Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Qualification des produits utilisés lors de la crise sanitaire COVID-19 : informations pour les acheteurs, distributeurs et importateurs (01/12/2020)
• Administration du MEOPA aux patients (23/04/2020)
• Concentrateurs d’oxygène individuels (21/04/2020)
• DM/DMDIV - Nos informations de sécurité, avis et recommandations (21/04/2020)
• Nos informations de sécurité, avis et recommandations face au COVID-19 (08/04/2014)
• Le coeur et son fonctionnement (23/03/2012)
• Erreur d’administration de gaz à usage médical (01/03/2012)
• Déclarer les incidents (21/07/2010)
• Coup de feu (21/07/2010)
• Recommandations d'utilisation (21/07/2010)
• Conditionnement et administration (21/07/2010)
• Gaz médicinaux (21/07/2010)
• Gaz à usage Médical (21/07/2010)

Décisions

• Décision relative à l'interdiction de mise sur le marché et d’utilisation et au retrait des cônes adaptateurs pour filtre anti-bactérien référencés RAC 002823, CON 006891 et S/E 006891, équipant l’entrée des gaz de tous les ventilateurs de la gamme Eole 3 (23/06/2008)
• Décision relative à l'interdiction de mise sur le marché, d'importation, d'exportation et d'utilisation des vannes de cadre comportant des joints ou des clapets à base de polymères halogénés utilisées dans les circuits haute pression (23/06/2008)

S'informer

• [COVID-19] - Mélange équimolaire d’oxygène et de protoxyde d’azote (MEOPA): ANTASOL Ⓡ , ENTONOX Ⓡ , KALINOX Ⓡ , OXYNOX Ⓡ et ACTYNOX Ⓡ - Précautions d’emploi lors de l’administration du MEOPA aux patients - Lettre aux professionnels de santé -actualisé le (06/04/2020)
• Mélange équimolaire d’oxygène et de protoxyde d’azote (MEOPA) : ANTASOL®, ENTONOX®, KALINOX®, OXYNOX® – Rappel sur le bon usage et la sécurité d’emploi - Lettre aux professionnels de santé (12/09/2016)
• Oxygène Médicinal Air Liquide Santé France 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille – Lettre aux professionnels de santé (11/05/2016)
• Bouteilles d’OXYGENE médicinal et de KALINOX (MEOPA) : risque d’effets indésirables graves associés aux dommages portés aux manomètres des bouteilles à robinet manodétendeur intégré (RDI) - Lettre aux professionnels de santé (18/06/2015)
• Bouteilles INOmax (monoxyde d’azote) de 400 ppm et de 800 ppm, présentations de 2 L et 10 L – un défaut du robinet sur certaines bouteilles peut entraîner un arrêt prématuré de la délivrance de NO - Lettre aux professionnels de santé (30/12/2014)
• Risque d’erreur médicamenteuse avec les bouteilles de 2 litres d’oxygène médicinal Air Products 200 bar : attention à la sélection du débit d’oxygène délivré - Lettre aux professionnels de santé (25/08/2014)
• Conditions d'utilisation de l'hydrate de chloral (02/07/2008)
• Rappels sur le Syndrome de perfusion du propofol - Point d'Information (26/09/2018)
• Metformine et risque d’acidose lactique en cas d’insuffisance rénale - Point d'Information (29/01/2018)
• Pose d’ongles artificiels : l’ANSM informe sur les risques et les précautions à prendre - Point d'Information (02/08/2016)
• Précautions d’utilisation des manomètres des bouteilles d’oxygène médicinal ou de KALINOX (MEOPA) à robinet manodétendeur intégré - Point d'Information (18/06/2015)
• Spécialités à base de fer pour injection intraveineuse : une utilisation réservée aux établissements de santé en raison du risque de réactions graves d’hypersensibilité - Point d'information (06/11/2013)
• Matériels médicaux et prestations de soins à domicile : Synthèse d’inspections réalisées chez les prestataires de services et distributeurs de matériel (avril 2011-mars 2013) - Point d'Information (28/08/2013)
• EVICEL, TISSUCOL KIT, ARTISS et risque d’embolie gazeuse : nouvelles mises en garde - Point d'Information (24/05/2013)
• Interdiction de l’offre et de la cession au public des "poppers" - Communiqué (11/07/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 23 juin 2011 - Communiqué (24/06/2011)
• Rappel de bouteilles d’oxygène OXALYS (15/07/2009)
• Accident de « coup de feu » à la suite du remplissage d’une bouteille à oxygène à usage médical (23/06/2009)
• Point d’information : bouteille d’oxygène à usage médical (27/10/2008)
• Acétate de cyprotérone (Androcur, Diane 35, et génériques) et vasoconstricteurs (pseudoéphédrine) : retour d’information sur le PRAC de février 2020 - Point d'Information (11/03/2020)

Activités

• Oxygène à 98 pour cent : pour mieux répondre aux besoins, la Ph. Eur. lance une consultation publique sur une nouvelle qualité d’oxygène (22/04/2020)
• Détendeurs intégrés aux bouteilles d’oxygène médical (11/06/2018)
• Synthèses d'inspection : Dispositifs médicaux (07/06/2018)
• Actions 2011 (30/07/2012)
• MEOPA : ANTASOL, ENTONOX, KALINOX, OXYNOX (24/02/2012)
• 09BIO (21/12/2010)
• 07BIO (04/03/2010)
• Concentrateurs d'oxygène (29/07/2009)
• 05BIO1 (26/06/2009)
• 06BIO (26/06/2009)
• Dispositifs médicaux - Opérations d'évaluation et de contrôle (22/05/2008)

Questions / Réponses - Médicaments

• Traitement de substitution nicotinique pendant la grossesse - Questions/réponses (03/04/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des dispositifs médicaux indispensables pour traiter les complications de la grippe (23/11/2009)
• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Changement de couleur des bouteilles de gaz - Information professionnels de santé (16/07/2012)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°74 (12/07/2017)
• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 66 (09/07/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Bulletin n° 51 (24/09/2010)
• Bulletin n°45 (18/05/2009)
• Bulletin n° 0 (19/03/2008)
• Bulletin n° 4 (19/03/2008)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 39 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Bulletin n° 20 (08/04/2010)
• Bulletin n° 18 (18/03/2009)
• Bulletin Spécial Congrès d'hémovigilance (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation de la quassine dans les produits cosmétiques - Rapport (27/12/2011)
• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Evaluation des risques liés à la dépigmentation volontaire - Rapport (16/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro utilisés pour la recherche des anticorps IgG et/ou totaux anti-Helicobacter Pylori (08/01/2010)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Campagne distributeurs d’endoscopes entre janvier 2018 et juillet 2019 - Synthèse campagne d'inspection (17/09/2020)
• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Dispositifs médicaux d’aphérèse - Rapport d’évaluation des bénéfices et des risques (12/12/2017)
• Dispositifs médicaux utilisés en néonatalogie et pédiatrie et stérilisés à l’oxyde d’éthylène - Rapport (13/10/2015)
• Synthèses d'Inspections - Prestataires de services de soins à domicile et distributeurs de matériels médicaux (28/08/2013)
• Campagne d’inspection 2008-2009 des détendeurs intégrés aux bouteilles d’oxygène médical (19/03/2010)
• Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (08/09/2009)
• Utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé - Recommandations (29/07/2009)
• Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l’utilisation des huiles essentielles dans les produits cosmétiques - Recommandations (18/11/2010)
• Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)

Recommandations - Médicaments

• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)
• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (14/06/2010)
• Traçabilité des bouteilles de gaz médicinaux - Recommandations (16/03/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à Covid19 et des cas de mésusage - CRPV Nice (26/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (26/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (11/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (28/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (20/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (13/05/2020) (14/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (06/05/2020) (07/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (30/04/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - Rapport CRPV Nice (24/04/2020)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Lévothyroxine : état des lieux de l’utilisation en France - Rapport (19/11/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Evaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (V2-04/11) - Recommandations (30/09/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Bilan d’Addictovigilance Protoxyde d’Azote - Données 2018- 2019 - Synthèse du rapport d'expertise (08/07/2020)
• Synthèse campagne d'inspections - Essais cliniques menés avec des produits radiopharmaceutiques – lieux de recherches (07/02/2020)
• Recherche de particules et éléments dans des vaccins et autres produits de santé injectables - Etude comparative (18/07/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Compte-rendu GT042018013 (22/11/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 11/12/2017 - Compte-rendu GT042017033 (06/04/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 28/03/2017 - Compte-rendu GT342017023 (18/12/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 28/03/2017 - Ordre du jour GT342017021 (27/03/2017)
• GT Gaz à usage médical du 21/01/2016 - Compte-rendu GT312016013 (24/05/2016)
• GT Gaz à usage médical du 21/01/2016 - Ordre du jour GT312016011 (24/05/2016)
• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Compte-rendu GT312015023 (15/01/2016)
• GT Erreurs medicamenteuses du 20/01/2015 - Compte-rendu GT262015013 (07/12/2015)
• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Ordre du jour GT312015021 (19/11/2015)
• GT Erreurs medicamenteuses du 02/06/2015 - Compte-rendu GT262015023 (22/10/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Compte-rendu GT312015013 (27/07/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Ordre du jour GT312015011 (27/05/2015)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Compte-rendu GT312014023 (12/12/2014)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 11/09/2014 - Compte-rendu GT042014053 (09/12/2014)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Ordre du jour GT312014021 (08/10/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/05/2014 - Compte-rendu GT032014053 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Compte-rendu GT032014033 (18/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 22/05/2014 - Compte-rendu GT282014033 (17/07/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/05/2014 - Ordre du jour GT032014051 (25/06/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 22/05/2014 - Ordre du jour GT282014031 (21/05/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Compte-rendu GT312014013 (23/04/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Ordre du jour GT032014031 (20/03/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Ordre du jour GT312014011 (22/01/2014)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Compte-rendu GT312013013 (06/12/2013)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Ordre du jour GT312013011 (09/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 19/03/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (29/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/10/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/07/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/09/2014)
• Compte-rendu - Séance du 06/02/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (05/06/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT Pharmacovigilance du 06/07/2018 - Résultats de la 3ème analyse de pharmacovigilance sur Levothyrox - Rapport (06/07/2018)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Compte-rendu CT022016053 (03/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Ordre du jour CT012017021 (15/02/2017)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Ordre du jour CT022016051 (16/11/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 22/09/2015 - Compte-rendu CT012015083 (15/02/2016)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 24/11/2014 - Compte-rendu CT042014043 (11/03/2015)
• CT CEIP du 03/04/2014 - Compte-rendu CT022014023 (18/07/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2014 - Compte-rendu CT012014033 (23/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Compte-rendu CT012014013 (08/04/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2014 - Ordre du jour CT012014031 (17/03/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Ordre du jour CT012014011 (20/01/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 03/11/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (11/12/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 20/01/2020 - Compte- rendu (27/05/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)
• Comité scientifique permanent Thérapie et risque vasculaire du 21/11/2019 - Compte-rendu (24/01/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Règlements DM/DMDIV du 06/04/2017 - Compte-rendu n°2017-03 (08/12/2017)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• 2012 - 2016 : 5 années d’appels à projets de recherche - Rapport (26/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2011 (20/07/2012)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2009 (26/07/2010)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2008 (28/01/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2008)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Prise en charge d’un choc anaphylactique à un produit sanguin labile (PSL) - Fiche Technique effets indésirables receveurs (18/10/2013)
• La Réaction hypotensive transfusionnelle (RHT) - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)
• Allergie - Fiche technique effets indésirables receveur (24/06/2010)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dispositions relatives aux etablissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz medicinal - Doctrine (18/04/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 1er février 2011 (27/06/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2011 (19/01/2012)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 12 mai 2011 (02/08/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 24 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 09 décembre 2010 (12/04/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 septembre 2010 (28/02/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 1er avril 2010 (06/01/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 07 janvier 2010 (09/11/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/07/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 26 novembre 2009 (19/03/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 22 janvier 2009 (07/09/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 04 septembre 2008 (30/01/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 28 janvier 2011 (03/02/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 15 mars 2011 (26/12/2011)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 03 février 2010 (20/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2009 (01/02/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 09 avril 2008 (23/10/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 20 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 14 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 520 (30/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 514 (01/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM du 15 septembre 2011- Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Ordre du jour (11/05/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 05 mars 2009 (14/05/2009)
• Compte rendu de la réunion du 28 février 2008 (27/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)
• CFP Homéopathie du 11/01/2016 - Compte-rendu CP012016013 (07/04/2016)
• CFP Homéopathie du 12/10/2015 - Compte-rendu CP012015043 (02/02/2016)
• CFP Substances chimiques du 02/10/2014 - Compte-rendu CP052014043 (27/01/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 26/11/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/01/2016)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• ATU de cohorte - Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations Remdesivir - Juillet 2020 (29/12/2020)
• Corimuno - Rapport préliminaire d'inspection du 22/06/2020 (29/12/2020)

• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contde mésusexte d’une infection à Covid19 et des cas age - CRPV Nice (14/12/2020)