ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Glossaire
|
Abonnement
|
Agenda
|
Newsletter
Produits de santé
L'ANSM
S'informer
Décisions
Activités
Dossiers
Publications
Services
Déclarer un effet indésirable
Produits cellulaires à finalité thérapeutique
Médicaments de thérapie génique
Produits sanguins labiles
Produits thérapeutiques annexes
Tissus ou organes d’origine humaine ou animale
Médicaments
Médicaments dérivés du sang
Stupéfiants et psychotropes
Vaccins
Dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Produits cosmétiques
Produits de tatouage
Autres produits et substances
Accueil
>
Activités
>
Hors produits d...
>
Réglementation
Activités
Réglementer, élaborer des référentiels et inspecter
>
Pharmacopée
>
Elaboration de bonnes pratiques
>
Processus d'inspection
>
Processus de sanctions financières
>
Synthèses des campagnes d'inspection
Gérer les établissements
>
Autorisations d'ouverture d'établissement pharmaceutique
>
Activité de courtage de médicaments
>
Matières premières à usage pharmaceutique (MPUP)
>
Médicaments de thérapie innovante (MTI)
>
Tissus et leurs dérivés, cellules et PTC issus du corps humain
Gérer les essais cliniques
>
Essais cliniques
>
Médicaments et produits biologiques
>
Hors produits de santé
>
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
>
Produits cosmétiques ou de tatouage
Mettre à disposition les produits de santé
>
Autorisations temporaires d'utilisation (ATU)
>
Autorisations de Mise sur le Marché (AMM)
>
Recommandations Temporaires d'Utilisation (RTU)
>
Importation et Exportation
>
Libération de lots et de vaccins
>
Médicaments à base de plantes
>
Médicaments biosimilaires
>
Médicaments en pédiatrie
>
Mise sur le marché des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DM/DMIA/DMDIV)
>
Préparations hospitalières, magistrales et officinales
Surveiller les produits de santé et les analyses de biologie médicale
>
Désinfection des dispositifs médicaux et des locaux de soins
>
Contrôle national de qualité des analyses de biologie médicale (CNQ)
>
Contrôle en laboratoire
>
Vente en ligne de médicaments
>
Falsifications des produits de santé
>
Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
>
Surveillance des dispositifs médicaux implantables
>
Surveillance des médicaments
>
Surveillance des stupéfiants et des psychotropes
>
Surveillance du marché des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DM/DMDIV)
>
Surveillance du marché des produits cosmétiques
>
Surveillance du marché des produits de tatouage
Contrôler la publicité
>
Publicité pour les médicaments
>
Publicité pour des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
>
Publicité pour les objets appareils et méthodes
>
Plasmas thérapeutiques PSL
>
Programmes d'apprentissage
>
Répertoire des médicaments
>
Autorisation et déclaration des activités relatives aux MPUP
>
Base de données des établissements pharmaceutiques
>
Déclaration des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques
>
Déclaration de ventes annuelles
>
Déclaration des codes LPP
>
Dépôt de demande d'enregistrement, d'autorisation de mise sur le marché ou de publicité
>
E-Saturne : faire une demande d'ATU nominative
>
E-FIT
>
Obtenir un numéro d'enregistrement pour une RIPH
>
Offres d’emploi
>
Opérations réalisées par l'ANSM donnant lieu au paiement d'un droit
>
Prise en charge des frais de déplacements des experts
>
Répertoires des essais cliniques de médicaments
>
Signalement/Alerte
>
Suivi des signalements de matériovigilance
>
Télédéclaration des intérêts
Hors produits de santé
Essais cliniques ne portant pas sur des produits de santé
Dématérialisation des échanges entre ANSM et promoteurs / CPP
Contacts
Déclaration des effets indésirables (SUSARs)
Réglementation
1
2
3
4
5
Réglementation
Lois - Décrets
Textes en vigueur concernant les recherches impliquant la personne humaine (RIPH)
Arrêtés
Arrêté du 02/12/2016
fixant le contenu et les modalités de présentation de la
demande de modification substantielle
d'une recherche mentionnée au 1° ou au 2° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique ne portant sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique auprès de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et du comité de protection des personnes
Décisions
Décisions relatives au contenu, format et modalités de présentation du dossier à soumettre à l’ANSM pour une autorisation de recherche interventionnelle à risque impliquant la personne humaine.
(1° de l’article L. 1121-1 du CSP)
1
2
3
4
5
2017 - droit d'auteur ANSM
Ressources humaines
|
Marchés publics
|
Portail des agences sanitaires
|
Mentions légales
|
Plan du site
|
Contacts
Produits de santé
Réglementer, élaborer des référentiels et inspecter
Produits de santé