Recherche:

Produits de santé
Date de publication
Rubrique

Résultats de votre recherche

43328 résultats pour la recherche

Trier par: Pertinence - Date
Décision portant suspension de la fabrication et du conditionnement des produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANK" listés en annexe II (02/07/2008) application/pdf
Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant suspension de la fabrication et du conditionnement de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANK" (02/07/2008) application/pdf
14/11/2006- Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant suspension de la fabrication et du conditionnement de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK"
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
CAROLE FRANK Annexe1 (02/07/2008) application/pdf
14/09/2006- Décision portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement, de la distribution et de la mise sur le marché des produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK" listés en annexe I
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement , de la distribution et de la mise sur le marché des produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANK" listés en annexe I (02/07/2008) application/pdf
14/11/2006- Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement, de la distribution et de la mise sur le marché de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK"
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement, de la distribution et de la mise sur le marché de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK" (02/07/2008) application/pdf
Décision suspendant la mise sur le marché par la société "MEDI L D", la distribution, l'exportation et l'utilisation du système de dépistage et de diagnostic fonctionnel assisté par ordinateur (DDFAO) (02/07/2008) application/pdf
11/12/2006- Décision suspendant la mise sur le marché par la société "MEDI L D", la distribution, l'exportation et l'utilisation du système de dépistage et de diagnostic fonctionnel assisté par ordinateur (DDFAO)
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision suspendant la mise sur le marché, la distribution et l'exportation des dispositifs médicaux dénommés : aiguilles, multiinjecteurs et seringues mis sur le marché par la société" MESALYSE" (02/07/2008) application/pdf
12/12/2006- Décision suspendant la mise sur le marché, la distribution et l'exportation des dispositifs médicaux dénommés : aiguilles, multiinjecteurs et seringues mis sur le marché par la société" MESALYSE"
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision relative à la suspension de la fabrication y compris le conditionnement, de l’exportation, de la distribution en gros et au détail, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de l’utilisation et de la publicité de dispositifs médicaux c (02/07/2008) application/pdf
18/04/2007- Décision relative à la suspension de la fabrication y compris le conditionnement, de l’exportation, de la distribution en gros et au détail, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de l’utilisation et de la publicité de dispositifs médicaux c
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement, de la distribution et de la mise sur le marché de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRAN (02/07/2008) application/pdf
17/04/2007- Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant retrait et suspension de la fabrication, du conditionnement, de la distribution et de la mise sur le marché de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK"
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision portant interdiction d'importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les préparations homéopathiques (02/07/2008) application/pdf
02/05/2007- Décision portant interdiction d'importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les préparations homéopathiques
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
17/04/2007- Décision abrogeant partiellement la décision en date du 14 septembre 2006 portant suspension de la fabrication et du conditionnement de produits cosmétiques de la société "LABORATOIRE CAROLE FRANCK"
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
Décision LABORATOIRE CAROLE FRANCK 2 (02/07/2008) application/pdf
1 ... 1975 1976 1977 1978 1979 1980 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 ... 2167