Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Recommandations d’utilisation de l'acétate de nomégestrol (Lutényl et génériques) et de l'acétate de chlormadinone (Lutéran et génériques) et risque de méningiome / suivi des patientes (12/01/2021)
• 12 / Je suis professionnel de santé et je traite des femmes avec Lutényl, Lutéran ou leurs génériques, que dois-je faire ? (09/10/2020)
• 1 / Dans quelles situations l’acétate de nomégestrol (Lutényl) et l’acétate de chlormadinone (Lutéran) peuvent désormais être utilisés ? Quelles sont les nouvelles recommandations d’utilisation ? (09/10/2020)
• Sécurisation de l'expérimentation (28/01/2020)
• Essai clinique BIA-102474-101- Bial/Biotrial (26/01/2016)
• Effets indésirables et complications liées à la chirurgie Lasik (19/03/2015)
• Dans quels cas la chirurgie Lasik peut-elle être réalisée ? (19/03/2015)
• Actions mises en oeuvre pour le suivi des femmes porteuses d’implants mammaires en gel de silicone PIP (01/10/2013)
• Recommandations de suivi des femmes porteuses d'implants PIP (23/12/2011)
• Tests effectués sur les prothèses mammaires en gel de silicone PIP (15/04/2011)
• Contexte de la décision de police sanitaire du 29 mars 2010 (15/04/2011)
• Eléments de contexte (10/05/2010)
• Composition des vaccins (01/10/2009)
• Stylos à insuline (28/03/2008)

Décisions

• Décision du19/02/2021 Portant suspension de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de distribution, d’exportation, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux dénommés « spray nasal COV-Defense » et « spray nasal Biokami » fabriqués par (22/02/2021)
• Décision portant retrait et suspension de la mise sur le marché, de la distribution, de l’exportation et de l’utilisation des implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLANT PROTHESE (30/03/2010)
• Décision relative à l’interdiction d’importation, de mise sur le marché et d’utilisation de certains amalgames dentaires (16/07/2008)
• Décision portant suspension de mise sur le marché, d'utilisation et d'exportation de systèmes Pall de déleucocytation pre-process du sang total avec filtre pour plasma fabriqués par la société PALL corporation (23/06/2008)

S'informer

• ESKAZOLE 400 mg, comprimé – Tensions d’approvisionnement (22/02/2021)
• GENOTONORM MINIQUICK 0,6 mg, 0.8 mg, 1 mg, 1,2 mg, 1,4 mg, 1,6 mg, 1.8 mg et 2 mg, poudre et solvant pour solution injectable, cartouches bicompartimentées en verre dans une seringue pré-remplie - Remise à disposition (01/09/2020)
• DIPROSTENE, suspension injectable en seringue pré-remplie - Remise à disposition (12/03/2020)
• IMOGAM RAGE 150 UI/ml, solution injectable – Tensions d’approvisionnement (08/04/2019)
• EMERADE® 150 microgrammes / EMERADE® 300 microgrammes / EMERADE® 500 microgrammes, solution injectable en stylo pré-rempli (stylos auto-injecteurs d’adrénaline) : recommandations à la suite d’un risque de dysfonctionnement des stylos - Lettre aux professi (05/11/2019)
• Esmya (ulipristal) : l’ANSM recommande son initiation ou sa poursuite uniquement après discussion des alternatives avec les patientes - Lettre aux professionnels de santé (01/08/2018)
• Produits de contraste à base de gadolinium et rétention de gadolinium dans le cerveau et dans d’autres tissus : suspension des AMM de l’acide gadopentétique et du gadodiamide utilisés en intraveineux, restriction de l’AMM de l’acide gadobénique à l’imager (12/01/2018)
• Kineret (anakinra) 100 mg et 100 mg/0,67 ml solution injectable en seringue pré-remplie : signalement d'un défaut qualité - Lettre aux professionnels de santé (19/06/2015)
• Humalog (Insuline lispro), solution injectable en stylo prérempli - nouvelle concentration à 200 UI/mL : Attention aux risques d’erreurs - Lettre aux professionnels de santé (10/06/2015)
• Rappel de lots des spécialités Jext et échange par les spécialités semblables EpiPen - Lettre aux professionnels de santé (07/02/2014)
• ViraferonPeg - peginterféron alfa-2b - Mise à disposition et recommandations pour une utilisation sécurisée du nouveau stylo pré-rempli "Clearclick"- Lettre aux professionnels de santé (03/09/2013)
• Information importante concernant le suivi des femmes porteuses d’implants mammaires préremplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionels de santé (23/12/2011)
• Information nouvelle concernant un cas de cancer du sein (adénocarcinome) chez une femme porteuse d’implants mammaires pré remplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionnels de santé (08/12/2011)
• Information nouvelle importante concernant un cas de lymphome du sein anaplasique à grandes cellules chez une femme ayant porté des implants mammaires préremplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionnels de santé (30/11/2011)
• Risque potentiel d'hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) pré-capillaire associé au dasatinib (Sprycel®, BMS )- Lettre aux professionnels de santé (09/09/2011)
• Implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLANT PROTHESE - Lettre aux professionnels de santé (28/09/2010)
• Mitoxantrone et sclérose en plaques (02/07/2008)
• Note à l'attention des prescripteurs de plasma frais congelé (02/07/2008)
• EPREX® : érythroblastopénie, insuffisance rénale chronique, nouvelles recommandations (02/07/2008)
• Utilisation et sécurité d'emploi de la mitoxantrone dans la sclérose en plaques (02/07/2008)
• Augmentation du risque cardiovasculaire au cours d'un essai clinique avec le célécoxib (CELEBREX®) (02/07/2008)
• Un Guichet unique pour accompagner l’innovation (09/09/2020)
• Publication du rapport 2019 du déontologue de l’ANSM - Point d'Information (29/05/2020)
• Mycophénolate : l’ANSM rappelle les conditions de sa prescription et de sa délivrance car son utilisation pendant la grossesse persiste - Point d'Information (10/02/2020)
• Procédure pour la transmission à l’ANSM des résultats de l’évaluation du risque de présence d’impuretés nitrosamines dans les médicaments chimiques et les médicaments biologiques - Point d'information (actualisé le 15/10/2020) (23/12/2019)
• Prévention du VIH : Depuis 2016, plus de 20 000 personnes ont initié une prophylaxie pré-exposition (PrEP) - Point d'Information (27/11/2019)
• Accès à l’innovation thérapeutique, l’ANSM pérennise ses circuits accélérés d’autorisation d’essais cliniques de médicaments dits "fast-track" - Point d'Information (18/10/2019)
• Stylos d’adrénaline injectable EMERADE : recommandations suite à un risque de dysfonctionnement des stylos - Point d'information - Information actualisée (23/09/2019)
• Point de situation sur la disponibilité des corticoïdes en France - Point d'Information (12/06/2019)
• L’ANSM élargit le périmètre du dispositif accéléré d’autorisation d’essais cliniques (Fast Track) aux essais à design complexe et aux Médicament de Thérapie Innovante (MTI) - Point d'Information (19/02/2019)
• Plus de 10 000 personnes ont initié une prophylaxie pré-exposition (PrEP) au VIH par Truvada ou génériques - Point d'Information (30/11/2018)
• L’ANSM met en place un dispositif accéléré d’autorisation d’essais cliniques (Fast Track) - Point d'Information (12/10/2018)
• Esmya (ulipristal) : l’ANSM recommande son initiation ou sa poursuite uniquement après discussion des alternatives avec les patientes - Point d'Information (01/08/2018)
• Metformine et risque d’acidose lactique en cas d’insuffisance rénale - Point d'Information (29/01/2018)
• Utilisation de la prophylaxie pré-exposition (PrEP) au VIH par Truvada ou génériques entre janvier 2016 et juillet 2017 - Point d'information (01/12/2017)
• Nouveaux règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux - Point d'information (29/08/2017)
• Prophylaxie pré-exposition au VIH : l’ANSM rappelle les mesures additionnelles de réduction des risques - Point d'Information (28/07/2017)
• Chlorure de potassium par voie intraveineuse et erreurs médicamenteuses : rappel des règles de bon usage - Point d'Information (30/05/2017)
• Epipen, solution injectable en stylo pré-rempli : rappel de quatre lots - Point d'Information (05/04/2017)
• Truvada dans la prophylaxie Pré-exposition (PrEP) au VIH : fin de la Recommandation Temporaire d’Utilisation - Point d'information (20/02/2017)
• L’ANSM met en garde contre l’association, hors AMM, d’hormone de croissance avec des analogues de la GnRH ou des inhibiteurs de l’aromatase chez l’enfant/adolescent - Point d'Information (20/09/2016)
• Informations réglementaires relatives à la cigarette électronique - Point d'Information (19/07/2016)
• La RTU Truvada dans la prophylaxie Pré-Exposition (PrEP) au VIH établie par l’ANSM est effective - Point d'Information (04/01/2016)
• L’ANSM établit la RTU de Truvada dans la prophylaxie pré-exposition au VIH - Point d'information (01/12/2015)
• Traitement de la syphilis et la prévention du rhumatisme articulaire aigu : Point de situation sur les spécialités à base de benzathine benzylpénicilline en France - Point d'information (08/10/2015)
• Morcellement par cœlioscopie et ablation chirurgicale de fibromes utérins : Avertissement aux Etats-Unis et rappel des recommandations de l’ANSM - Point d'Information (30/03/2015)
• Bromocriptine : réévaluation du rapport bénéfice/risque dans l’inhibition de la lactation - Point d'information (17/02/2015)
• Médicaments contenant du valproate et dérivés, de la testostérone, PSUR worksharing : retour sur la réunion de novembre 2014 du CMDh - Point d'information (11/12/2014)
• Statines et risque de diabète : le rapport bénéfice/risque reste toujours positif - Point d'Information (09/12/2014)
• Médicaments contenant de la bromocriptine, de l’acéclofénac à usage systémique, de la méthadone et de la povidone - Retour sur la réunion de juillet 2014 du CMDh - Point d'Information (04/08/2014)
• Implants mammaires de la société CEREPLAS Suspension de la mise sur le marché et retrait des produits - Point d'Information actualisé le 17/04/2014 (14/02/2014)
• Les antibiotiques considérés comme "critiques" : premières réflexions sur leur caractérisation - Point d'information (02/12/2013)
• Stylos auto-injecteurs d’adrénaline Jext : signalement de défaut qualité dans un contexte de tension d’approvisionnement - Point d'information (20/11/2013)
• NovoMix30 FlexPen 100 U/ml, suspension injectable d’insuline en stylo pré-rempli : retrait de 3 lots à titre de précaution - Point d'information (25/10/2013)
• Affaire PIP : mise au point de l’ANSM - Point d'Information (01/10/2013)
• Rupture d’approvisionnement en stylos auto-injecteurs d’adrénaline (Anapen et Jext) : Actions mises en place par l’ANSM - Point d'information (25/09/2013)
• Nouveau stylo injecteur de ViraferonPeg (Clearclick) : mise à disposition et recommandations pour une utilisation sécurisée - Point d'Information (03/09/2013)
• Les prothèses mammaires implantables PIP : état des lieux un an après les dernières recommandations - Point d'information (11/04/2013)
• Adrénaline en auto-injecteur : élargissement de l’offre thérapeutique et rappel de bon usage - Point d'information (05/02/2013)
• Déficit auditif : statut des appareils correctifs - Point d'information - actualisé le 28/05/2014 (29/01/2013)
• Rupture de stock d’Anapen (épinéphrine) en France : ce qu'il faut savoir - Point d'information (07/06/2012)
• Utilisation d’un traitement antirétroviral dans la prophylaxie pré-exposition (PrEP) du VIH - Point d'information (12/05/2012)
• Première réunion du Comité de suivi des femmes porteuses d’implants mammaires PIP - Point d'information (14/12/2011)
• Cas de cancer du sein (adénocarcinome) chez une femme porteuse d’implants mammaires pré remplis de gel de silicone PIP - Point d'information (08/12/2011)
• Biphosphonates et fractures atypiques du fémur - Point d’information (05/12/2011)
• Cas de lymphome du sein anaplasique à grandes cellules chez une femme ayant porté des implants mammaires pré-remplis de gel de silicone PIP - Point d'information (30/11/2011)
• Valves cardiaques biologiques : Bilan 2001-2011 des incidents de matériovigilance - Point d'information (07/07/2011)
• Phtalates dans les dispositifs médicaux - Recommandations (28/06/2011)
• Médicaments et Parabènes - Point d'information (23/05/2011)
• Prevenar® et Act-Hib® - Point d'information (11/03/2011)
• Traitement par l'érythropoïétine Eprex® : Nouvelles recommandations d'administration suite à des notifications de cas d'érythroblastopénie - Point d'information (08/07/2008)
• Information concernant les prothèses mammaires - Point d'information (09/06/2008)
• Les désinfectants Surfa’safe premium et Opaster Anios des Laboratoires Anios ne doivent plus être utilisés - Communiqué (15/11/2019)
• Succès du premier Hackathon e-Med consacré aux erreurs médicamenteuses - Communiqué (09/10/2019)
• Rappel de lots des spécialités JEXT, solution injectable en stylo pré-rempli (adrénaline) et échange par les spécialités semblables EPIPEN, solution injectable en stylo pré-rempli (adrénaline) - Communiqué (16/12/2013)
• Verdict du procès PIP dans le cadre du volet "tromperie / escroquerie" - Communiqué (10/12/2013)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 5 janvier 2012 - Communiqué (12/01/2012)
• Point d’information sur les dossiers discutés en Commission d’AMM -Séance du jeudi 15 décembre 2011 - Communiqué (20/12/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 17 novembre 2011 - Communiqué (25/11/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 13 octobre 2011 - Communiqué (14/10/2011)
• Points d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM : Séance du jeudi 12 mai 2011 - Communiqué (13/05/2011)
• Implants mammaires en gel de silicone de la société Poly Implant Prothèse : actualisation des Informations - Communiqué (15/04/2011)
• Points d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 7 avril 2011 - Communiqué (08/04/2011)
• Retrait du lot 420254400 de morphine Aguettant10 mg/ml, solution injectable (laboratoires Aguettant) - Communiqué - Erratum (06/01/2011)
• Implants mammaires en gel de silicone de la société Poly Implant Prothèse - Communiqué (30/03/2010)
• Matinée avec la presse du 30 mars 2010 (30/03/2010)
• Retrait du lot 4201994 de morphine AGUETTANT 20 mg/ml, solution injectable- laboratoires Aguettant (18/09/2009)
• Mise sur le marché du vaccin pour la prévention d’infections liées au virus papilloma (09/07/2008)
• Information de l’EMEA du 22 octobre 2002 : Position de l'EMEA sur le Parecoxib Sodium (Dynastat/Rayzon/Xapit). Risque d'hypersensibilité et de réactions cutanées graves (26/06/2008)
• Sécurité d’emploi des neuroleptiques chez les patients âgés atteints de démence (26/06/2008)
• Médicaments à base de calcitonine : modification des indications thérapeutiques et des schémas posologiques (26/06/2008)
• Mésusage de la Xylocaine® 2% gel urétral :Effets indésirables rapportés lors de son utilisation dans le traitement chirurgical de la cataracte (26/06/2008)
• Première administration d’un médicament expérimental chez l’homme : l’Afssaps diffuse des recommandations sur les essais cliniques de phase I (26/06/2008)
• Gardasil® - Mise en place d’un plan national de gestion des risques - Communiqué (26/06/2008)
• Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour 13 nouveaux médicaments : retour sur la réunion de septembre 2017 du CHMP - Point d'Information (25/10/2017)
• Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour huit nouveaux médicaments : retour sur la réunion de juillet 2016 du CHMP - Point d'information (28/07/2016)
• Leuproréline et erreurs de manipulation ; traitements hormonaux substitutifs (THS) et risque de cancer du sein : retour d’information sur le PRAC de mai 2020 - Point d'information (27/05/2020)
• Fluoropyrimidines et prodrogues du 5-fluorouracile, Ulipristal 5mg (ESMYA) : retour d’information sur le PRAC de mars 2020 - Point d'Information (15/04/2020)
• Produits à base d’hydroxyethyl starch (HES), Esmya (ulipristal), dolutegravir : retour d’information sur le PRAC de mai 2018 - Point d'information (07/06/2018)
• Rétinoïdes, facteurs VIII, paracétamol : retour d’information sur le PRAC de janvier 2017 - Point d'information (25/01/2017)
• Antiviraux d’action directe de l’hépatite C, canagliflozine, auditions publiques de l’EMA - Retour d’information sur le PRAC d’avril 2016 - Point d'information (19/04/2016)
• Retour d'information sur le PRAC - Médicaments utilisés dans le double blocage du système rénine-angiotensine, à base de valproate, d’ambroxol ou de bromhexine, de codéine chez l’enfant, de testostérone, vaccins anti-HPV - Point d'information (14/04/2014)

Activités

• Contact à déclarer à l’ANSM et suivi des échanges (17/06/2020)
• Bonnes pratiques transfusionnelles (17/03/2020)
• 19T211 (03/10/2019)
• 18T211 (18/06/2019)
• Actions de surveillance menées par l’ANSM (11/10/2018)
• Emtricitabine - Ténofovir disoproxil (04/05/2018)
• 17T211 (03/05/2018)
• 16HEM1 (31/07/2017)
• 16T21 (11/07/2017)
• 16GAZ1 (19/06/2017)
• 15T21 (25/01/2017)
• 14HOR1 (15/12/2016)
• 14HPV1 (21/10/2016)
• 15GAZ1 (26/07/2016)
• 14T21 (19/05/2016)
• 14HEM2 (15/12/2015)
• 14GAZ1 (18/09/2015)
• 13T21 (18/12/2014)
• 13HEM2 (11/07/2014)
• 13GAZ1 (16/06/2014)
• 12T21 (10/04/2014)
• 12HEM2 (04/06/2013)
• 11CGM1 (05/04/2013)
• BYETTA 5 microgrammes, solution injectable, stylo pré rempli - BYETTA 10 microgrammes, solution injectable, stylo pré rempli (13/02/2013)
• STELARA 45 mg et 90 mg, solution injectable en seringue pré remplie (12/02/2013)
• ARCOXIA 30 mg, comprimé pelliculé - ARCOXIA 60mg, comprimé pelliculé (12/02/2013)
• 12HEM1 (04/01/2013)
• 11ATI1 (07/12/2012)
• Vaccins (18/10/2012)
• 11WBL1 (05/10/2012)
• 11HPV1 (04/10/2012)
• 11T21 (17/08/2012)
• 10T21 (20/06/2012)
• Cas particuliers (31/05/2012)
• Effectuer une demande de visa de publicité (31/05/2012)
• 11HEM2 (15/05/2012)
• 10BIO (10/05/2012)
• 11TYL1 (10/05/2012)
• 11GAZ1 (10/05/2012)
• Surveillance des valves cardiaques (15/03/2012)
• Surveillance des produits de comblement des rides (14/03/2012)
• 10CGM1 (14/03/2012)
• MEOPA : ANTASOL, ENTONOX, KALINOX, OXYNOX (24/02/2012)
• 11HEM1 (06/02/2012)
• 10TYL1 (25/08/2011)
• 10HEM2 (25/08/2011)
• 10GAZ1 (12/07/2011)
• 09CGM1 (28/03/2011)
• La libération de lots (28/01/2011)
• 09PAR1 (12/01/2011)
• 09HEM2 (21/12/2010)
• 09T21 (25/11/2010)
• 09TYL1 (18/08/2010)
• 09HEM1 (02/07/2010)
• 09GAZ1 (28/05/2010)
• 08PAR1 (18/03/2010)
• 08CGM1 (03/12/2009)
• 06VIR1 (26/06/2009)
• 05ATI2 (26/06/2009)
• 07ATI1 (26/06/2009)
• 05HPA2 (26/06/2009)
• 05HEM1 (26/06/2009)
• 06HEM1 (26/06/2009)
• 08HEM1 (26/06/2009)
• 07HEM1 (26/06/2009)
• 05CGM1 (26/06/2009)
• 07CGM1 (26/06/2009)
• 04GAZ1 (26/06/2009)
• 05GAZ1 (26/06/2009)
• 06GAZ1 (26/06/2009)
• 07GAZ1 (26/06/2009)
• 08GAZ1 (26/06/2009)
• Dispositifs de contrôle ultime au lit du malade (22/05/2008)
• Période après ouverture (PAO) (14/04/2008)
• Mentions obligatoires (25/03/2008)

S'informer

• Avis et recommandations du Comité des médicaments orphelins (COMP) de mai 2014 - Point d'information (06/06/2014)

Décisions

• Injonction n° 2020-MED BIO-005-INJ portant prorogation partielle de l'injonction n° 19MB004-INJ du 29 mai 2019 sur l’établissement pharmaceutique de la société BIO ELPIDA situé à SAINT-PRIEST (Rhône) (16/06/2020)

• (23/07/2020)
• CEIP (30/03/2009)

Questions / Réponses - Produits sanguins/ médicaments dérivés du sang

• Informations sur les risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par le sang et ses dérivés (03/06/2008)

Questions / Réponses - Médicaments

• Conditions de déclaration à l'ANSM des préparations hospitalières (06/10/2016)
• Suspension temporaire de l’activité de la société Stallergenes - Questions/Réponses (21/12/2015)
• Stylo NovoMix 30 FlexPen : informations sur le potentiel défaut de qualité - Questions/réponses (25/10/2013)
• Bromocriptine - Questions / Réponses (25/07/2013)
• Rivotril (clonazépam) - Modifications des conditions de prescription et de délivrance - Questions/Réponses (18/10/2011)
• Médicaments et parabènes - Questions/réponses (23/05/2011)
• Suspension de l’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) des médicaments contenant du buflomédil - Questions/réponses (09/03/2011)
• Groupe national référent Tysabri : questions-réponses suivis "types" (07/01/2011)
• Informations sur les traitements médicamenteux en cas d'épisode de grand froid - Questions/réponses (03/06/2008)
• Point d’information sur l’érythropoïétine et notifications de cas d'érythroblastopénie sous Eprex® (03/06/2008)

Questions / Réponses - FAQ

• Qualification et positionnement réglementaire des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Questions/réponses (20/10/2017)
• Les principes de bonnes pratiques de laboratoire - Questions/réponses (05/02/2014)
• Préparations hospitalières - Questions réponses (12/02/2009)

Questions / Réponses - Dispositifs médicaux

• Informations pratiques à destination des femmes porteuses de prothèses mammaires Poly Implant Prothèse (PIP) - Questions/Réponses (23/12/2011)
• Informations pour les femmes porteuses de prothèses mammaires PIP - Questions/Réponses (30/03/2010)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 (18/11/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 (01/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des spécialités pharmaceutiques faisant l'objet d'une demande de distribution parallèle au 17/09/2020 (11/06/2019)
• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)
• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des vaccins commercialisés - Avril 2015 (24/04/2013)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Antibiotiques et résistance bactérienne : une infection virale respiratoire évitée, c'est un antibiotique préservé! (18/11/2020)
• Baclocur - Guide pour les prescripteurs (25/05/2020)
• Mon traitement par Baclocur - Information patient (25/05/2020)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : une infection évitée c'est un antibiotique préservé ! - Plaquette (ANSM -Santé publique France - Anses - Assurance Maladie - Inserm) (14/11/2018)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : soyons concernés - Plaquette (Assurance Maladie -Anses ANSM - Santé Publique France) (16/11/2017)
• Alternatives à l’acide valproïque chez les filles, adolescentes, femmes en âge de procréer et femmes enceintes ayant un trouble bipolaire ou une épilepsie - Fiche memo (09/12/2015)
• Chlorure de Potassium (KCl) - 4 règles pour éviter les erreurs - Affiche pour les professionnels de santé (18/11/2011)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°74 (12/07/2017)
• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 68 (13/01/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 67 (16/10/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 66 (09/07/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 62 (11/07/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 60 (20/01/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 59 (22/10/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 58 (10/07/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Vigilances - Bulletin n° 54 (15/07/2011)
• Bulletin n° 52 (20/12/2010)
• Bulletin n° 5 de suivi de pharmacovigilance des antiviraux utilisés dans le cadre de la grippe A(H1N1) (14/04/2010)
• Bulletin n°17 de Suivi de Pharmacovigilance des vaccins grippaux A(H1N1) (14/04/2010)
• Bulletin n° 4 de suivi de pharmacovigilance des antiviraux utilisés dans le cadre de la grippe A(H1N1) (04/03/2010)
• Bulletin n° 3 de suivi de pharmacovigilance des antiviraux utilisés dans le cadre de la grippe A(H1N1) (04/02/2010)
• Bulletin n°14 de Suivi de Pharmacovigilance des vaccins grippaux A(H1N1) (04/02/2010)
• Bulletin n° 48 (08/01/2010)
• Bulletin n° 2 de suivi de pharmacovigilance des antiviraux utilisés dans le cadre de la grippe A(H1N1) (07/01/2010)
• Bulletin n° 1 de suivi de pharmacovigilance des antiviraux utilisés dans le cadre de la grippe A(H1N1) (10/12/2009)
• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bulletin n° 44 (12/03/2009)
• Bulletin n° 42 (18/11/2008)
• Bulletin n° 41 (21/07/2008)
• Bulletin n° 40 (29/04/2008)
• Bulletin n° 0 (19/03/2008)
• Bulletin n° 2 (19/03/2008)
• Bulletin n° 3 (19/03/2008)
• Bulletin n° 4 (19/03/2008)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bulletin n° 7 (19/03/2008)
• Bulletin n° 8 (19/03/2008)
• Bulletin n° 9 (19/03/2008)
• Bulletin n° 10 (19/03/2008)
• Bulletin n° 11 (19/03/2008)
• Bulletin n° 12 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 13 (19/03/2008)
• Bulletin n° 14 (19/03/2008)
• Bulletin n° 16 (19/03/2008)
• Bulletin n° 15 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 17 (19/03/2008)
• Bulletin n° 18 (19/03/2008)
• Bulletin n° 20 (19/03/2008)
• Bulletin n° 21 (19/03/2008)
• Bulletin n° 22 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bulletin n° 24 (19/03/2008)
• Bulletin n° 25 (19/03/2008)
• Bulletin n° 26 (19/03/2008)
• Bulletin n° 27 (19/03/2008)
• Bulletin n° 28 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 29 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 31 (19/03/2008)
• Bulletin n° 32 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 35 (19/03/2008)
• Bulletin n° 36 (19/03/2008)
• Bulletin n° 37 (19/03/2008)
• Bulletin n° 38 (19/03/2008)
• Bulletin de pharmacovigilance n°1 (19/03/2008)
• Bulletin de pharmacovigilance n° 0 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 24 (18/11/2013)
• Hémovigilance - Bulletin n° 23 (27/07/2012)
• Hémovigilance - Bulletin n° 22 (12/08/2011)
• Bulletin n° 21 (03/12/2010)
• Bulletin n° 20 (08/04/2010)
• Bulletin n° 18 (18/03/2009)
• Bulletin n°17 (09/09/2008)
• Bulletin n° 1 (11/03/2008)
• Bulletin n° 2 (11/03/2008)
• Bulletin n° 3 (11/03/2008)
• Bulletin n° 4 (11/03/2008)
• Bulletin Spécial Congrès d'hémovigilance (11/03/2008)
• Bulletin n°5 (11/03/2008)
• Bulletin n°6 (11/03/2008)
• Bulletin n°7 (11/03/2008)
• Bulletin n°8 (11/03/2008)
• Bulletin n°9 (11/03/2008)
• Bulletin n°10 (11/03/2008)
• Bulletin Spécial Congrès d’hémovigilance Marseille - juin 2004 (11/03/2008)
• Bulletin n°11 (11/03/2008)
• Bulletin n°12 (11/03/2008)
• Bulletin n°13 (11/03/2008)
• Bulletin n°14 (11/03/2008)
• Bulletin n°15 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

• Enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles - Rapport (22/01/2016)
• Les œdèmes aigus pulmonaires de surcharge post-transfusionnels - Rapport (09/05/2014)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Septième actualisation des travaux du groupe d'experts plur (05/10/2009)
• Risque de transmission des ESST par les produits sanguins (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par les médicaments d'origine humaine et par les produits sanguins labiles : actualisation du rapport de décembre 2000 (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jacob par le sang et ses dérivés (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Sixième actualisation des données du rapport du groupe d'ex (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation de l'acide 2-hydroxyéthyl pycramique dans les produits cosmétiques (18/07/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation du 4-méthylbenzylidène camphor dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation de l’octyl methoxycinnamate dans les produits cosmétiques - Rapport (06/04/2012)
• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Rapport d’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans (27/10/2009)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Point sur le risque de transmission des Herpesviridae lors de greffes de tissus composites ou d’administrations de préparations cellulaires, à caractère non vital - Rapport (28/05/2014)
• Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (17/02/2009)
• Recommandations pour la mise en oeuvre de dérogations permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C (17/02/2009)
• Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008)
• Recommandations portant diffusion des algorithmes de validation biologique des tests de dépistage des maladies transmissibles applicables à la qualification biologique des organes, des tissus et des cellules (01/07/2008)
• Rapport du Groupe de Travail de Thérapie Génique de l’Afssaps à propos de la survenue de deux évènements indésirables graves dans l’essai clinique de thérapie génique du déficit immunitaire combiné sévère lié à l’X (DICS-X) (27/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Maîtrise de la phase pré-analytique des échantillons destinés à la qualification microbiologique des donneurs d’organes, de tissus ou de cellules- Rapport ANSM/ABM (19/01/2018)
• Contrôle du marché des réactifs de dosage du Cholestérol - LDL - Rapport (29/06/2017)
• Contrôle du marché d’après les notices des réactifs de sérologie de la borréliose de lyme - Rapport (29/03/2017)
• Enquête sur les milieux de transport et conservation cellulaires destinés aux analyses d’anatomie et cytologie pathologiques dans les pathologies du col de l’utérus (virus HPV) - Synthèse d'inspection (06/05/2015)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de trisomie 21 foetale (20/10/2010)
• Place du dépistage de l'AG VHC dans la qualification biologique des dons de sang, de cellules, d'organes et de tissus (01/07/2008)
• Contrôle de matché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cholestérol-HDL (02/04/2008)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cortisol (01/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Conséquences de l’arrêt de commercialisation du dispositif de stérilisation féminine Essure® Etude à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS) - Rapport (05/10/2020)
• Surgical removal of Essure micro inserts by vaginal hysterectomy or laparoscopic salpingectomy with cornuectomy : Case series and follow up survey on short and long term about device-attributed symptoms resolution (02/10/2020)
• Satisfaction des patientes après cornuectomie laparoscopique pour retrait d’implants Essure® (02/10/2020)
• Etude des signes cliniques avant et après ablation des dispositifs Essure® et évolution dans le temps (02/10/2020)
• Qualité de vie après ablation coelioscopique des implants Essure® (02/10/2020)
• Gestion des alarmes des dispositifs médicaux dans les établissements de santé - Rapport (28/11/2019)
• Définition d'une gamme de texturation pour les implants mammaires - Rapport IEM (27/07/2018)
• Surveillance renforcée des stents intracrâniens Flow Diverter - Rapport (07/06/2018)
• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Réponses Haemonetics 2 - 09/17 (19/01/2018)
• Rapport Haemonetics (19/01/2018)
• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)
• Valves cardiaques pour les nouvelles voies d’abord endo-vasculaire et transapicale (bioprothèses valvulaires aortiques et pulmonaires par voie transcathéter) - Rapport (13/03/2017)
• Utilisation des endoprothèses (stents) coronaires en France en 2014 : Étude à partir des données du SNIIRAM - Rapport (08/08/2016)
• Sécurité des logiciels médicaux - Etude réalisée par Serma Ingenierie à la demande de l’ANSM (13/07/2016)
• Évaluation de l’utilisation des implants mammaires en silicone (hors PIP) en France 2010-2013 (06/05/2014)
• Les prothèses mammaires implantables PIP - Etat des lieux 2013 (11/04/2013)
• Bilan des règles applicables à la sécurité des dispositifs médicaux et propositions d’améliorations. Rapport au Parlement, septembre 2012. (02/11/2012)
• Produits injectables de comblement des rides - Synthèse d'inspections 2009/2011 (20/02/2012)
• Bilan des déclarations reçues par l'ASN et l'Afssaps au titre de la radioprotection et de la matériovigilance en radiothérapie au cours des années 2008-2009 (05/08/2011)
• Bilan des déclarations reçues par l'Afssaps et l'ASN au titre de la radiovigilance (01/10/2009)
• Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (08/09/2009)
• Utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé - Recommandations (29/07/2009)
• Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)
• Rapport de fin d'enquête sur les circonstances de survenue des AES par piqûre avec matériels de sécurité (16/02/2009)
• Contrôle du marché des gants médicaux en latex de caoutchouc naturel/dosage des allergènes (01/04/2008)
• Contrôle du marché des gants médicaux en latex de caoutchouc naturel (27/03/2008)
• Bandelettes posées par voie vaginale-rapport d'enquête (25/03/2008)

• Synthèse des données d’incidents déclarés chez les femmes porteuses d’implants PIP (28/07/2015)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Pratique des biopsies cutanées dans le cadre des essais cliniques en cosmétologie - Recommandations aux promoteurs de recherches biomédicales et aux prestataires de services (29/03/2011)
• Bon usage des produits cosmétiques- Recommandations (20/12/2010)
• Caractéristiques spécifiques à prendre en compte pour évaluer l’innocuité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans - Recommandations (14/05/2010)
• Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)
• Test clinique final de sécurité (TCSF) d'un produit cosmétique en vue de confirmer son abscence de potentiel sensibilisant cutané retardé : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (12/05/2009)

Recommandations - Médicaments

• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Protocole d’utilisation à domicile des spécialités à base de ropivacaïne 2 mg/ml, solution injectable en poche (NAROPEINE et génériques) dans le cadre de l’analgésie postopératoire par cathéter perinerveux - Recommandation (09/05/2012)
• Clonazépam (RIVOTRIL®) per os utilisé hors AMM (notamment dans la douleur, les troubles anxieux et du sommeil) - Mise au point (15/12/2011)
• Prescription des antibiotiques en pratique bucco-dentaire - Argumentaire (20/09/2011)
• Arrêt des hypnotiques - Conduite à tenir dans le contexte du retrait du Noctran® et de la Mépronizine® - Mise au point (25/07/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire (03/05/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Recommandations de bonne pratique (27/04/2011)
• Bon usage des aminosides administrés par voie injectable : gentamicine, tobramycine, nétilmicine, amikacine - Mise au point - Argumentaire (21/03/2011)
• Bonnes Pratiques d’injection intra vitréenne (IVT) - Mise au point (07/02/2011)
• Prophylaxie des infections conjonctivales du nouveau-né - Mise au point (04/01/2011)
• Prise en charge des douleurs de l’adulte modérées à intenses - Mise au point (actualisée) (16/12/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations bonne pratique (14/09/2009)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Utilisation du fluor dans la prévention de la carie dentaire avant l’âge de 18 ans - Mise au point (23/12/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Bon usage des médicaments en cas d’épisode de grand froid - Mise au point (04/06/2008)
• Sécurité d'emploi des coxibs - Mise au point (04/06/2008)
• Prévenir la iatrogénèse médicamenteuse chez le sujet âgé - Mise au point (04/06/2008)
• Bon usage des antidépresseurs au cours de la dépression chez l'enfant et l'adolescent - Mise au point (04/06/2008)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique (02/05/2008)
• Traitement de l'acné par voie locale et générale - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)
• Traitement de l'acné par voie locale et générale - Recommandations de bonne pratique (02/05/2008)

Recommandations - Dispositifs médicaux

• Le mercure des amalgames dentaires : Recommandations, à l’attention des professionnels de santé - Recommandations (11/12/2014)
• Phtalates dans les dispositifs médicaux - Recommandations (17/03/2009)

Recommandations - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Recommandations d’utilisation des tests unitaires sur support membranaire à lecture visuelle (10/03/2010)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Pylera 140 mg, 125 mg, 125 mg, Gélule (22/06/2012)
• Kétoprofène/Oméprazole Ethypharm® 100 mg/20 mg et 200 mg/20 mg, gélule à libération prolongée (12/09/2011)
• Risperidone Biogalénique 4 mg, comprime orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Biogalénique 3 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Biogalénique 2 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Biogalénique 1 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Rpg 4 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Rpg 3 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Rpg 2 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone Rpg 1 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone 4 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone 3 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone 2 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Risperidone 1 mg, comprimé orodispersible (Ranbaxy Pharmacie Generiques) - Générique (18/10/2010)
• Panenza, vaccin contre la grippe pandémique (H1N1) (virion fragmenté, inactivé) - rapport d'évaluation (21/12/2009)
• Celebrex 100 mg et 200 mg, comprimé (14/10/2009)
• Mifégyne 200 mg, comprimé (mifepristone) (23/06/2008)
• Exanta 24 mg, comprimé pelliculé (23/06/2008)
• Effexor Lp 37,5 mg - 75 mg - 150 mg, gélule à libération prolongée - Trevilor Lp 37,5 mg - 75 mg - 150 mg, gélule à libération prolongée (23/06/2008)
• Rovalcyte 450 mg, comprimé pelliculé (16/06/2008)
• Risperdal, comprimés pelliculés sécables, orodispersibles et solution buvable (16/06/2008)
• Melagatran 3 mg/0,3 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (16/06/2008)
• Lovenox 6000 UI Anti-Xa/0,6 ml - Lovenox 8000 UI Anti-Xa/0,8 ml - Lovenox 10 000 UI Anti-Xa/1 ml, solution injectable en seringue pré-remplie - Lovenox 30 000 UI Anti-Xa/3 ml, solution injectable en flacon multidose (16/06/2008)
• Inspra 25 mg - 50 mg, comprimé pelliculé (16/06/2008)
• Imukin 100 µg/0,5 ml, solution injectable (16/06/2008)
• Fosinopril 10 mg, comprimé - Fosinopril 20 mg, comprimé (Teva) - Fiche de synthèse (16/06/2008)
• Fosinopril 10 mg, comprimé - Fosinopril 20 mg, comprimé (Teva) (16/06/2008)
• Effexor Lp 37,5 mg - 75 mg - 150 mg, gélule à libération prolongée - Trevilor Lp 37,5 mg - 75 mg - 150 mg, gélule à libération prolongée (16/06/2008)
• Brisper 78 mg, comprimé effervescent (16/06/2008)
• Actonel 35 mg, comprimé (16/06/2008)
• Menbvac, suspension injectable - Vaccin méningococcique du groupe B (adsorbé) (05/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Préconisations de traitement de la leucémie aïgue lymphoblastique chez l'enfant et chez l'adulte dans un contexte de tension d'approvisionnement en erwinase (crisantaspase) - Mise à jour de l’avis d’experts de mai 2017 (29/10/2020)
• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à Covid19 et des cas de mésusage - CRPV Nice (26/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (26/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (11/06/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (28/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (20/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (13/05/2020) (14/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (06/05/2020) (07/05/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - CRPV Nice (30/04/2020)
• Conséquences cardiaques associées aux médicaments prescrits dans le cadre du Covid-19 et susceptibles de prolonger l’intervalle QTc (hydroxychloroquine, azithromycine, lopinavir/ritonavir) - Rapport CRPV Nice (24/04/2020)
• Utilisation de PROPOSUR et PROPOVET en médecine humaine - Rapport d’évaluation de l’ANSM (03/04/2020)
• Utilisation du mycophénolate parmi les femmes en âge de procréer et lors de la survenue d’une grossesse en France entre 2010 et 2017 - Rapport Epiphare (10/02/2020)
• Suivi de l’utilisation de Truvada® ou génériques pour une prophylaxie pré‐exposition (PrEP) au VIH à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS) - Actualisation des données jusqu’au 30 Juin 2019 (27/11/2019)
• Sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants d’âge compris entre 0 et 23 mois - Rapport (26/06/2019)
• Enquête concernant les méningiomes et l’acétate de cyprotérone - CRPV Fernand Vidal - Paris (24/06/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux Synthèse - Rapport (24/04/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Infections bactériennes graves (de la peau et des tissus mous, pleuro-pulmonaires, neurologiques et ORL) rapportées avec l’IBUPROFENE ou le KETOPROFENE dans le traitement symptomatique de la fièvre ou de douleur non rhumatologique - Rapport (18/04/2019)
• Etude "SPAM (Safety-Pregnancy-Aubagio®-Multiple sclerosis)" - Rapport de fin d'étude (15/01/2019)
• Suivi de l'utilisation de Truvada ou génériques pour une prophylaxie pré-exposition (PrEP) au VIH (30/11/2018)
• Suivi de l’utilisation de Truvada® ou génériques pour une prophylaxie pré-exposition (PrEP) au VIH à partir du SNIIRAM : Annexe - Données par région - Rapport (02/02/2018)
• Suivi de l'utilisation de Truvada ou génériques pour une prophylaxie pré-exposition au VIH à partir du SNIIRAM - Période du 01/01/2016 au 31/07/2017 - Rapport (01/12/2017)
• Mirena, Jaydess : DIU au levonorgestrel - Rapport d'expertise (16/11/2017)
• Evaluation de l’effectivité de la permanence pharmaceutique au sein des établissements exploitants - Synthèse d'inspection (12/09/2017)
• Exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie et des troubles bipolaires et risque de malformations congénitales majeures (MCM) en France - Rapport (01/08/2017)
• Suivi des personnes traitées par Truvada® pour une prophylaxie pre-exposition au VIH à partir des bases de données médico-administratives françaises (SNIIRAM et PMSI) - Etude (28/07/2017)
• Exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie et des troubles bipolaires et risque de malformations congénitales majeures (MCM) en France - Synthèse (20/04/2017)
• Exposition à l’acide valproïque et ses dérivés au cours de la grossesse en France de 2007 à 2014 : une étude observationnelle sur les données du SNIIRAM - Rapport (24/08/2016)
• Enquête de pharmacovigilance relative aux atteintes pleurales rapportées sous benfluorex - Rapport CRPV Paris HEGP (09/05/2016)
• Analyse des effets indésirables rapportés sous Benfluorex - exclusion faite des effets de type valvulopathies, hypertensions artérielles pulmonaires et fibroses pleurale - Rapport ANSM. (09/05/2016)
• Suivi national des cas d’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) rapportés sous benfluorex - Rapport CRPV Paris HEGP (09/05/2016)
• Suivi national des cas de valvulopathies rapportées sous benfluorex - Rapport CRPV de Lyon (09/05/2016)
• État des lieux sur les médicaments biosimilaires - Rapport (03/05/2016)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Rapport (15/07/2015)
• Les anticoagulants en France en 2014 : état des lieux, synthèse et surveillance - Rapport (22/04/2014)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Rapport (20/03/2014)
• Les médicaments biosimilaires - Etat des lieux - Rapport (26/09/2013)
• Rappel sur la sécurité d’emploi des coxibs (inhibiteurs sélectifs de la cyclo-oxygénase 2) -Synthèse (21/08/2013)
• Les médicaments génériques, des médicaments à part entière - Rapport ANSM (14/12/2012)
• Les anticoagulants en France en 2012 - Etat des lieux et surveillance - Rapport thématique (26/07/2012)
• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)
• Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport d'expertise (16/01/2012)
• Des médicaments issus des biotechnologies aux médicaments biosimilaires : état des lieux - Rapport d'expertise (12/07/2011)
• Contrôles en laboratoire des matières premières de médicaments chimiques (19/11/2009)
• Evaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (V2-04/11) - Recommandations (30/09/2008)
• Contrôles en laboratoire des génériques - Conclusions générales de 7 années de contrôle (01/07/2008)
• Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (01/07/2008)
• Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des vasodilatateurs en ambulatoire (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire (01/07/2008)
• Traitement hormonal substitutif de la ménopause - Caractéristiques de l’utilisation en France - Effets sur la survenue de cancers du sein et d’évènements cardiovasculaires en France - Propositions d’études complémentaires (05/06/2008)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Rapport relatif à l’innocuité des produits hydro-alcooliques (PHA) à base d’éthanol utilisés pour la désinfection des mains à peau saine par le grand public dans le cadre de l’épidémie de la grippe A (H1N1) (05/01/2010)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/03/2017 - Compte-rendu GT192017013 (10/05/2019)
• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 01/10/2018 - Compte-rendu - GT192018043 (18/03/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 11/09/2018 - Compte-rendu GT342018033 (14/03/2019)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 05/07/2018 - Compte-rendu GT182018043 (17/01/2019)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/06/2018 - Compte-rendu GT192018033 (15/10/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 16/05/2018 - Compte-rendu GT192018023 (30/08/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 29/05/2018 - Compte-rendu GT342018023 (21/08/2018)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 05/07/2018 - Ordre du jour GT182018041 (04/07/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 02/03/2018 - Compte-rendu GT192018013 (06/06/2018)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 19/01/2018 - Ordre du jour GT142018011 (03/05/2018)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 19/01/2018 - Compte-rendu GT142018013 (14/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/03/2017 - Compte-rendu GT092017033 (02/03/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 20/06/2017 - Compte-rendu GT342017033 (02/03/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 10/01/2017 - Compte-rendu GT342017013 (21/12/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/10/2016 - Compte-rendu GT342016033 (18/12/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 19/06/2017 - Compte-rendu GT042017023 (23/11/2017)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 15/06/2017 - Compte-rendu GT192017023 (19/10/2017)
• GT Thérapie et risque cardiovasculaire du 08/09/2016 - Compte-rendu GT042016043 (06/09/2017)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 17/11/2016 - Compte-rendu GT192016043 (07/07/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/09/2016 - Compte-rendu GT032016053 (21/04/2017)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 15/12/2016 - Compte-rendu GT182016083 (31/03/2017)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 29/09/2016 - Compte-rendu GT022016023 (23/03/2017)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 15/12/2016 - Compte-rendu GT022016033 (23/03/2017)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 17/11/2016 - Compte-rendu GT062016013 (17/03/2017)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 04/11/2016 - Compte-rendu GT142016063 (23/01/2017)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 29/01/2016 - Compte-rendu GT022016013 (23/01/2017)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 07/07/2016 - Compte-rendu GT182016043 (20/01/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 10/01/2017 - Ordre du jour GT342017011 (09/01/2017)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 17/11/2016 - Ordre du jour GT062016011 (17/11/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/09/2016 - Ordre du jour GT032016051 (10/10/2016)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/10/2016 - Ordre du jour GT342016031 (03/10/2016)
• GT Vaccins du 07/07/2015 - Compte-rendu GT142015023 (21/07/2016)
• GT Vaccins du 22/04/2015 - Compte - rendu GT142015013 (21/07/2016)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/02/2016 - Compte-rendu GT342016013 (21/07/2016)
• GT Erreurs medicamenteuses du 29/09/2015 - Compte-rendu GT262015033 (08/07/2016)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 07/07/2016 - Ordre du jour GT182016041 (07/07/2016)
• GT Pédiatrie du 13/06/2016 - Ordre du jour GT152016021 (10/06/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 04/04/2016 - Compte-rendu GT102016023 (19/05/2016)
• GT Médicaments dermatologie du 15/10/2015 - Compte-rendu GT102015033 (20/04/2016)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 18/02/2016 - Ordre du jour GT042016011 (18/02/2016)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/02/2016 - Ordre du jour GT342016011 (03/02/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 13/10/2015 - Compte-rendu GT252015043 (22/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 11/09/2014 - Compte-rendu GT032014083 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 19/03/2015 - Compte-rendu GT032015023 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire des 19 et 20/02/2015 - Compte-rendu GT032015013 (15/12/2015)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 22/10/2013 - Compte-rendu GT252013023 (02/12/2015)
• GT Sécurité non clinique du 14/01/2014 - Compte-rendu GT232014013 (27/10/2015)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 02/07/2015 - Compte-rendu GT332015033 (24/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 16/12/2014 - Compte-rendu GT342014013 (10/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 16/12/2014 - Ordre du jour GT342014011 (10/09/2015)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 10/09/2015 - Ordre du jour GT42015041 (09/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 03/02/2015 - Compte-rendu GT342015013 (07/09/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Compte-rendu GT312015013 (27/07/2015)
• GT Médicaments diabétologie, endocrinologie, urologie, gynécologie du 12/02/2015 - Compte-rendu GT052015013 (22/06/2015)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 18/12/2014 - Compte-rendu GT252014023 (29/05/2015)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 11/03/2014 - Compte-rendu GT252014013 (29/05/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Ordre du jour GT312015011 (27/05/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 22/05/2015 - Ordre du jour GT032015041 (21/05/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire des 19 et 20/02/2015 - Ordre du jour GT032015011 (19/02/2015)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Compte-rendu GT312014023 (12/12/2014)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 06/03/2014 - Ordre du jour GT042014023 (09/12/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/06/2014 - Compte-rendu GT032014063 (14/11/2014)
• GT Produits sanguins du 24/09/2014 - Ordre du jour GT112014051 (23/09/2014)
• GT Médicaments oncologie et hématologie du 27/06/2014 - Compte-rendu GT022014043 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 28/04/2014 - Compte-rendu GT032014043 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Compte-rendu GT032014033 (18/09/2014)
• GT Erreurs médicamenteuses du 19/11/2013 - Compte-rendu GT262013043 (18/09/2014)
• GT Produits sanguins du 20/05/2014 - Compte-rendu GT112014033 (10/07/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 08/07/2014 - Ordre du jour GT162014021 (07/07/2014)
• GT Produits sanguins du 01/04/2014 - Compte-rendu GT112014023 (04/07/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/06/2014 - Ordre du jour GT032014061 (25/06/2014)
• GT Pédiatrie du 03/06/2014 - Ordre du jour GT242014021 (02/06/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/11/2013 - Compte-rendu GT032013083 (21/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/11/2013 - Ordre du jour GT032013081 (21/03/2014)
• GT Médicaments oncologie et hématologie du 17/04/2013 - Compte-rendu GT022013013 (06/03/2014)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 06/03/2014 - Ordre du jour GT042014021 (05/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/09/2013 - Compte rendu GT032013063 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/09/2013 - Ordre du jour GT032013061 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/07/2013 - Compte rendu GT032013053 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/06/2013 - Compte rendu GT032013043 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/06/2013 - Ordre du jour GT032013041 (04/03/2014)
• GT Médicaments maladies infectieuses du 20/06/2013 - Compte-rendu GT092013013 (11/02/2014)
• GT Médicaments hépato gastro entérologie et maladies métaboliques rares du 12/12/2013 - Compte-rendu GT302013033 (03/02/2014)
• GT Médicaments système cardiovasculaire et thrombose du 23/01/2014 - Ordre du jour GT042014011 (27/01/2014)
• GT Médicaments diabétologie, endocrinologie, urologie, gynécologie du 17/10/2013 - Compte-rendu GT052013053 (17/01/2014)
• GT Produits sanguins du 25/06/2013 - Compte-rendu GT112013013 (03/01/2014)
• GT Médicaments hépato gastro entérologie et maladies métaboliques rares du 24/10/2013 - Compte-rendu GT302013023 (27/12/2013)
• GT Médicaments hépato-gastro-entérologie et maladies métaboliques rares du 12/12/2013 - Ordre du jour GT302013031 (11/12/2013)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Compte-rendu GT202013033 (06/12/2013)
• GT Erreurs médicamenteuses du 14/05/2013 - Compte-rendu GT262013023 (22/10/2013)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Ordre du jour GT202013031 (02/10/2013)
• GT Médicaments oncologie et hématologie du 17/04/2013 - Ordre du jour GT022013011 (19/08/2013)
• GT Produits sanguins du 25/06/2013 - Ordre du jour GT112013011 (24/06/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compe-rendu - Séance du 31 janvier 2019 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (11/03/2019)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Compte-rendu - Séance du 17 mai 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/07/2018)
• Méthadone : La forme gélule augmente t-elle le risque de mortalité? - Données de l'étude U.TOPIA (27/06/2018)
• Compte-rendu - Séance du 29 mars 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 novembre 2017 commune aux Commissions de l'Evaluation Initiale et du Suivi du Rapport Bénéfice (30/03/2018)
• Retour - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2018)
• Retour - Séance du 16 novembre 2017 commune aux Commissions de l'Evaluation Initiale et du Suivi du Rapport Bénéfice (04/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 27 avril 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/06/2017)
• Compte - rendu - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (18/05/2017)
• Retour - Séance du 27 avril 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (03/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 19 janvier 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/03/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 21/04/2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2016)
• Compte-rendu de la séance du 29/10/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2015)
• Retour sur la - Séance du 29/10/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (05/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 09/07/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (28/09/2015)
• Compte-rendu - séance du 23/04/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/06/2015)
• Compte-rendu - Séance du 25/11/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 29/01/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/03/2015)
• Retour sur la séance du 29/01/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (30/01/2015)
• Compte-rendu - Séance du 12/06/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 16/10/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/07/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/09/2014)
• Compte-rendu - Séance du 15/05/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/07/2014)
• Compte - rendu - Séance du 11/03/2014 -Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (06/05/2014)
• Compte-rendu - Séance du 13/03/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/04/2014)
• Compte-rendu - Séance du 30/01/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (14/03/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19/04/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (02/12/2013)
• Compte-rendu - Séance du 29/10/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (29/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 19/09/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (08/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 23/05/2013 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (08/10/2013)
• Compte-rendu - Séance du 16/05/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 26/03/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (04/06/2013)
• Compte-rendu - Séance du 19/03/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/05/2013)
• Ordre du jour - Séance du 26/03/2013 - Commission d'évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (25/03/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 11/12/2018 - Compte-rendu CT012018093 (18/06/2019)
• CT Hémovigilance du 20/03/2018 - Compte-rendu CT032018013 (10/12/2018)
• CT Pharmacovigilance du 10/04/2018 - Compte-rendu CT012018033 (15/11/2018)
• CT CEIP du 11/01/2018 - Compte-rendu CT022018013 (22/08/2018)
• CT Pharmacovigilance du 12/12/2017 - Compte-rendu CT0120171103 (25/05/2018)
• CT Pharmacovigilance du 14/11/2017 - Compte-rendu CT0120171003 (16/04/2018)
• CT Hémovigilance du 18/09/2017 - Compte-rendu CT032017033 (08/12/2017)
• CT Hémovigilance du 12/06/2017 - Compte-rendu CT032017023 (02/10/2017)
• CT Pharmacovigilance du 18/04/2017 - Compte-rendu CT012017043 (28/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 24/01/2017 - Compte-rendu CT012017013 (20/04/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)
• CT Pharmacovigilance du 05/07/2016 - Compte-rendu CT012016063 (12/01/2017)
• CT Hémovigilance du 20/06/2016 - Compte-rendu CT032016043 (06/12/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/05/2016 - Compte-rendu CT012016043 (24/10/2016)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 20/06/2016 - Compte-rendu CT042016023 (27/09/2016)
• CT Hémovigilance du 07/06/2016 - Compte-rendu CT032016033 (09/09/2016)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 07/03/2016 - Compte-rendu CT042016013 (30/06/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/11/2015 - Compte-rendu CT0120150103 (09/05/2016)
• CT Hémovigilance du 26/01/2016 - Compte-rendu CT032016013 (08/04/2016)
• CT Pharmacovigilance du 16/06/2015 - Compte-rendu CT012015063 (23/03/2016)
• CT Pharmacovigilance du 15/12/2015 - Compte-rendu CT0120150113 (23/03/2016)
• CT Pharmacovigilance du 07/07/2015 - Compte-rendu CT012015073 (28/12/2015)
• CT Pharmacovigilance du 14/04/2015 - Compte-rendu CT012015043 (21/08/2015)
• CT Pharmacovigilance du 10/02/2015 - Compte-rendu CT012015023 (21/07/2015)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT Hémovigilance du 31/03/2015 - Compte-rendu CT032015023 (02/07/2015)
• CT CEIP du 25/09/2014 - Compte- rendu CT022014043 (06/05/2015)
• CT Pharmacovigilance du 13/01/2015 - Compte-rendu CT012015013 (04/05/2015)
• CT Hémovigilance du 20/01/2015 - Compte-rendu CT032015013 (02/04/2015)
• CT Hémovigilance du 17/11/2014 - Compte-rendu CT032014053 (22/01/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 15/09/2014 - Compte-rendu CT042014033 (28/11/2014)
• CT Hémovigilance du 24/09/2014 - Compte-rendu CT032014043 (18/11/2014)
• CT Pharmacovigilance du 17/06/2014 - Compte-rendu CT012014063 (14/11/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/02/2014 - Compte-rendu CT012014023 (24/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Compte-rendu CT012014013 (08/04/2014)
• CT Pharmacovigilance du 10/12/2013 - Compte-rendu CT012013093 (28/03/2014)
• CT Pharmacovigilance du 14/10/2013 - Compte-rendu CT012013073 (29/01/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/06/2013 - Compte-rendu CT012013043 (24/10/2013)
• CT Pharmacovigilance du 21/05/2013 - Compte-rendu CT012013033 (23/08/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CST « Consultation publique sur les traitements Lutényl, Lutéran et leurs génériques et le risque de méningiome du 16/12/2020 - Compte-rendu (17/03/2021)
• Avis du CST 16/12/2020 Lutényl / Lutéran et risque de méningiome (12/01/2021)
• CST Macroprogestatifs et risque de méningiomedu 08/06/2020 - Compte-rendu (05/11/2020)
• CSST Renforcement des mesures de réduction des risques liés à l'exposition in utero aux antiépileptiques du 14/05/2019 - Avis (02/07/2019)
• CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer du 17/01/2019 - Compte-rendu (20/06/2019)
• CSST Phagothérapie – Retour d’expérience et perspectives du 21/03/2019 - Compte-rendu (05/06/2019)
• Contributions des industriels (07/05/2019)
• Contributions des professionnels de santé et de sociétés savantes (07/05/2019)
• Recommandations pour l'utilisation des immunoglobulines (IVou SC) à visée substitutive au cours du myelome (18/04/2019)
• CSST Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants de moins de 2 ans du 10/07/2018 - Compte-rendu (19/11/2018)
• CSST greffes dérogatoires d’organes entre donneurs et receveurs VIH+ Réunion du 24/01/2018 - Compte-rendu (18/06/2018)
• Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes (31/05/2018)
• Présentation de l’étude épidémiologique de l’ANSM « Risques associés au dispositif de stérilisation définitive Essure en comparaison à la stérilisation cœlioscopique » et synthèse (19/04/2017)
• Présentation du CNGOF "La stérilisation tubaire par les stents Essure" (19/04/2017)
• CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool du 10/12/2015, 08/01/2016 et 13/04/2016 - Compte-rendu CSST3372015013 (16/03/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 02/09/2016 - Compte-rendu (20/10/2016)
• CSST Phagothérapie - Compte-rendu du 24/03/2016 (09/08/2016)
• CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins du 10/02/2016 - Compte -rendu (14/04/2016)
• CSST Phagothérapie - Ordre du jour du 24/03/2016 (23/03/2016)
• CSST2015-272011- n°1 - Séance du 19/01/2015 - Compte-rendu (31/07/2015)
• CSST RTU Truvada du 30/06/2015 - Ordre du jour CSST295-2015031 (29/06/2015)
• CSST RTU Truvada du 17/04/2015 - Ordre du jour CSST295-2015021 (16/04/2015)
• CSST RTU Truvada du 26/01/2015 - Ordre du jour CSST295-2015011 (23/01/2015)
• CSST Antiviraux dans l'hépatite C du 06/06/2014 - Compte-rendu (02/09/2014)
• CSST Transplantation de microbiote fécal n° 2 du 12/12/2013 - Ordre du jour CSST3162013021 (11/12/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Sécurisation et Qualité des Médicaments - Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique du 09/12/2020 - Compte-rendu (04/03/2021)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 27/11/2020 - Compte-rendu (12/02/2021)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 01/10/2020 - Compte-rendu (05/02/2021)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 15/12/2020 - Compte-rendu (28/01/2021)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 30/06/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (11/01/2021)
• Comité scientifique permanent Matériovigilance et réactovigilance du 28/09/2020 - Compte-rendu (22/12/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/01/2020 - Formation restreinte Expertise - Compte-rendu (15/10/2020)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique du 08/09/2020 - Compte-rendu (07/10/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 25/06/2020 - Compte-rendu et annexes (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 09/06/2020 - Compte-rendu (18/09/2020)
• Comité scientifique permanent Reproduction, grossesse et allaitement du 04/02/2020 - Compte-rendu (20/07/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 19/05/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (06/07/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du14/02/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte - rendu (12/06/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/04/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (05/06/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 05/11/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (30/04/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 25/02/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (30/04/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 06/04/2020 - Ordre du jour (06/04/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 24/09/2019 - Compte-rendu (05/02/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 24/09/2019 - Ordre du jour (24/09/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Compte-rendu n° 2020-02 (17/11/2020)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 04/07/2019 - Compte-rendu (16/06/2020)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 08/10/2019 - Compte-rendu (28/01/2020)
• Groupe Relations Contrôle National de Qualité du 10/09/2019- Compte-rendu du 28/11/2019 (28/11/2019)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 18/03/2019 - Compte-rendu (26/04/2019)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 07/12/2018 - Compte-rendu (12/02/2019)
• Groupe Amélioration des processus du 29 novembre 2018 - Compte-rendu (24/01/2019)
• Groupe Amélioration des processus du 12 juillet 2018 - Compte-rendu (20/12/2018)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 12/09/2018 - Compte-rendu (06/12/2018)
• Présentation n°2018-03 (27/11/2018)
• Compte-rendu n°2018-03 (27/11/2018)
• Groupe Accès à l'innovation du 11 juillet 2018 - Compte-rendu (26/09/2018)
• Groupe Accès à l'innovation du 20 juin 2017 - Compte-rendu (16/04/2018)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 30/11/2017 - Compte-rendu (14/03/2018)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 27/01/2017 - Compte-rendu et ses annexes (02/05/2017)
• CI Représentants des industries du médicament du 11/07/2016 - compte-rendu n° 2016-02 (30/11/2016)
• Groupe Accès précoce à l'innovation du 16/04/2015 - Compte-rendu n° 2015-01 (16/08/2016)
• Groupe amélioration des processus du 17/03/2016 - compte-rendu n°2016-01 (07/06/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 05/10/2015 - Compte-rendu n° 2015-03 (12/01/2016)
• groupe amélioration des processus du 02/07/2015 - compte-rendu n° 2015-07 (07/10/2015)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 03/10/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (24/12/2014)
• Groupe Amélioration des processus du 03/07/2014 - Annexe au compte-rendu n° 2014-02 (08/08/2014)
• Groupe Amélioration des processus du 03/07/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (08/08/2014)
• Groupe Amélioration des processus du 13/01/2014 - Compte-rendu n° 2014-01 (27/03/2014)
• Groupe Amélioration des processus du 10/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-02 (27/03/2014)
• Groupe Ruptures d'approvisionnement et défauts qualité du 22/05/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• Groupe Pratiques industrielles du 06/12/2013 - Compte-rendu n° 2013-02 (27/03/2014)
• Groupe Modalités d’interaction entre les organisations professionnelles et l’ANSM, hors champ de l’inspection du 25/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• Groupe Recommandations de bon usage des produits cosmétiques du 14/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• CI Représentants des industries du médicament du 18/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-03 - Annexes groupe 6 "Amélioration des processus" (21/02/2014)
• CI Représentants des industries du médicament du 18/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-03 (21/02/2014)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 20/09/2013 - Compte-rendu n° 2013-02 (18/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 08 juin 2009 (13/10/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 07/07/2016 - Compte-rendu GT192016033 (10/05/2019)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 08/04/2016 - Compte-rendu GT192016023 (10/05/2019)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport national hémovigilance 2019 (03/08/2020)
• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2017 (14/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2016 (16/01/2018)
• 2012 - 2016 : 5 années d’appels à projets de recherche - Rapport (26/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2014 (22/06/2017)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2015 (26/09/2016)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2014 (11/08/2015)
• Rapport annuel de biovigilance 2013 (25/02/2015)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2013 (26/09/2014)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2012 (09/01/2014)
• Rapport annuel de biovigilance 2012 (25/07/2013)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport annuel de biovigilance 2011 (20/07/2012)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2010 (19/07/2011)
• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2009 (26/07/2010)
• Rapport annuel de biovigilance 2009 (05/07/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)
• Bilan 2008 de l'activité Gestion des risques (31/03/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Rapport annuel d' activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé 2007 (04/12/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2006 (22/09/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2008)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2001 (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2003 (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2004 (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2005 (01/07/2008)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de sante 2006 (29/05/2008)
• Bilan 2007 de l'activité Gestion des risques (28/04/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Conditions d’application par l’ANSM des dispositions relatives à la transparence et aux liens d’intérêts - Rapport public 2020 (04/02/2021)
• Bilan social Année 2018 (15/12/2020)
• Rapport public 2019 sur les conditions d’application par l’ANSM des dispositions relatives à la transparence et aux liens d’intérêts (29/05/2020)
• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Programme de travail 2019 (27/05/2019)
• Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2019-2023 (27/05/2019)
• Conditions d’application par l’ANSM des dispositions relatives à la transparence et aux liens d’intérêts - Rapport public 2018 (01/04/2019)
• ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018)
• Conditions d’application par l’ANSM des dispositions relatives à la transparence et aux liens d’intérêts - Rapport public 2017 (17/04/2018)
• Conditions d’application par l’ANSM des dispositions relatives à la transparence et aux liens d’intérêts - Rapport public 2016 (29/03/2017)
• Bilan social 2015 de l'ANSM - Chiffres clés (09/09/2016)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM - Synthèse (02/08/2016)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• Charte de déontologie (17/05/2016)
• ANSM - Programme de travail 2016 (11/01/2016)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• ANSM - Programme de travail 2015 (23/02/2015)
• Synthèse du Rapport d'activité 2013 de l'ANSM - Chiffres clés (10/07/2014)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Interventions publiques - Salons, congrés, séminaires

• Choisir un lecteur de glycémie en milieu hospitalier - Revue Soins supplément au N°714 (30/04/2008)

Interventions publiques - Posters scientifiques et techniques

• Coordination hémovigilance-réactovigilance au niveau national :exemple de gestion coordonnée d’un incident - Poster scientifique (20/11/2014)
• Erreurs medicamenteuses liees aux conditionnements sous forme unidose : attention, une unidose peut en cacher une autre - Poster scientifique (01/10/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Suspicion d’une contamination post-transfusionnelle par le VHE - Fiche complémentaire (07/01/2016)
• L’incompatibilité immunologique non érythrocytaire (IINE) - Fiche technique effets indésirables receveurs (12/06/2012)
• Nature de l’incident ayant motivé la déclaration Thésaurus n°87 - Fiche technique des incidents graves (IG) (16/06/2011)
• L’incompatibilité immunologique érythrocytaire (IIE) - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)
• L’allo-immunisation isolée (AII) - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)
• Allergie - Fiche technique effets indésirables receveur (24/06/2010)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche de recueil complémentaire à remplir (24/06/2010)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche technique effets indésirable receveurs (26/01/2009)
• Réaction fébrile non hémolytique RFNH - Fiche technique effets indésirables receveur (24/09/2008)
• Guide d'utilisation de l'application e-FIT FEIR (19/05/2008)
• Fiche d'effet indesirable receveur FEIR (hémovigilance) (19/05/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dépôt des demandes de visa de publicité : modalités de constitution et de dépôt de dossiers "papier" (20/08/2020)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
• Guide utilisateur Portail de télé-enregistrement du pharmacien responsable des entreprises ou organismes et leurs établissements pharmaceutiques (21/04/2015)
• Autorisation temporaire d’utilisation (ATU) - Avis aux demandeurs (09/09/2014)
• Guide de rédaction du Dossier Technique de la préparation mère (15/05/2008)
• Demande de renouvellement d'ATU de cohorte (13/05/2008)
• Demande d'ATU de cohorte (13/05/2008)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Practical information guide for applicants medival device clinical investigations submitted to the ANSM and ethics committee within the pilot phase (24/07/2019)
• Courrier de demande d’autorisation de modification substantielle d’une recherche impliquant la personne humaine mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur le médicament (24/07/2019)
• Essais cliniques de médicaments déposés dans le cadre de la procédure Fast-Track auprès de l’ANSM - Guide pratique d’information pour les demandeurs Phase test – Octobre 2018 (12/10/2018)
• Annexe 8 - Procédure de pré-soumission (14/06/2017)
• Recherches impliquant la personne humaine portant sur des dispositifs médicaux ou sur des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Avis aux promoteurs (14/06/2017)
• RIPH- Courrier demande d'autorisation initiale (AEC) - Recherche 1 portant sur un médicament à usage humain (16/12/2016)
• Annexe 14 - Procédures de pré-soumission à l’ANSM des essais cliniques de médicaments (07/04/2015)
• Avis aux promoteurs d’essais cliniques de médicaments - Tome 1 - (Demande d’autorisation d’essai clinique à l’ANSM, début de l’essai, modifications de l’essai et fin de l’essai) (07/04/2015)
• Formulaire - Produits biologiques : Demande d'autorisation d'une recherche biomédicale auprès de l'ANSM / d’avis à un comité de protection des personnes (13/01/2010)
• Mise en place et conduite en France de recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques ou de tatouage - avis aux promoteurs / tome 1 (texte) (02/04/2008)

Formulaires et démarches - Dispositifs médicaux

• Obligations des fabricants de dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dits "OBL" - Avis aux fabricants (19/06/2015)
• Incident impliquant une chambre à catheter implantable (CCI) -Questionnaire utilisateur (07/04/2014)
• Incident concernant une prothèse totale de hanche - Questionnaire utilisateur (07/04/2014)

Formulaires et démarches - Accompagnement de l'innovation

• Avis aux demandeurs - Dispositif Médical incorporant une substance médicamenteuse à titre accessoire (10/08/2010)

• Avis au promoteurs d’essais cliniques portant sur une préparation de thérapie cellulaire, tissus, organes, produit sanguin labile (10/11/2009)
• Avis aux promoteurs d’essais cliniques ne portant pas sur des produits de santé : mise en place et conduite des essais en France (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2011 (31/07/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 (01/03/2012)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 15 juin 2011 (17/02/2012)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011 (10/02/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 05 juillet 2011 (20/10/2011)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 février 2011 (10/08/2011)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 1er février 2011 (27/06/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 29 mars 2011 (20/06/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 janvier 2011 (03/05/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 26 janvier 2010 (18/05/2010)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 28 mai 2009 (10/02/2010)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 05 décembre 2008 (02/07/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 24 mars 2009 (05/06/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mars 2008 (03/03/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 novembre 2008 (13/02/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2008 (22/01/2009)
• Contrôles en laboratoire des génériques - Conclusions générales de 7 années de contrôle (07/05/2008)
• RPC Arixtra (07/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 juin 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 26 septembre 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 27 mars 2007 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 27 novembre 2007 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 20 mars 2012 (30/05/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 février 2012 (05/04/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 juillet 2011 (04/10/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 mai 2011 (05/08/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 12 mai 2011 (02/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 06 avril 2011 (12/07/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 24 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 septembre 2010 (28/02/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 mai 2010 (19/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 février 2010 (14/05/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 mars 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 octobre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 03 avril 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 juillet 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2012 (20/11/2012)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (13/06/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 07 juin 2011 (22/02/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 28 janvier 2011 (03/02/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 15 mars 2011 (26/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 18 octobre 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 07 avril 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 08 mars 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 08 février 2011 (15/12/2011)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 11 mars 2010 (15/07/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 février 2011 (31/05/2011)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 03 décembre 2009 (21/04/2011)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2010 (18/03/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (28/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion extraordinaire du 08 septembre 2010 (20/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 03 février 2010 (20/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 25 novembre 2009 (25/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 19 fevrier 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 04 février 2009 (02/07/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2008 (02/04/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 09 avril 2008 (23/10/2008)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 20 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM du 08 novembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 529 (05/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 527 (07/11/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 526 (24/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 524 (12/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 522 (27/06/2012)
• Commission d'AMM du 12 avril 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d’AMM du 16 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 2 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 520 (30/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 518 (11/04/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 515 (15/02/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 512 (04/01/2012)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Ordre du jour (30/11/2011)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
• Commission d'AMM du 15 septembre 2011- Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Ordre du jour (12/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM réunion du 21 juillet 2011 - Ordre du jour (20/07/2011)
• Commission d'AMM du 13 janvier 2011 - Compte rendu (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 2 décembre 2010 (15/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Ordre du jour (06/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (04/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Verbatim (02/05/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Commission d'AMM du 24 mars 2011 - Ordre du jour (21/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2010 (14/12/2010)
• Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2010 (09/11/2010)
• Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010 (03/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 03 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2009 - modifié (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 16 juillet 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 juin 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 30 avril 2009 (28/07/2009)
• Compte rendu de la réunion du 26 mars 2009 (05/06/2009)
• Compte rendu de la réunion du 05 mars 2009 (14/05/2009)
• Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2009 (20/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2008 (09/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2008 (17/03/2009)
• Compte rendu de la réunion du 24 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 04 septembre 2008 (09/12/2008)
• Compte rendu de la réunion du 17 juillet 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 03 juillet 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 19 juin 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 avril 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 13 mars 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 14 février 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 avril 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 11 mai 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 13 juillet 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 07 septembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 21 septembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 23 novembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 21 décembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 08 mars 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 31 mai 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 14 juin 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 juin 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 12 juillet 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 septembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 septembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2007 (07/05/2008)

Questions / Réponses - Produits cosmétiques

• Réglementation des produits cosmétiques - Questions/réponses (22/01/2014)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Erysimum (1998) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Lachesis mutus PPH / Lachesis muet PPH (2012) (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 08/04/2016 - Compte-rendu CP052016023 (30/06/2016)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Compte-rendu CP052014033 (07/10/2014)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/03/2014 - Compte-rendu CP022014023 (07/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 14/02/2019 - Compte-rendu (02/07/2019)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 31/05/2018 - Compte-rendu (02/11/2018)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Pédiatrie du 17/06/2019 - Compte-rendu GT92018023 (28/11/2019)
• GT Médicaments du système cardiovasculaire et les médicaments indiqués dans la thrombose du 21/03/2019 - Compte-rendu GT220190323 (14/11/2019)
• GT Médicaments du système cardiovasculaire et les médicaments indiqués dans la thrombose du 21/03/2019 - Ordre du jour GT220190321 (14/11/2019)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 15/03/2019 - Compte-rendu GT142019023 (04/07/2019)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 13/12/2018 - Compte-rendu - GT192018053 (09/05/2019)
• GT Produits sanguins du 24/09/2014 - Compte-rendu GT112014053 (09/01/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu Séance du 17 novembre 2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 26/11/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/01/2016)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)
• Compte-rendu - Séance du 07/11/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2014)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 23/04/2019 - Compte-rendu CT012019033 (23/12/2019)
• CT Pharmacovigilance du 26/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (03/12/2019)
• CT Hémovigilance du 25/06/2019 - Compte-rendu CT032019023 (08/11/2019)
• CT Pharmacovigilance du 26/02/2019 - Compte-rendu CT012019013 (10/10/2019)
• CT Hémovigilance du 19/03/2019 - Compte- rendu CT032019013 (08/08/2019)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST RTU Truvada du 30/06/2015 - Compte-rendu CSST295-2015033 (28/10/2015)
• CSST RTU Truvada du 17/04/2015 - Compte-rendu CSST295-2015023 (29/06/2015)
• CSST RTU Truvada du 26/01/2015 - Compte-rendu CSST295-2015013 (18/05/2015)

Interventions publiques - Publications dans des revues scientifiques

• État de l’art "L’hémovigilance des donneurs de sang en France" - Juin 2013 (27/06/2013)
• Etat de l'art "Allergie et transfusion" par PM Mertes et K. Boudjedir - Revue Transfusion clinique et biologique - 12 avril 2013 (05/06/2013)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• Enoxaparine - Demande de visa publicité - RCP (2018) (04/03/2021)
• Enoxaparine - Demande de visa publicité - RCP (2017) (04/03/2021)
• Enoxaparine - Demande de visa publicité - Publicité (juillet 2018) (04/03/2021)
• Enquête concernant les méningiomes et progestatifs hors acétate de cyprotérone seul - Présentation en réunion du Comité Scientifique Permanent « Surveillance et Pharmacovigilance » le 19/11/2019 (29/12/2020)
• Corimuno - Rapport préliminaire d'inspection du 22/06/2020 (29/12/2020)
• Clinical Overview Lévothyroxine Genevrier Soft Capsules 13 μg / 25 μg / 50 μg / 75 μg / 88 μg / 100 μg / 112 μg / 125 μg / 137 μg / 150 μg / 175 μg / 200 μg - Références (09/11/2020)
• CL MEDICAL - Rapport d'évaluation 2019 (22/09/2020)
• Arrêté relatif au dépistage des maladies infectieuses lors des prélèvements à des fins thérapeutiques autologues (29/07/2020)
• DANATROL® 200 mg PGP_07, gélules - Plan de gestion de pénurie PGP 07 (22/07/2020)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C1 (26/04/2019)
• UPTRAVI - Rapport de suivi national - période 1 (2017) (19/04/2019)

- Informations récentes

• Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations - GIVOSIRAN 189 mg/mL, solution injectable (13/03/2020)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)
• Antiepileptics during pregnancy : Current state of knowledge on the risk of malformations and of neurodevelopmental disorders - April 2019 - Synthesis (02/07/2019)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• Heart valves for the new endovascular and transapical approaches (Aortic and pulmonary transcatheter bioprosthetic valves) - Report (24/08/2017)
• Report by the Temporary Specialist Scientific Committee (TSSC), "FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase)", on the causes of the accident during a Phase 1 clinical trial in Rennes in January 2016 (25/04/2016)
• Update on checking procedures performed by the health authorities on the poly implant prothèse company (18/10/2012)
• Piratox sheet 4 - "Organophosphates: neurotoxic weapons and pesticides" (23/01/2012)
• Topical Report on Injectable wrinkle fillers (30/06/2011)
• Consultation on an ancillary medicinal substance integrated in a medical device : Documentation requirements /Structure du dossier à présenter (10/08/2010)
• 2008 - Annual Haemovigilance report (04/01/2010)
• Investigation of a suspicion of Transfusion Transmitted Bacterial Infection: The French experience (04/05/2009)
• 2001 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)
• 2002 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)
• Scientific advice and protocol assistance meeting requests at Afssaps (11/02/2009)
• Guidelines on instruction for use of Troponin I/T cardiac marker devices (02/04/2008)
• HbA1c reagents : Instructions for use /guidelines - Abstract (01/04/2008)

• OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion (Nivolumab) YERVOY 5 mg/mL solution à diluer pour perfusion (Ipilimumab)- Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations (26/01/2021)
• Résumé du rapport de synthèse n°3 ALPELISIB 50 et 200 mg, comprimés pelliculés (BYL 719) Dans le cancer du sein Période du 03/02/2020 au 02/06/2020 (17/12/2020)
• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contde mésusexte d’une infection à Covid19 et des cas age - CRPV Nice (14/12/2020)
• Recommandations pour la rédaction du protocole d’une recherche impliquant la personne humaine de type "hors produits de santé" (RIPH 1 - HPS) (26/10/2020)
• Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations HUMULIN® R REGULAR U-500, solution injectable flacon (07/09/2017)