Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• ORAMORPH 10 mg/5 ml, solution buvable en récipient unidose - Remise à disposition (01/04/2019)
• Chlorhydrate de morphine : sécurisation de la mise à disposition de poches déjà diluées - Point d'information (20/12/2012)
• Mise à disposition de la spécialité EFFENTORA® et informations importantes sur le bon usage - Lettre aux professionnels de santé (22/02/2010)
• TRAMADOL : une mesure pour limiter le mésusage en France - Point d'information (16/01/2020)
• Inscription du kratom sur la liste des psychotropes - Point d'Information (07/01/2020)
• Surdosage et overdose d’opioïdes : point sur l’offre thérapeutique de la naloxone en France - Point d'information (02/09/2019)
• Antalgiques opioïdes : l’ANSM publie un état des lieux de la consommation en France - Point d'Information (20/02/2019)
• Risques liés à l’utilisation de l’oxycodone, antalgique opioïde de palier III - Point d'information (30/10/2014)
• Fentanyl transmuqueux : Rappel de ses effets indésirables et de la nécessité de bien respecter ses indications - Point d'Information (25/09/2013)
• Harmonisation de l’étiquetage des ampoules de solution injectables de médicaments - Point d'information (06/11/2009)
• Opération PANGEA IX - Lutte contre les réseaux de vente illicite de médicaments sur internet - Communiqué (09/06/2016)
• Point d'information sur les dossiers discutes en commission d'AMM - Séance du jeudi 21 juillet 2011 - Communiqué (22/07/2011)
• Retrait du lot 420254400 de morphine Aguettant10 mg/ml, solution injectable (laboratoires Aguettant) - Communiqué - Erratum (06/01/2011)
• Retrait du lot 420254400 de morphine Aguettant 10 mg/ml, solution injectable (laboratoires Aguettant) - Communiqué (05/01/2011)
• Retrait du lot 4201994 de morphine AGUETTANT 20 mg/ml, solution injectable- laboratoires Aguettant (18/09/2009)
• Nécessité de vigilance accrue lors de l'administration de morphine injectable (26/06/2008)
• Harmonisation des étiquetages des ampoules de solution injectable de morphine (26/06/2008)
• Harmonisation de l'étiquetage des ampoules de solution injectable de morphine effective le 5 septembre 2005 (26/06/2008)
• Médicaments à base de codéine utilisés chez l’enfant dans le traitement de la toux, biphosphonate en intraveineux (IV) ou denosumab, retour d’information sur le PRAC de mars 2015 - Point d'Information (20/03/2015)
• Réévaluation des médicaments à base d’hydroxyzine et des médicaments à base de codéine utilisés chez l’enfant, retour d’information sur le PRAC de février 2015 - Point d'information (18/02/2015)
• Retour d'information sur le PRAC - Médicaments utilisés dans le double blocage du système rénine-angiotensine, à base de valproate, d’ambroxol ou de bromhexine, de codéine chez l’enfant, de testostérone, vaccins anti-HPV - Point d'information (14/04/2014)
• Le Comité pour l’Evaluation des Risques en matière de Pharmacovigilance (PRAC) lance une réévaluation du rapport bénéfice/risque des médicaments contenant de la codéine et des médicaments contenant du diclofénac - Retour d'information sur le PRAC (05/11/2012)

• Pharmacovigilance et addictovigilance dans le contexte du COVID-19 : une surveillance renforcée (24/04/2020)

Questions / Réponses - Médicaments

• Médicaments contenant de la pholcodine - Questions/réponses (15/03/2011)
• Informations sur les médicaments et la conduite automobile (en cours de révision) (03/06/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Mon traitement par Baclocur - Information patient (25/05/2020)
• Je prends des médicaments antidouleurs à bon escient- L'essentiel pour assurere l'efficacité et limiter les risques de mon traitement antidouleur - FicheOfma (28/11/2018)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Bulletin n° 43 (16/01/2009)
• Bulletin n° 42 (18/11/2008)
• Bulletin n° 11 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 17 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bulletin n° 27 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 29 (19/03/2008)
• Bulletin n° 31 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2012 (13/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2011 (13/12/2013)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2010 (13/12/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2005 (18/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)

• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• DTA - Résultats de l'enquête 2018 (29/06/2020)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2018 (13/09/2019)
• DTA - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2017 (29/11/2018)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2016 (29/11/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2017 (19/07/2018)
• DTA - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2014 (18/01/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2013 (18/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• ASOS - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Messages clés (11/10/2011)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Prise en charge des douleurs de l’adulte modérées à intenses - Mise au point (actualisée) (16/12/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (14/06/2010)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Bon usage des opioïdes forts dans le traitement des douleurs chroniques non cancéreuses -Mise au point (15/05/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Methadone - plan de gestion des risques (23/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à Covid19 et des cas de mésusage - CRPV Dijon (24/04/2020)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Méthylphénidate : données d’utilisation et de sécurité d’emploi en France - Rapport (11/05/2017)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Pédiatrie du 27/11/2017 - Compte-rendu GT162017043 (02/02/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 04/04/2016 - Compte-rendu GT102016023 (19/05/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Erreurs médicamenteuses du 14/05/2013 - Compte-rendu GT262013023 (22/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opiacés en France : état des lieux et élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses à ces médicaments - Audition Fédération Addiction et MGA Addiction (12/07/2018)
• Réduction des overdoses liées aux traitements de substitution aux opiacés - Audition Collège universitaire des enseignants d'addictologie (CUNEA) (12/07/2018)
• Etat des lieux en vue de l’élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses - Audition Collège de la médecine générale (CMG) (12/07/2018)
• Panorama européen d’utilisation des Traitements Substitutifs aux Opiacés - ANSM (27/06/2018)
• DRAMES 2016 (27/06/2018)
• Etude U.TOPIA - Utilisation des TSO en France - analyse des données de l' assurance maladie de 2009/2015 (27/06/2018)
• Données d’addictovigilance - Usage du sulfate de morphine en tant que Traitement de Substitution aux Opiacés - CEIP Montpellier (27/06/2018)
• Suivi National d’Addictovigilance de la Méthadone- CEIP-Addictovigilance PACA-Corse (27/06/2018)
• Buprénorphine Haut Dosage Suivi National d’Addictovigilance 01/01/2013 –31/12/2016 - CEIP Grenoble (27/06/2018)
• Programme de Journée d’échange partenarial de la Commission des stupéfiants et psychotropes sur les traitements de substitution des pharmacodépendances majeures aux opioïdes en France (TSO) (18/06/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 29/06/2017 (26/10/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Ordre du jour - Séance du 11/05/2017 -Commission des stupéfiants et des psychotropes (10/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (03/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/11/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/07/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/04/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (07/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Ordre du jour- Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 30/04/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (25/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (16/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Compte - rendu CT022017023 (15/02/2018)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• Profil de tolérance du docétaxel -Enquête de pharmavigilance (05/07/2017)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Compte-rendu CT022016053 (03/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Ordre du jour CT022017021 (22/03/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 17/03/2016 - Compte rendu CT022016023 (25/07/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 16/02/2016 - Compte-rendu CT012016023 (28/06/2016)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)
• CT CEIP du 17/09/2015 - Compte-rendu CT022015043 (18/01/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT CEIP du 22/01/2015 - Compte-rendu CT022015013 (06/05/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 19/12/2013 - Compte-rendu CT022013043 (10/07/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Ordre du jour CT022013031 (23/10/2013)
• CT CEIP du 28/03/2013 - Compte-rendu CT022013013 (13/09/2013)
• CT Pharmacovigilance du 16/04/2013 - Compte-rendu CT012013023 (23/08/2013)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2013 - Compte-rendu CT012013013 (30/07/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 01/10/2020 - Compte-rendu (05/02/2021)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Compte-rendu (16/07/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du14/02/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte - rendu (12/06/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Ordre du jour (05/02/2020)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 10 juin 2008 (05/12/2008)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2008 (28/01/2010)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Guichet Erreurs Médicamenteuses : présentation et bilan depuis la mise en place (01/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Formulaire DTA - (Décès toxiques par antalgiques) (09/06/2016)
• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Clinical Trials of medicinal drugs under the Fast Track procedure at ANSM - Guidance to complete the additional Fast Track document (12/10/2018)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 mars 2011 (03/05/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 1er juillet 2010 (06/01/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/10/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 octobre 2008 (22/01/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2012 (23/07/2013)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
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• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 20 octobre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (25/10/2011)
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• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
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• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/06/2010)
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• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Evaluation d'Instanyl® (fentanyl), spray nasal - Addendum au compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (05/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009 (05/03/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2009 (01/02/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
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• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)
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Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
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• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
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• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 06 avril 2006 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 30/09/2014 - Compte-rendu CP032014033 (14/01/2015)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Compte-rendu CP052014033 (07/10/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 26/06/2019 (25/06/2019)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 16/05/2019 - Compte-rendu CT012019033 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics D56 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - SmPC ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - Package Leaflet ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)

• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à SARS-CoV2 et des cas de mésusage (19/01/2021)
• Piratox sheet 6 - "Yperite and other vesicant mustard agents" (23/01/2012)