Dispositifs médicaux

 

   

Dispositifs médicaux

Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (01/02/2021)  (5353 ko)
Liste des produits Smith et Nephew bénéficiant d'une dérogation annuelle 2019/2020 pour la pose d'éléments de prothèse de hanche classés II b (19/12/2019)  (183 ko)
Liste des éléments séparés de prothèses articulaires de hanche ABG1 STRYKER non reclassés en classe III selon la Directive 2005/50/CE et dont la mise à disposition est autorisée, à titre dérogatoire, pour des reprises partielles (21/10/2019)  (147 ko)
Liste des produits inactivants totaux au regard du PSP, utilisables dans le cadre des procédures prévues par l’instruction DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 (10/09/2019)  (34 ko)
Liste des cols prothétiques SERF bénéficiant d'une dérogation annuelle 2018/2019 dans le cadre de reprises partielles de prothèses totales de hanche (03/01/2019)  (50 ko)
Liste, par fabricant, des éléments séparés de prothèses articulaires non reclassés en classe III selon la directive 2005/50/CE et dont la mise à disposition est autorisée, à titre dérogatoire, pour des reprises partielles (13/01/2017)  (125 ko)
Liste des dispositifs médicaux indispensables pour traiter les complications de la grippe (20/01/2012)  (21 ko)
Autotensiomètres enregistrés et publiés depuis le 01/01/2006 - Modèles radiaux (poignets) (08/08/2012)  (137 ko)
Autotensiomètres enregistrés et publiés depuis le 01/01/2006 - Modèles huméraux (bras) (08/08/2012)  (141 ko)
Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (02/02/2021)  (361 ko)
Liste des produits injectables de comblement des rides déclarés en France avant le 31 juillet 2012 (31/01/2013)  (326 ko)
Communications IIb/III relatives aux dispositifs médicaux de radiothérapie (06/06/2011)  (50 ko)
Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)  (517 ko)