Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• ORAMORPH 10 mg/5 ml, solution buvable en récipient unidose - Remise à disposition (01/04/2019)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Bulletin n° 48 (08/01/2010)
• Bulletin n° 11 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 17 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2012 (13/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2011 (13/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2010 (13/12/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPEMA - Résultats d'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)

• ASOS - Résultats de l'enquête 2017 (29/11/2018)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2016 (29/11/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)

Recommandations - Médicaments

• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (14/06/2010)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opiacés en France : état des lieux et élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses à ces médicaments - Audition Fédération Addiction et MGA Addiction (12/07/2018)
• Réduction des overdoses liées aux traitements de substitution aux opiacés - Audition Collège universitaire des enseignants d'addictologie (CUNEA) (12/07/2018)
• Etat des lieux en vue de l’élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses - Audition Collège de la médecine générale (CMG) (12/07/2018)
• Etude U.TOPIA - Utilisation des TSO en France - analyse des données de l' assurance maladie de 2009/2015 (27/06/2018)
• Données d’addictovigilance - Usage du sulfate de morphine en tant que Traitement de Substitution aux Opiacés - CEIP Montpellier (27/06/2018)
• Programme de Journée d’échange partenarial de la Commission des stupéfiants et psychotropes sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (18/06/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Ordre du jour - Séance du 11/05/2017 -Commission des stupéfiants et des psychotropes (10/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/11/2016)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (07/11/2014)
• Ordre du jour- Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Compte - rendu CT022017023 (15/02/2018)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Ordre du jour CT022017021 (22/03/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Ordre du jour CT022013031 (23/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Compte-rendu (16/07/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Déclaration de perte, vol, disparition ou détournement de substances ou préparations classées stupéfiants ou psychotropes - Formulaire (26/01/2016)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/06/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 14 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 24 mars 2011 - Verbatim (29/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 06 avril 2006 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 26/06/2019 (25/06/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 05/04/2018 (16/04/2019)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 16/05/2019 - Compte-rendu CT012019033 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics D56 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - SmPC ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - Package Leaflet ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)

- Information in English

• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)