Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• Mise à disposition de la spécialité Buprénorphine EG et informations importantes sur le bon usage - Lettre aux professionnels de santé (29/01/2014)
• Mise à disposition et informations importantes sur le bon usage de la Buprénorphine Biogaran®, de la Buprénorphine Sandoz® et de la Buprénorphine Téva® - Lettre aux professionnels de santé (25/01/2010)
• Informations sur le bon usage du SUBUTEX® (02/07/2008)
• Buprénorphine Arrow : mise à disposition et informations importantes sur le bon usage (02/07/2008)
• BUPRENORPHINE MERCK® : Mise à disposition et informations importantes sur le bon usage (02/07/2008)
• Buprénorphine et méthadone : La Commission des stupéfiants et psychotropes de l’ANSM proposera un plan de réduction des overdoses et des décès - Communiqué (21/06/2018)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission des stupéfiants et psychotropes - Communiqué (25/04/2013)
• Traitement substitutif aux opiacés - Mise au point sur le bon usage de la Buprénorphine Haut Dosage - Communiqué (14/10/2011)
• Point d'information sur les dossiers discutes en commission d'AMM - Séance du jeudi 21 juillet 2011 - Communiqué (22/07/2011)
• Lutte contre le mésusage et le détournement de certains médicaments (09/07/2008)
• Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour 13 nouveaux médicaments : retour sur la réunion de septembre 2017 du CHMP - Point d'Information (25/10/2017)

Activités

• SUBUTEX et génériques (24/02/2012)

• Outils d'information (18/03/2008)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 (18/11/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 16 février 2016 (24/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme psychotropes en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 67 (16/10/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 56 (07/12/2012)
• Bulletin n° 49 (22/03/2010)
• Bulletin n° 48 (08/01/2010)
• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bulletin n° 43 (16/01/2009)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 14 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 31 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 34 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2011 (30/04/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPEMA - Résultats d'enquête 2008 (26/03/2010)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)

• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• DTA - Résultats de l'enquête 2018 (29/06/2020)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2018 (13/09/2019)
• DTA - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2017 (19/07/2018)
• DTA - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2014 (18/01/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2013 (18/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Messages clés (11/10/2011)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Prise en charge des douleurs de l’adulte modérées à intenses - Mise au point (actualisée) (16/12/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Bon usage des opioïdes forts dans le traitement des douleurs chroniques non cancéreuses -Mise au point (15/05/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Le Baclofène en vie réelle en France entre 2009 et 2015. Usages, persistance et sécurité, et comparaison aux traitements des problèmes d’alcool ayant une autorisation de mise sur le marché - Rapport ANSM/Assurance Maladie/Inserm - (03/07/2017)
• Méthylphénidate : données d’utilisation et de sécurité d’emploi en France - Rapport (11/05/2017)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Les médicaments génériques, des médicaments à part entière - Rapport ANSM (14/12/2012)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1999-2009 (12/07/2011)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008 (14/06/2010)
• Contrôles en laboratoire des matières premières de médicaments chimiques (19/11/2009)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 18/12/2014 - Compte-rendu GT252014023 (29/05/2015)
• GT Interactions médicamenteuses du 23/06/2014 - Compte-rendu GT222014023 (30/09/2014)
• GT Interactions médicamenteuses du 23/06/2014 - Ordre du jour GT222014021 (20/06/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 21/02/2019 (20/02/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 13/12/2018 (12/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Le modèle français des TSO, un outil inexploité dans la prévention des overdoses opioïdes - Audition Autosupport des usagers de drogues (ASUD) (12/07/2018)
• Les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opiacés en France : état des lieux et élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses à ces médicaments - Audition Fédération Addiction et MGA Addiction (12/07/2018)
• Réduction des overdoses liées aux traitements de substitution aux opiacés - Audition Collège universitaire des enseignants d'addictologie (CUNEA) (12/07/2018)
• Panorama européen d’utilisation des Traitements Substitutifs aux Opiacés - ANSM (27/06/2018)
• Quelles sont les évolutions attendues dans la prise en charge médicamenteuse des troubles liés à l’usage des opioïdes (27/06/2018)
• DRAMES 2016 (27/06/2018)
• Etude U.TOPIA - Utilisation des TSO en France - analyse des données de l' assurance maladie de 2009/2015 (27/06/2018)
• Intoxications par la Méthadone AP-HP - Expérience du réseau de Toxicovigilance des Centres Antipoison de France - Centre-Antipoison de Marseille (27/06/2018)
• Conditions de prescription et de délivrance des médicaments de substitution aux opioïdes en France (27/06/2018)
• Prescription et délivrance des TSO en CSAPA et en milieu pénitentiaire - OFDT (27/06/2018)
• Suivi National d’Addictovigilance de la Méthadone- CEIP-Addictovigilance PACA-Corse (27/06/2018)
• Buprénorphine Haut Dosage Suivi National d’Addictovigilance 01/01/2013 –31/12/2016 - CEIP Grenoble (27/06/2018)
• Retour - Journée d’échange partenarial sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (27/06/2018)
• Programme de Journée d’échange partenarial de la Commission des stupéfiants et psychotropes sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (18/06/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Retour - Séance du 01/02/2018 (06/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Relevé de décisions - Séance du 12/10/2017 (06/11/2017)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 29/06/2017 (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Relevé de décisions - Séance du 29/06/2017 (18/07/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 29/06/2017 (28/06/2017)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (03/05/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (09/03/2017)
• Ordre du jour - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (01/03/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Ordre du jour - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (11/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/11/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/04/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (23/02/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Ordre du jour - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/01/2016)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (07/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/06/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (08/01/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19/04/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (02/12/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (16/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 16/05/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT CEIP du 11/01/2018 - Compte-rendu CT022018013 (22/08/2018)
• CT Pharmacovigilance du 14/11/2017 - Compte-rendu CT0120171003 (16/04/2018)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Compte - rendu CT022017023 (15/02/2018)
• CT Pharmacovigilance du 14/11/2017 - Ordre du jour CT0120171001 (13/11/2017)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 17/03/2016 - Compte rendu CT022016023 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 16/02/2016 - Compte-rendu CT012016023 (28/06/2016)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)
• CT Pharmacovigilance du 15/12/2015 - Compte-rendu CT0120150113 (23/03/2016)
• CT CEIP du 17/09/2015 - Compte-rendu CT022015043 (18/01/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Ordre du jour CT022015051 (19/11/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT CEIP du 22/01/2015 - Compte-rendu CT022015013 (06/05/2015)
• CT CEIP du 25/09/2014 - Compte- rendu CT022014043 (06/05/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 19/12/2013 - Compte-rendu CT022013043 (10/07/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)
• CT CEIP du 28/03/2013 - Compte-rendu CT022013013 (13/09/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/10/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Ordre du jour (12/10/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Compte-rendu (16/07/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/01/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 30/09/2019 - Compte-rendu (24/01/2020)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2008 de l'activité Gestion des risques (31/03/2009)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2007 de l'activité Gestion des risques (28/04/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Formulaire DTA - (Décès toxiques par antalgiques) (09/06/2016)
• Formulaire DRAMES - (Décès en relation avec l’abus de médicaments etde Substances) (09/06/2016)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 26 janvier 2010 (18/05/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 07 juillet 2009 (14/10/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 24 mars 2009 (05/06/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 1er juillet 2008 (15/10/2008)
• Pharmacovigilance - Addendum au compte-rendu de la réunion du 16 mai 2006 : Les grandes lignes de l’action de l’Agence en matière de médicaments génériques (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2012 (23/07/2013)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 20 octobre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 février 2011 (31/05/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (28/12/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (15/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/06/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009 (05/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (20/03/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 avril 2008 (30/09/2008)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 06 novembre 2008 (17/03/2009)
• Compte rendu de la réunion du 24 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 28 février 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 21 décembre 2006 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 05/04/2018 (16/04/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 18/04/2019 (16/04/2019)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 16/05/2019 - Compte-rendu CT012019033 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• Piratox sheet 4 - "Organophosphates: neurotoxic weapons and pesticides" (23/01/2012)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)
• Risk management activity at Afssaps : Organisation, functioning, partnerships and developments (31/03/2009)

• Piratox sheet 6 - "Yperite and other vesicant mustard agents" (23/01/2012)