ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

A compter du 1^er  janvier 2021 :

Cette décision met en application les textes composant le troisième supplément de la dixième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 10.3.

Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Carisoprodol (1689) ;
• Méprobamate (0407) ;
• Nalidixique (acide) (0701).

Cette décision supprime 15 textes de la Pharmacopée française :

• Polyamide 6 (1986) ;
• Polyamide 6 en fils fins de diamètre inférieur ou égal à 1 mm (1987) ;
• Polyamide 6-6 (1986) ;
• Polyamide 6-6 en fils fins de diamètre inférieur ou égal à 1 mm (1987) ;
• Polyamide 6-10 (1986) ;
• Polyamide 11(K) pour feuilles (1986) ;
• Polyamide 11(P) pour feuilles (1986)
• Polyamide 11(P) pour moulage (1986) ;
• Papier non thermocollant pour sachets pour tisane (1989) ;
• Papier thermocollant pour sachets pour tisane (1989) ;
• Aneth (1993) ; 
• Jusquiame noire (2007) ;
• Noisetier (1997) ;
• Ronce (1991) ;
• Immunosérum rabique (1987).

Cette décision modifie 11 textes de la Pharmacopée française :

• Colocynthis  pour préparations homéopathiques / Coloquinte pour préparations homéopathiques ;
• Lilium tigrinum pour préparations homéopathiques ;
• Glechoma hederacea  pour préparations homéopathiques / Lierre terrestre pour préparations homéopathiques ;
• Gonvallaria majalis pour préparations homéopathiques / Muguet pour préparations homéopathiques ;
• Cochlearia armoracia  pour préparations homéopathiques / Raifort pour préparations homéopathiques ;
• Gélules de chlorure de sodium (50 mg à 1 g)  ;
• Gélules de chlorhydrate d’amiodarone (5 mg à 200 mg)  ;
• Gélules de nadolol (1 mg à 50 mg)  ;
• Gélules de spironolactone (0,5 mg à 25 mg)  ;
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement ;
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu.

A compter du 1^er  avril 2021 :

Cette décision met en application les textes composant le quatrième supplément de la dixième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 10.4.

Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Amobarbital (0594) ;
• Amobarbital sodique (0166) ;
• Métrifonate (1133) ;
• Insuline biphasique (préparation injectable d’) (0831).

A compter du 1^er  juillet 2021 :

Cette décision met en application les textes composant le cinquième supplément de la dixième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 10.5.

Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Théobromine (0298) ;
• Cholécalciférol (concentrat de) (forme hydeodispersible) (0598).

Additif n° 117 du 30 décembre 2019 (16/01/2020)  (21 ko)

A compter du 1^er janvier 2020 :

Cette décision met en application les textes composant la dixième édition de la Pharmacopée européenne, 10.0.

Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Beurre de cacao (1983)

Cette décision met en application un texte de la Pharmacopée française :

• Secale cornutum pour préparations homéopathiques / Ergot de seigle pour préparations homéopathiques.

Cette décision modifie 5 textes de la Pharmacopée française :

• Préparations Homéopathiques-Précisions complémentaires de l’autorité française de pharmacopée ;
• Formicum acidum pour préparations homéopathiques / Formique (acide),
• Argentum metallicum pour préparations homéopathiques / Argent pour préparations homéopathiques ;
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement ;
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu.

A compter du 1^er  avril 2020 :

Cette décision met en application les textes composant le premier supplément de la dixième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 10.1.

Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Séné de l’Inde ou de Tinnevelly (fruit de) (0208) ;
• Insuline bovine (1637).

Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Adonis vernalis pour préparations homéopathiques / Adonis printanier pour préparations homéopathiques (2009).

A compter du 1^er  juillet 2020 :

Cette décision met en application les textes composant le deuxième supplément de la dixième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 10.2.

Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Vaccins viraux aviaires : recherche des agents étrangers dans les lots de semence (2.6.24)
• Vaccins viraux vivants aviaires : rechercher des agents étrangers dans les lots de produit final (2.6.25)

Additif n° 116 du 06 décembre 2018 (06/12/2018)  (899 ko)

A compter du 1^er janvier 2019 :
Cette décision met en application les textes composant le sixième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.6.
Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée Européenne :

• Phytoménadione (1306) ;
• Emétine (chlorhydrate d') pentahydraté (0081) ;
• Désoxycortone (acétate de ) (3022) ;
• Général chapitre Toxicité anormale (2.6.9).

Cette décision supprime plusieurs textes de la Pharmacopée Européenne :

• Digitalis purpurea pour préparations homéopathiques / Digitale pourprée pour préparations homéopathiques ;
• Dimétridazole pour usage vétérinaire (1985) ;
• Eosine disodique (1997) ;
• Géranium herbe à Robert (1998) ;
• Tussilage (fleur de) (1995).

Cette décision modifie 6 textes de la Pharmacopée française :

• Gélules de chlorure de sodium (50 mg à 1g)
• Aralia racemosa pour préparation homéopathiques / Aralia pour préparations homéopathiques
• Clematis vitalba pour préparations homéopathiques / Clématite vigne blanche pour préparations homéopathiques
• Melissa officinalis pour préparations homéopathiques / Mélisse pour préparations homéopathiques
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l'état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu

A compter du 1^er  avril 2019 :
Cette décision met en application les textes composant le septième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.7.
 
Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Chlorpropamide (1087) ;
• Oxprénolol (chlorhydrate d') (0628) ;
• Eau hautement purifiée (1927) ;

Cette décision supprime plusieurs textes de la Pharmacopée française :

• Boldine ;
• Terpine.

A compter du 1^er  juillet 2019 :
Cette décision met en application les textes composant le huitième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.8.
Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Dihydroergotamine (tartrate de) (600) ;
• Fils chirurgicaux, fil de polyamide-6 stérile en distributeur pour usage vétérinaire (0609) ;
• Fils chirurgicaux, fil de polyamide-6/6 stérile en distributeur pour usage vétérinaire (06910).

Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Indice de mousse.

Additif n° 115 du 30 mars 2018 (05/04/2018)  (1571 ko)

A compter du 1^er avril 2018 :
Cette décision met en application le texte révisé de la monographie de la Pharmacopée européenne :

• Produits de fermentation (1468).

Additif n° 114 du 24 novembre 2017 (24/11/2017)  (465 ko)

A compter du 1^er janvier 2018 :
Cette décision met en application les textes composant le troisième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.3.
Cette décision supprime les textes de la Pharmacopée européenne :

• Vaccin cholérique (0154)
• Vaccin cholérique cryodesséché (0155)
• Vaccin typhoïdique cryodesséché (0157)

Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Ammonium carbonicum pour préparations homéopathiques / Ammonium (carbonate d') pour préparations homéopathiques.

A compter du 1^er avril 2018 :
Cette décision met en application les textes composant le quatrième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.4.
Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Guarana (graine de)
• Maté,
• Solution de saccharose,
• Thé vert.

A compter du 1^er juillet 2018 :

Cette décision met en application les textes composant le cinquième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne, supplément 9.5.
Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Calcarea fluorica pour préparations homéopathiques / Calcium (fluorure de) pour préparations homéopathiques

Additif n° 113 du 27 juin 2017 (28/06/2017)  (95 ko)

A compter du 1er juillet 2017 :
Cette décision met en application les textes composant le deuxième supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne.
Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée européenne :

• Essai de neurovirulence du vaccin poliomyélitique oral (2.6.19.)

Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée française :

• Essais de détermination de l'activité bactéricide et de l'activité levuricide

Additif n° 112 du 19 avril 2017 (19/04/2017)  (2457 ko)

A compter du 1^er  mai 2017 :
Cette décision corrige le libellé de la monographie Érythromycine (éthylsuccinate d’) de la Pharmacopée européenne.

Additif n° 111 du 30 décembre 2016 (30/12/2016)  (1875 ko)  (décision du 30 décembre 2016)

A compter du 1^er  janvier 2017
Cette décision met en application les textes composant la neuvième édition de la Pharmacopée européenne.
Cette décision met en application un texte à la Pharmacopée française :

• Taille des capsules à enveloppe dure (gélules)

Cette décision modifie 32 textes de la Pharmacopée française :

• Alumina pour préparations homéopathiques/Aluminium (oxyde d’) anhydre pour préparations homéopathiques,
• Ammonium carbonicum  pour préparations homéopathiques/Ammonium (carbonate d’) pour préparations homéopathiques,
• Baryta carbonica pour préparations homéopathiques/ Baryum (carbonate de) pour préparations homéopathiques,
• Bleu patenté V,
• Boldine,
• Calcarea carbonica ostrearum pour préparations homéopathiques,
• Calcarea fluorica pour préparations homéopathiques/Calcium (fluorure de) pour préparations homéopathiques,
• Causticum pour préparations homéopathiques,
• Chionanthus virginiana  pour préparations homéopathiques/Chionanthus de Virginie pour préparations homéopathiques,
• Cineraria maritima  pour préparations homéopathiques/Cinéraire maritime pour préparations homéopathiques,
• Cinnabaris  pour préparations homéopathiques/Mercurique (sulfure) rouge pour préparations homéopathiques,
• Fluoricum acidum pour préparations homéopathiques/Fluorhydrique (acide) pour préparations homéopathiques,
• Formicum acidum pour préparations homéopathiques/Formique (acide) pour préparations homéopathiques,
• Gélules de chlorhydrate d’amiodarone (5 mg à 200 mg),
• Gélules de nadolol (1 mg à 50 mg),
• Gélules de spironolactone (0,5 mg à 25 mg),
• Graphites  pour préparations homéopathiques/Graphite pour préparations homéopathiques,
• Hamamelis  pour préparations homéopathiques / Hamamélis pour préparations homéopathiques,
• Lapis albus pour préparations homéopathiques,
• DL-Lysine (acétylsalicylate de),
• Magnésium (thiosulfate de),
• Manganum aceticum pour préparations homéopathiques/Manganèse (acétate de) tétrahydraté pour préparations homéopathiques,
• Mercurius dulcis pour préparations homéopathiques/Mercureux (chlorure) ou Calomel pour préparations homéopathiques,
• Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopathiques/Sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques,
• Oxalicum acidum pour préparations homéopathiques Oxalique (acide) pour préparations homéopathiques,
• Potassium (gluconate de),
• Prastérone,
• Réactifs,
• Salvia officinalis  pour préparations homéopathiques / Sauge officinale pour préparations homéopathiques,
• Zincum metallicum  pour préparations homéopathiques,
• Liste A des plantes utilisées traditionnellement,
• Liste B des plantes utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu.

Cette décision supprime 8 textes de la Pharmacopée française :

• Acariens pour produits allergènes,
• Buchu,
• Diastase de l’orge germée,
• Extrait de marron d’Inde (sec),
• Marron d’Inde,
• Moisissures pour produits allergènes,
• Pollens pour produits allergènes,
• Venins d’hyménoptères pour produits allergènes.

A compter du 1^er  avril 2017
Cette décision met en application les textes composant le premier supplément de la neuvième édition de la Pharmacopée européenne.
Cette décision supprime un texte de la Pharmacopée européenne :

• Point de fusion – méthode instrumentale (2.2.60 ).

A compter du 1^er Juillet 2016
Cet arrêté met en application les textes composant le huitième supplément de la huitième édition de la Pharmacopée européenne. 
Cet arrêté supprime 6 textes de la Pharmacopée française :

• Asperge
• Basilic
• Extrait de kola (fluide)
• Guarana (pâte de)
• Teinture de kola
• Violette

Cet arrêté modifie 2 textes de la Pharmacopée française :

• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu.

A compter du 1^er Janvier 2016
Cet arrêté met en application les textes composant le sixième supplément de la huitième édition de la Pharmacopée européenne.

Cet arrêté supprime 16 textes de la Pharmacopée française :

• Arsénieux (anhydride), Ballota foetida pour préparations homéopathiques,
• Belladonna pour préparations homéopathiques/Belladone pour préparations homéopathiques,
• Citrus aurantium pour préparations homéopathiques/Orange pour préparations homéopathiques,
• Eau distillée de laurier-cerise,
• Ficus carica pour préparations homéopathiques / Figuier pour préparations homéopathiques,
• Fraxinus excelsior pour préparations homéopathiques / Frêne élevé pour préparations homéopathiques,
• Hieracium pilosella pour préparations homéopathiques/Piloselle pour préparations homéopathiques,
• Lotus corniculatus pour préparations homéopathiques/Lotier corniculé pour préparations homéopathiques,
• Petroleum pour préparations homéopathiques/Pétrole pour préparations homéopathiques,
• Pin sylvestre, Propionique (acide),
• Saponaire (parties aériennes de),
• Solution alcoolique d’huile essentielle de menthe poivrée à 10 pour cent,
• Staphysagria pour préparations homéopathiques/Staphysaigre pour préparations homéopathiques,
• Teinture d’eucalyptus.

Cet arrêté met en application deux nouveaux textes dans la Pharmacopée française

• gélules de nadolol (1 mg à 50 mg)
• Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopathiques/Sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques

Cet arrêté modifie 5 textes de la Pharmacopée française

• Origanum majorana pour préparations homéopathiques/Marjolaine pour préparations homéopathiques,
• Humulus lupulus recens pour préparations homéopathiques/Houblon (cône frais de),
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement,
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu et Réactifs.

Cet arrêté supprime 3 textes de la Pharmacopée européenne

• Immunosérum Clostridium novyi alpha pour usage vétérinaire (0339),
• Immunosérum Clostridium perfringens bêta pour usage vétérinaire (0340)
• Immunosérum Clostridium perfringens epsilon pour usage vétérinaire (0341).

A compter du 1^er avril  2016
Cet arrêté met en application les textes composant le septième supplément de la huitième édition de la Pharmacopée européenne.

Cet arrêté supprime 3 textes de la Pharmacopée française

• Histaminum pour préparations homéopathiques,
• Picricum acidum pour préparations homéopathiques/Picrique (acide) pour préparations homéopathiques,
• Thiocolchicoside.

Cet arrêté supprime 1 texte de la Pharmacopée Européenne

• Cannelle dite de Ceylan (teinture de) (1819).

A compter du 1^er juillet 2015
Cet arrêté modifie 5 textes de la Pharmacopée française (Glonoinum PPH, Calcarea fluorica PPH, Fumaria officinalis PPH, Cineraria maritima PPH, Mercurius solubilis hahnemanni PPH).

Cet arrêté supprime 37 textes de la Pharmacopée française :

• Armoise - Aspérule odorante - Aubépine (fleur d’)
• Bleuet - Bourrache (fleur de) - Bourrache (sommité fleurie de) 
• Calament - Capucine 
• Extrait de belladone (feuille de), (ferme titré de) - Extrait de jusquiame noire - Extrait de kola (sec) - Extrait de marron d’inde (mou) - Extrait de marron d’inde stabilisé (sec) - Extrait de ratanhia (sec) 
• Ficaire - Fraisier (rhizome de) 
• Genêt à balai - Griottier - Guimauve (fleur de) 
• Huile essentielle de menthe crépue - Huile de noyau - Huile de noyau raffinée - Hysope
• Lamier blanc - Lierre terrestre 
• Maïs (style de) - Menthe verte (feuille de) 
• Pervenche (petite) - Pervenche tropicale - Pied de chat - Plantain (grand) (feuille de) 
• Reine des prés (fleur de) 
• Saponaire (souche radicante de) - Sarriette des montagnes 
• Teinture de jusquiame noire - Teinture de quinquina rouge - Thé noir

A compter du 1^er juillet 2015
Cet arrêté met en application les textes composant le cinquième supplément de la huitième édition de la Pharmacopée européenne.

A compter du 1^er avril 2015
Cet arrêté supprime 5 textes de la Pharmacopée française :

• Ajuga reptans pour préparations homéopathiques
• Avoine germée pour préparations homéopathiques
• Blé germé pour préparations homéopathique
• Malva sylvestris pour préparations homéopathiques / Mauve sylvestre pour préparations homéopathiques
• Orge germé pour préparations homéapathiques

Cet arrêté modifie deux textes de la Pharmacopée française :

• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement
• Liste B des plantes médicinales utiisées traditionnellement en l'état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu