCG - Mise au point (04/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans entre 2012 et 2017 (Bilan au 30 juin 2019) (30/06/2020)
• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Exposition prolongée à de fortes doses d’acétate de cyprotérone et risque de méningiome chez la femme - Etude pharmaco-épidémiologique de cohorte à partir des données du SNDS (09/07/2019)
• Sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants d’âge compris entre 0 et 23 mois - Rapport (26/06/2019)
• Mirena, Jaydess : DIU au levonorgestrel - Rapport d'expertise (16/11/2017)
• Evolution des consommations d'antibiotiques en France entre 2000 et 2015 - Rapport (10/01/2017)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Les anticoagulants en France en 2014 : état des lieux, synthèse et surveillance - Rapport (22/04/2014)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Évolution des consommations d’antibiotiques en France entre 2000 et 2012 - Rapport (17/06/2013)
• Estimation du nombre de cas d’accidents thromboemboliques veineux attribuables aux contraceptifs oraux combinés en France entre 2000 et 2011- Rapport (26/03/2013)
• Dix ans d’évolution des consommations d’antibiotiques en France [2000 - 2010] - Rapport thématique (26/07/2012)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1999-2009 (12/07/2011)
• Dix ans d’evolution des consommations d’antibiotiques en France [1999 - 2009] (21/06/2011)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008 (14/06/2010)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1997-2007 (29/04/2009)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France 1993-2003 (23/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France données 1994-2004 (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1996-2006 (Cette version remplace celle précedemment diffusée le 19/05/2008 en raison de modifications : rectificatif des parts de marché en valeur (tableaux des pages 34 à (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Avis relatif à l'efficacité de désinfectants pour les mains à peau saine (produits hydro-alcooliques ; PHA) vis-à-vis du Norovirus humain (15/06/2010)
• Rapport relatif à l’innocuité des produits hydro-alcooliques (PHA) à base d’éthanol utilisés pour la désinfection des mains à peau saine par le grand public dans le cadre de l’épidémie de la grippe A (H1N1) (05/01/2010)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Hémovigilance du 19/11/2018 - Compte-rendu CT032018043 (14/05/2019)
• CT Hémovigilance du 19/11/2018 - Ordre du jour CT032018041 (19/11/2018)
• CT CEIP du 23/11/2017 - Compte-rendu CT022017053 (26/03/2018)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT Hémovigilance du 18/06/2014 - Compte-rendu CT032014033 (01/09/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants de moins de 2 ans du 10/07/2018 - Compte-rendu (19/11/2018)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Amélioration des processus du 7 décembre 2017 - Compte-rendu (05/10/2018)
• Groupe Amélioration des processus du 26 octobre 2017 - Compte-rendu (01/10/2018)
• Groupe amélioration des processus du 26/05/2016 - compte-rendu n°2016-01 (07/11/2016)
• Groupe amélioration des processus du 07/07/2016 - compte-rendu n°2016-02 (07/11/2016)
• Groupe amélioration des processus du 17/03/2016 - compte-rendu n°2016-01 (07/06/2016)
• Groupe amélioration des processus du 10/12/2015 - compte-rendu n° 2015-12 (17/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 08 juin 2009 (13/10/2009)
• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2008 (26/03/2009)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport national hémovigilance 2019 (03/08/2020)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2017 (14/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2016 (16/01/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2014 (11/08/2015)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2010 (19/07/2011)
• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2009 (26/07/2010)
• Rapport annuel de biovigilance 2009 (05/07/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2006 (22/09/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Déclaration des ventes de médicaments 2019 - Présentation et notice explicative (08/02/2019)
• Avis aux demandeurs relatif aux déclarations d’exportation de médicaments à usage humain (23/05/2017)
• Avis aux demandeurs et formulaire pour la demande d'autorisation d'importation parallèle d'une spécialité pharmaceutique à usage humain (13/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (25/09/2012)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 09 décembre 2010 (12/04/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 1er juillet 2010 (06/01/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 1er avril 2010 (06/01/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 janvier 2010 (14/05/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 22 janvier 2009 (07/09/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 19 fevrier 2009 (12/11/2009)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Préface - Liste des plantes médicinales (2012) (19/04/2012)
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu (14/02/2012)
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement (14/02/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Homéopathie du 12/10/2015 - Compte-rendu CP012015043 (02/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 04 octobre 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (10/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Interventions publiques - Publications dans des revues scientifiques

• État de l’art "L’hémovigilance des donneurs de sang en France" - Juin 2013 (27/06/2013)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)
• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)
• Décret no 2017-1866 du 29/12/2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 (04/03/2021)

- Information in English

• Update on checking procedures performed by the health authorities on the poly implant prothèse company (18/10/2012)
• 2008 - Annual Haemovigilance report (04/01/2010)
• Investigation of a suspicion of Transfusion Transmitted Bacterial Infection: The French experience (04/05/2009)