Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Erreur lors de la prise en charge des patients atteints de fibrillation auriculaire et traités avec des médicaments anticoagulants oraux (01/03/2012)
• La surveillance du traitement par AVK : quelques outils (21/11/2011)
• Prévention des hémorragies provoquées par les traitements anticoagulants anti-vitamine K (AVK) (12/08/2008)
• Les Anti-vitamine K (AVK) (11/03/2008)

Décisions

• Décision relative à l’interdiction de fabrication, de conditionnement, d’importation, de distribution en gros, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit ou onéreux et d'utilisat (02/07/2008)

S'informer

• VEDROP 50mg/ml solution buvable flacon de 20 ml et de 60 ml - Remise à disposition (28/12/2020)
• UVESTEROL D et Vitaminé A.D.E.C., solutions buvables : nouvelles formulations galéniques et changement de présentations - Lettre aux professionnels de santé (25/11/2014)
• Vitamine K1 Roche 2 mg/0,2 ml Nourissons , solution buvable et injectable : Modifications du schéma posologique - Lettre aux professionnels de santé (19/09/2014)
• Nouveaux anticoagulants oraux Eliquis (apixaban), Pradaxa (dabigatran), Xarelto (rivaroxaban) : mise en garde sur les facteurs de risques hémorragiques - Lettre aux professionnels de santé (12/09/2013)
• Uvestérol Vitaminé ADEC et Uvestérol D 1500UI/mL : rappel des recommandations d’administration - Lettre aux professionnels de santé (18/03/2011)
• Information importante sur le bon usage de la spécialité VITAMINE K1 ROCHE 2 mg/0,2 ml NOURRISSONS, solution buvable et injectable (15/07/2008)
• EPREX® : érythroblastopénie, insuffisance rénale chronique, nouvelles recommandations (02/07/2008)
• Le bon usage des traitements anticoagulants par antivitamines K (AVK) (02/07/2008)
• UVESTEROL VITAMINE A.D.E.C, solution buvable/ UVESTEROL D 1500UI/mL, solution buvable (02/07/2008)
• Vitamine D chez l’enfant : recourir aux médicaments et non aux compléments alimentaires pour prévenir le risque de surdosage (27/01/2021)
• Point sur les données de matériovigilance du dispositif de mesure du glucose FreeStyle Libre - Point d'Information (21/06/2018)
• Étude d’impact des mesures de réduction du risque tératogène de Soriatane (acitrétine) : persistance de grossesses en cours de traitement ou dans les mois suivant son arrêt - Point d'information (22/06/2017)
• L’ANSM restreint l’indication de Zymaduo, Fluorex et Fluostérol aux enfants de plus de 6 mois - Point d'information (13/02/2017)
• La recommandation temporaire d’utilisation (RTU) d’UVESTEROL VITAMINE ADEC est effective à compter du 03 février 2017 - Point d'information (03/02/2017)
• L’Uvestérol VITAMINE A.D.E.C sera mis à disposition des patients non hospitalisés qui présentent un syndrome de malabsorption - Point d'information (13/01/2017)
• Isotrétinoïne orale et grossesse : Actualisation des documents destinés aux professionnels de santé pour la minimisation des risques - Point d'information (05/11/2015)
• Restriction de la prescription initiale de l’isotrétinoïne orale aux dermatologues - Point d'Information (13/05/2015)
• Préviscan (fluindione) : changement de couleur des comprimés pour limiter le risque d’erreurs médicamenteuses - Point d'Information (02/04/2015)
• Uvestérol et risques de malaise ou de fausse route : mise à disposition de nouvelles formulations afin de limiter ces risques - Point d'information (25/11/2014)
• Soriatane (acitrétine) : Renforcement des mesures de minimisation du risque tératogène - Point d'Information (26/02/2014)
• UVESTEROL D 1500 UI/mL et UVESTEROL Vitaminé ADEC - Recommandations d'utilisation pour limiter le risque de malaise et de fausse route lors de l’administration - Point d'information (28/11/2013)
• Les nouveaux anticoagulants oraux (dabigatran et rivaroxaban) dans la fibrillation auriculaire : ce qu’il faut savoir - Point d'Information (26/04/2012)
• Par mesure de précaution, l’ANSM suspend la commercialisation d’Uvestérol D - Communiqué (06/01/2017)
• Par mesure de précaution, l’ANSM engage une procédure de suspension de la commercialisation de l’Uvestérol D - Communiqué (04/01/2017)
• Décès d’un nouveau-né le 21 décembre 2016 - Communiqué (03/01/2017)
• L’Afssaps rappelle les conditions d’utilisation et les précautions d’emploi des nouveaux anticoagulants oraux (dabigatran et rivaroxaban) dans la fibrillation auriculaire - Communiqué (27/04/2012)
• Semaine de la sécurité des patients : l’Afssaps s’engage aux côtés des acteurs du système de soins pour une utilisation plus sûre des médicaments - Communiqué (22/11/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 13 octobre 2011 - Communiqué (14/10/2011)
• Point d'information sur les dossiers discutes en commission d'AMM - Séance du jeudi 21 juillet 2011 - Communiqué (22/07/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 23 juin 2011 - Communiqué (24/06/2011)
• Points d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 26 mai 2011- Communiqué (27/05/2011)
• Uvestérol Vitaminé ADEC et Uvestérol D 1500UI/mL : rappel des recommandations d’administration - Communiqué (18/03/2011)
• Médicaments et aliments : lire la notice pour éviter les interactions (13/10/2008)
• Nouvelles recommandations d’administration pour Uvestérol Vitaminé ADEC et Uvestérol D 1500UI/mL (26/06/2008)
• Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour six nouveaux médicaments : retour sur la réunion de février 2017 du CHMP - Point d'Information (14/03/2017)

Activités

• Inotersen (12/02/2020)
• Interférence de la biotine sur les immunodosages (23/07/2019)
• DODECAVIT 5 mg/ml, solution injectable (10/09/2018)
• VITAMINE E 100 mg/ml, suspension buvable (16/08/2018)
• 15GPV1 (13/04/2017)
• 15BIO2 (14/02/2017)
• UVESTEROL VITAMINE ADEC, solution buvable (03/02/2017)
• 14BIO2 (13/09/2016)
• 14GPV1 (01/03/2016)
• 16GPV-1 (27/01/2016)
• 13BIO2 (15/12/2015)
• Quelles matières premières pour réaliser des préparations hospitalières ? (07/12/2015)
• 13GPV1 (06/05/2015)
• hGH Parathormone Vitamine D (16/01/2015)
• Bilans des opérations par domaine biologique (16/01/2015)
• 15GPV-1 (28/01/2014)
• 15BIO-2 (28/01/2014)
• UVESTEROL D - UVESTEROL VITAMINE A.D.E.C (28/11/2013)
• 12GPV1 (18/11/2013)
• 11GPV1 (27/02/2012)
• 09BIO (21/12/2010)
• 04HEM1 (26/06/2009)
• 04HEM2 (26/06/2009)
• 06BIO (26/06/2009)
• Publicité pour les médicament à base de calcium ou de calcium et vitamine D (30/05/2008)
• Recommandations pour la publicité auprès des professionnels de santé (30/05/2008)
• Recommandations pour la publicité auprès du public (29/05/2008)
• Principes actifs nécessitant une attention particulière du public (25/03/2008)

Questions / Réponses - Médicaments

• Uvestérol D & A.D.E.C - Questions / Réponses (06/01/2017)
• Isotrétinoine orale - Questions / Réponses (05/11/2015)
• Information sur le traitement hormonal substitutif de la ménopause (03/06/2008)
• Point d’information sur l’érythropoïétine et notifications de cas d'érythroblastopénie sous Eprex® (03/06/2008)
• Traitement anticoagulant oral par anti-vitamine k (AVK) - Questions/réponses (03/06/2008)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 (01/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 (07/06/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Référentiel "Médicaments et déficit en G 6PD" (Classement par substances actives) (24/07/2014)
• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Liste des substances actives des médicaments pouvant provoquer un accident hémolytique chez les personnes atteintes de déficit en G6PD (13/06/2014)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Autorisations temporaires d'utilisation - liste des ATU nominatives octroyées entre le 1er janvier 2009 et le 31 mars 2009 (30/04/2009)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste des spécialités à base de fluor utilisées dans la prévention de la carie dentaire (24/11/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des produits éclaircissants de la peau non conformes et dangereux identifiés en France, contenant de l’hydroquinone (16/11/2011)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin n° 69 (15/04/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 64 (12/02/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 60 (20/01/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 53 (24/03/2011)
• Bulletin n°47 (28/10/2009)
• Bulletin n° 42 (18/11/2008)
• Bulletin n° 3 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 14 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 18 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 25 (19/03/2008)
• Bulletin n° 26 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 32 (19/03/2008)
• Bulletin n° 34 (19/03/2008)
• Bulletin n° 36 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Bulletin n°19 (31/07/2009)

• Carnet de suivi AVK (05/06/2008)

Rapports/Synthèses - Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

• Les œdèmes aigus pulmonaires de surcharge post-transfusionnels - Rapport (09/05/2014)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2008 - Cosmétovigilance (20/05/2009)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2004 - Cosmétovigilance (01/07/2008)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2005 - Cosmétovigilance (01/07/2008)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2006 - Cosmétovigilance (01/07/2008)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Contrôle de marché relatif à l'interférence de la biotine avec les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Rapport (23/07/2019)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro des dosages de parathormone ( PTH) (11/05/2009)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)
• Bilan des règles applicables à la sécurité des dispositifs médicaux et propositions d’améliorations. Rapport au Parlement, septembre 2012. (02/11/2012)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations (03/07/2012)

Recommandations - Médicaments

• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique (09/11/2009)
• Utilisation du fluor dans la prévention de la carie dentaire avant l’âge de 18 ans - Mise au point (23/12/2008)
• Bon usage des médicaments antivitamine K (AVK) - Mise au point (04/06/2008)
• Traitement de l'acné par voie locale et générale - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Recommandations - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Recommandations à destination des biologistes concernant la spécificité des dosages de vitamine D (30/10/2009)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Triateckit - Ramikit, comprimé sécable (16/06/2008)
• Actonel 35 mg, comprimé (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Isotrétoïne pendant la grossesse : Risque neuro-développemental en l’absence de malformations à la naissance - Rapport d'évaluation Reproduction-grossesse-allaitement (18/02/2021)
• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à SARS-CoV2 et des cas de mésusage - CRPV Dijon (07/05/2020)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux Synthèse - Rapport (24/04/2019)
• Enquête de pharmacovigilance relative aux atteintes pleurales rapportées sous benfluorex - Rapport CRPV Paris HEGP (09/05/2016)
• Risques hémorragiques et thromboemboliques artériels liés au changement de traitement d’un médicament antivitamine K (AVK) vers un anticoagulant oral direct (AOD) chez les individus nécessitant une anticoagulation à long-terme en conditions réelles d’util (02/07/2014)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Les anticoagulants en France en 2014 : état des lieux, synthèse et surveillance - Rapport (22/04/2014)
• Étude de cohorte sur le respect des conditions de prescription et de délivrance de l’acitrétine chez les femmes en âge de procréer durant la période 2007 à 2012 - Rapport (26/02/2014)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Les anticoagulants en France en 2012 - Etat des lieux et surveillance - Rapport thématique (26/07/2012)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Bilan d’Addictovigilance Protoxyde d’Azote - Données 2018- 2019 - Synthèse du rapport d'expertise (08/07/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Compte-rendu GT042018013 (22/11/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/06/2018 - Compte-rendu GT192018033 (15/10/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/12/2017 - Compte-rendu GT192017053 (16/04/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 11/12/2017 - Compte-rendu GT042017033 (06/04/2018)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 23/11/2017 - Compte-rendu GT182017083 (02/02/2018)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 23/11/2017 - Ordre du jour GT182017081 (22/11/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 20/06/2016 - Compte-rendu GT102016033 (23/09/2016)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/012016 - Ordre du jour GT202016011 (27/01/2016)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 04/09/2014 - Compte-rendu GT202014053 (05/12/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 08/07/2014 - Compte - rendu GT162014023 (06/10/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 04/09/2014 - Ordre du jour GT202014051 (03/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 20/03/2014 - Compte-rendu GT282014023 (17/06/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 13/02/2014 - Compte-rendu GT282014013 (30/04/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 20/03/2014 - Ordre du jour GT282014021 (19/03/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 13/02/2014 - Ordre du jour GT282014011 (12/02/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/11/2013 - Compte-rendu GT202013043 (31/01/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Compte-rendu GT202013033 (06/12/2013)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/11/2013 - Ordre du jour GT202013041 (27/11/2013)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Ordre du jour GT202013031 (02/10/2013)
• GT Pédiatrie du 23/04/2013 - Compte-rendu GT242013013 (04/06/2013)
• GT Pédiatrie du 23/04/2013 - Ordre du jour GT242013011 (22/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 18 janvier 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (30/03/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 19 janvier 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/03/2017)
• Compte-rendu - Séance du 21/01/2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/03/2016)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 28/01/2014 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (14/03/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT Pharmacovigilance du 09/05/2017 - Compte-rendu CT012017053 (29/08/2017)
• CT Pharmacovigilance du 06/06/2017 - Compte-rendu CT012017063 (28/07/2017)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Compte-rendu CT022016053 (03/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 28/03/2017 - Compte-rendu CT012017033 (08/06/2017)
• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 28/03/2017 - Ordre du jour CT012017031 (27/03/2017)
• CT Pharmacovigilance du 05/07/2016 - Compte-rendu CT012016063 (12/01/2017)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT Pharmacovigilance du 17/06/2014 - Compte-rendu CT012014063 (14/11/2014)
• CT Pharmacovigilance du 20/05/2014 - Compte-rendu CT012014053 (15/10/2014)
• CT CEIP du 03/04/2014 - Compte-rendu CT022014023 (18/07/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2014 - Compte-rendu CT012014033 (23/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Compte-rendu CT012014013 (08/04/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 18/01/2020 - Ordre du jour (18/01/2021)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 08/12/2020 - Formation restreinte Bon usage - Ordre du jour (07/12/2020)
• Comité scientifique permanent Pédiatrie du 30/11/2020 - Ordre du jour (27/11/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 23/06/2020 - Formation restreinte Bon usage - Compte-rendu (26/10/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/01/2020 - Formation restreinte Expertise - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 23/06/2020 - Formation restreinte Bon usage - Ordre du jour (22/06/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/01/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Thérapie et risque vasculaire du 19/09/2019 - Compte-rendu (24/01/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/01/2020 - Formation restreinte Expertise - Ordre du jour (22/01/2020)
• Comité scientifique permanent Reproduction, grossesse et allaitement du 01/10/2019 - Compte-rendu (20/01/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Publicité, information, communication du 05/07/2017 - ANNEXE au CR n°2017-01 (06/10/2017)
• Groupe Publicité, information, communication du 05/07/2017 - ANNEXE au CR n°2017-01 (06/10/2017)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 27/01/2017 - Compte-rendu et ses annexes (02/05/2017)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 26/05/2015 - Compte-rendu (05/10/2015)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2010 (19/07/2011)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Guichet erreurs medicamenteuses : bilan d’activité de l’année 2009 (19/07/2010)
• Rapport annuel d' activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé 2007 (04/12/2008)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Guichet Erreurs Médicamenteuses : présentation et bilan depuis la mise en place (01/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Synthèse du rapport d'activité 2017 de l'ANSM (17/12/2018)
• ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• Synthèse du Rapport d'activité 2014 de l'ANSM - Chiffres clés (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2012 (05/08/2013)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 29 mars 2011 (20/06/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 janvier 2011 (03/05/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 23 novembre 2010 (15/03/2011)
• RPC Arixtra (07/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 juin 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 février 2012 (05/04/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 janvier 2012 (06/03/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 juillet 2011 (04/10/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 juin 2011 (22/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 06 avril 2011 (12/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 décembre 2010 (07/03/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 septembre 2010 (24/12/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 février 2010 (14/05/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2009 (17/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2009 (02/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 02 septembre 2009 (09/02/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 juillet 2009 (08/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2009 (15/12/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 juillet 2008 (24/11/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2008 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Cosmétologie - Addendum au compte rendu de la réunion du 10 juin 2010 (27/09/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 22 novembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM du 25 octobre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 529 (05/12/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 524 (12/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 522 (27/06/2012)
• Commission d’AMM du 2 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 518 (11/04/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 515 (15/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 512 (04/01/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Ordre du jour (30/11/2011)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Ordre du jour (12/10/2011)
• Commission d'AMM 29 septembre 2011 - Ordre du jour (28/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM réunion du 21 juillet 2011 - Ordre du jour (20/07/2011)
• Commission d'AMM du 13 janvier 2011 - Compte rendu (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2010 (15/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Ordre du jour (06/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Ordre du jour (25/05/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2010 (14/12/2010)
• Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2010 (09/11/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 juin 2010 (14/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 15 avril 2010 (24/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 février 2010 (05/05/2010)
• Compte rendu de la réunion du 4 février 2010 (15/04/2010)
• Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2010 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 03 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 28 mai 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 09 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 19 juin 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 29 mai 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 mars 2008 (11/08/2008)
• Compte rendu de la réunion du 14 février 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 16 mars 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 31 mai 2007 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 17/06/2019 - Compte-rendu GT042019023 (31/12/2019)
• GT Interactions médicamenteuses du 11/03/2019 - Compte-rend GT042019013 (25/06/2019)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/01/2016 - Compte-rendu GT202016013 (24/03/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 10 novembre 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (22/01/2018)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)
• Piratox Sheet 1 - "Cyanides and cyanide derivatives" (23/01/2012)