Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Mise en place et surveillance des essais cliniques (18/12/2020)
• 10/ Comment dispenser du cannabis à usage médical ? (13/10/2020)
• Lutényl/Lutéran et risque de méningiome - Contexte (24/09/2020)
• Sécurisation de l'expérimentation (28/01/2020)
• Démarches douanières anticipées : recommandations de la Direction générale des douanes et droits indirects (18/02/2019)
• Brexit : conséquences pour les opérateurs / Impact for companies (18/12/2018)
• Erreur d’administration de spécialités utilisées en anesthésie réanimation au bloc opératoire (01/03/2012)
• Erreur d’administration par injection intrathécale au lieu de la voie intraveineuse (IV) (01/03/2012)
• Erreur lors de l’administration du chlorure de potassium injectable (01/03/2012)
• Les événements qui ne devraient jamais arriver - Never Events (01/03/2012)
• Inspection des structures (13/09/2010)
• Dispense d'autorisation (10/09/2010)
• Quelle autorisation pour quel usage ? (10/09/2010)
• Micro-organismes et toxines hautement pathogènes (MOT) (31/08/2010)
• Accès rapide à l'essentiel des documents - grippe A(H1N1)v (10/12/2009)
• Les étapes de production des vaccins (01/10/2009)
• Les antiviraux (01/10/2009)
• Produits de tatouage (25/05/2009)
• Signalement d'une encre contaminée (30/05/2008)

Décisions

• Décision du 20/08/2020 - Fixant Des conditions particulières de collecte des selles, de realisation des preparations magistrales et hospitalieres et de fabrication des médicaments, y compris experimentaux, a partir de microbiote fecal dans le contex (20/08/2020)
• Décision du 16/03/2020 - fixant des conditions particulières de collecte des selles, de réalisation et d’utilisation des préparations magistrales et hospitalières de microbiote fécal dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (coronavirus SARS-COV2) (19/03/2020)
• Décision du 27/09/2019 portant suspension de la fabrication, la préparation, I'importation, I'exploitation, I'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la conservation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue (27/09/2019)
• Décision du 13/11/2015 portant abrogation partielle de la décision du 21/07/2015 portant suspension de l'autorisation TCG/14/M/002 concernant les activités de préparation et de distribution des préparations de thérapie cellulaire et des autorisations d'es (17/11/2015)
• Abrogée partiellement - Décision du 21/07/2015 portant suspension de l'autorisation TCG/14/M/002 concernant les activités de préparation et de distribution des préparations de thérapie cellulaire et des autorisations d'essais cliniques TC 282, TC 322 et T (29/07/2015)
• Décision du 11/04/2014 relative à la suspension de la fabrication, de l'importation, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de la publicité, de la prescription, de l'utilisation et de la délivrance des médicaments , de la distribution en gr (15/04/2014)
• Décision du 12/04/2012 portant interdiction d’importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations ho (10/05/2012)
• Décision du 12/04/ 2012 portant interdiction d’importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations h (10/05/2012)
• Décision du 12/04/2012 portant restriction à l’importation, la préparation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations h (10/05/2012)
• Décision du 12/04/2012 portant restriction à l’importation, la préparation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations h (10/05/2012)
• Décision relative à l’interdiction d’importation, de mise sur le marché et d’utilisation de certains amalgames dentaires (16/07/2008)
• Portant suspension de la préparation, l’importation, l’exportation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières, définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, et contenant de la phénylpropanola (16/07/2008)
• Décision portant interdiction d’importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les préparations homéopathiques (02/07/2008)
• Décision portant interdiction d'importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les préparations homéopathiques (02/07/2008)
• Décision portant interdiction d’importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les préparations homéopathiques (02/07/2008)
• Interdiction des préparations contenant de l'éphédrine et de l'Ephédra ou Ma Huang (23/06/2008)
• Interdiction des préparations contenant du tiratricol (acide triiodothyroacétique) (23/06/2008)
• Interdiction des préparations de gélules de doxycycline (23/06/2008)
• Décision de suspension des préparations magistrales, officinales, hospitalières contenant des extraits de poudre de pancréas d'origine porcine (23/06/2008)
• Décision portant sur la restriction d'utilisation de l'hydrate de chloral (23/06/2008)

S'informer

• VECTARION INJECTABLE, lyophilisat et solution pour préparation injectable - Rupture de stock (18/12/2020)
• LARGACTIL 25 mg/5 ml, solution injectable en ampoule – Remise à disposition (24/11/2020)
• NANOCIS 0,24 mg trousse pour préparation radiopharmaceutique - Remise à disposition (09/11/2020)
• AZANTAC injectable 50 mg/2 ml solution injectable en ampoule, AZANTAC 150 mg, comprimé effervescent, AZANTAC 300 mg, comprimé effervescent - Arrêt de commercialisation (21/10/2020)
• THYROZOL 5 mg,10 mg et 20 mg – Remise à disposition (14/10/2020)
• ACIDES AMINES POUR LEUCINOSE DECOMPENSEE AP-HP, solution pour perfusion - Rupture de stock (18/09/2020)
• Préparation hospitalière ETHANOL AP-HP 96 % (V/V) solution stérile pour neurolyse et embolisation chimique - Remise à disposition (03/06/2020)
• DIAMOX 500 mg, poudre et solvant pour préparation injectable – Tensions d’approvisionnement (26/05/2020)
• HEPATATE poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation radiopharmaceutique - Tension d'approvisionnement (16/01/2020)
• THIOPHENICOL®, comprimé enrobé THIOPHENICOL® 750 mg, poudre et solvant pour préparation injectable – Tensions d’approvisionnement (15/04/2019)
• PIQRAY® (alpelisib) : Déconditionnement et préparation des boîtes de 50+200 mg pour prévenir les erreurs médicamenteuses liées à l’indisponibilité des comprimés dosés à 150 mg (09/02/2021)
• DANTRIUM® INTRAVEINEUX, lyophilisat pour préparation injectable (dantrolène sodique 20 mg) - Utilisation d’un dispositif de filtration à usage unique fourni avec le produit pour réduire le risque de réactions au site d’injection - Lettre aux professionn (22/10/2019)
• Boostrix Tetra, Infanrix Quinta, Infanrix Hexa, Fendrix et tous les vaccins de la gamme Havrix, Engerix, Twinrix : fuites de seringues - Lettre aux professionnels de santé (09/04/2018)
• Eligard®, poudre et solvant pour solution injectable (acétate de leuproréline) - réévaluation des conditions de prescription et de délivrance : réalisation d’un dosage de la testostéronémie - Lettre aux professonnels de santé (06/09/2016)
• Periolimel N4E / Olimel N7, N7E, N9 et N9E - Rappel des modalités de préparation et d'administration pour éviter les erreurs médicamenteuses - Lettre aux professionnels de santé (28/11/2014)
• Fibrovein 0.2%, 0.5%, 1% et 3%, solution injectable (tetradecyl sulfate de sodium: bon usage et sécurité d'emploi de la sclérothérapie à la mousse -Lettre aux professionnels de santé (25/11/2014)
• DANTRIUM intraveineux, lyophilisat pour préparation injectable: modification du conditionnement pour réduire le risque lors de l'administration - Lettre aux professionnels de santé (27/08/2014)
• JEVTANA (cabazitaxel) : informations importantes concernant le risque d’erreur lors de la préparation - Lettre aux professionnels de santé (13/11/2013)
• Information importante concernant la manipulation du stylo injecteur de ViraferonPeg® - Lettre aux professionnels de santé (20/07/2012)
• Attention: confusions graves entre Néosynéphrine AP-HP® et Prostigmine® (04/07/2011)
• Crayon au nitrate d'argent Salva : précautions d'emploi - Lettre aux professionnels de santé (11/02/2011)
• Cellules souches hématopoïétiques : information relative au transport - Lettre aux professionnels de santé (04/01/2011)
• Information importante sur la sécurité d’emploi de Xyrem® 500 mg/ml, solution buvable (Oxybate de sodium) (03/12/2008)
• Carcinomes urothéliaux et plantes chinoises (15/07/2008)
• Néphropathies et plantes chinoises (02/07/2008)
• Spécialités à base de phénylpropanolamine : délivrance sur prescription médicale obligatoire à partir du 31 juillet 2001 (02/07/2008)
• DHEA : synthèse des données disponibles et recommandations (02/07/2008)
• Spécialités pharmaceutiques contenant de la poudre de pancréas d'origine porcine (02/07/2008)
• Information relative a la préparation et la surveillance de la perfusion de PERFALGAN® (02/07/2008)
• Lutényl et Lutéran : documents à venir pour renforcer l'information des patientes (09/02/2021)
• L’ANSM fixe de nouvelles conditions pour sécuriser les dons de selles dans le contexte de la COVID-19 - Point d'information (09/10/2020)
• Microbiote fécal dans le contexte du COVID-19 : collecte et préparation à nouveau autorisées sous certaines conditions, transplantation envisageable dans des situations exceptionnelles et sous réserve d’un test PCR négatif - Point d'information (20/08/2020)
• Leuproréline injectable (Eligard, Enantone LP, Leptoprol) : injections à réaliser exclusivement par des professionnels de santé ayant une bonne connaissance des étapes de reconstitution/administration - Point d'Information (07/08/2020)
• COVID-19 : L’ANSM encadre le recours possible à l’utilisation de plasma de personnes convalescentes pour des patients ne pouvant être inclus dans les essais cliniques - Point d'information (30/04/2020)
• Mitomycine C : point sur les alternatives et les indications jugées prioritaires et sur le risque d’erreur médicamenteuse - Point d'Information (actualisé le 22/10/2020) (30/04/2020)
• Microbiote fécal dans le contexte du COVID-19 : restrictions concernant la collecte, la préparation et la transplantation - Point d'Information (19/03/2020)
• Recommandations pour l’utilisation des alternatives de la ranitidine - Point d'information (02/12/2019)
• Accès à l’innovation thérapeutique, l’ANSM pérennise ses circuits accélérés d’autorisation d’essais cliniques de médicaments dits "fast-track" - Point d'Information (18/10/2019)
• Sans confirmation de l’arrêt de l’essai clinique illégal, l’ANSM prend une nouvelle décision de police sanitaire à l’encontre du « Fonds Josefa » - Point d'Information (27/09/2019)
• Remplacement, par mesure de précaution, des flacons d’eau pour préparations injectables (PPI) utilisés pour la reconstitution de Tégéline 2,5g et d’Alfalastin 1g - Point d'Information (26/09/2019)
• Rappel des médicaments à base de ranitidine en comprimé (Azantac et génériques) : informations pour les patients et les professionnels de santé - Point d'information (25/09/2019)
• L’ANSM interdit un essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints des maladies de Parkinson et d’Alzheimer - Point d'Information (19/09/2019)
• Application du règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : l’ANSM met en place une phase pilote pour la partie investigations cliniques - Point d'information (04/07/2019)
• Attention aux confusions entre le médicament Lytos (clodronate de sodium tétrahydraté) et le complément alimentaire Lithos (citrate de potassium et de magnésium) - Point d'Information (19/06/2019)
• L’ANSM élargit le périmètre du dispositif accéléré d’autorisation d’essais cliniques (Fast Track) aux essais à design complexe et aux Médicament de Thérapie Innovante (MTI) - Point d'Information (19/02/2019)
• L’ANSM alerte sur les risques pour la santé des produits à visée anabolisante ou amaigrissante CLENOX® et STANOX-10® de Pacific Pharmaceutical Company LTD. Malay Tiger, vendus sur internet - Point d'information (15/02/2019)
• Risques liés à l’utilisation des préparations coliques - Point d'information (12/11/2018)
• L’ANSM met en place un dispositif accéléré d’autorisation d’essais cliniques (Fast Track) - Point d'Information (12/10/2018)
• Acétazolamide (Diamox et Défiltran) : nouvelle contre-indication pendant la grossesse - Point d'information (04/10/2018)
• Produits de santé, cosmétiques et tatouages en été - Adoptez les bons réflexes - Point d'information (03/07/2018)
• Remplacement, par mesure de précaution, des flacons d’eau pour préparation injectable utilisés pour la reconstitution de plusieurs médicaments fabriqués par LFB Biomédicaments - Point d'Information (14/06/2018)
• L’ANSM rappelle le cadre réglementaire concernant la réalisation de préparations à base de mélatonine - Point d'Information (25/04/2018)
• Retour prochain en ville et à l’hôpital des spécialités à base de benzathine benzylpénicilline - Point d'Information (08/03/2018)
• Rappel du bon usage de l’amoxicilline injectable pour diminuer le risque de cristalluries - Point d'information (28/02/2018)
• L’ANSM publie ses recommandations sur l’étiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide - Point d'information (28/02/2018)
• Médecine esthétique : L’usage de concentrés plaquettaires autologues (CPA) ou plasma riche en plaquettes (PRP) à visée esthétique est interdit - Point d'Information (10/01/2018)
• L’ANSM publie son rapport d’activité 2016 - Point d'Information (08/09/2017)
• Chlorure de potassium par voie intraveineuse et erreurs médicamenteuses : rappel des règles de bon usage - Point d'Information (30/05/2017)
• Mise en application du règlement européen relatif aux essais cliniques de médicaments : bilan à six mois de la phase pilote - Point d'information (11/04/2016)
• Produits d’allergologie du laboratoire Stallergenes - Point d'Information (21/12/2015)
• Produits d’allergologie : Suspension temporaire de l’activité de la société Stallergènes - Point d'Information (03/12/2015)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Point d'Information (15/07/2015)
• L’ANSM établit la RTU d’Avastin® (bevacizumab) dans la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) dans sa forme néovasculaire - Point d'information (25/06/2015)
• Application du règlement européen relatif aux essais cliniques de médicaments : Mise en place par l’ANSM d’une phase pilote - Point d'information (14/04/2015)
• Avastin 25mg/ml (bevacizumab) : Avis favorable de la commission bénéfice/risque pour une recommandation temporaire d’utilisation (RTU) - Point d'Information (24/03/2015)
• Plasma thérapeutique sécurisé par solvant-détergent : changement de statut juridique - Point d’Information (27/01/2015)
• Accréditation de la Direction de l’Inspection de l’ANSM par le COFRAC - Point d'Information (02/07/2014)
• Risque de transmission des Herpesviridae lors de greffes de tissus composites ou d’administration de préparations cellulaires à caractère non vital - Point d'Information (28/05/2014)
• L’ANSM publie les injonctions et sanctions financières prononcées à l’encontre des opérateurs - Point d'Information (31/03/2014)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Point d'information (20/03/2014)
• Caustinerf Arsenical et Yranicid Arsenical, pâtes pour usage dentaire : un signal de génotoxicité est susceptible de remettre en cause le rapport bénéfice/risque de ces spécialités - Point d'information (25/10/2013)
• Risque de transmission par le sang de la maladie de Creutzfeldt-Jakob : évolution de l’analyse de risque depuis 15 ans - Point d'Information (04/10/2013)
• Nouveau stylo injecteur de ViraferonPeg (Clearclick) : mise à disposition et recommandations pour une utilisation sécurisée - Point d'Information (03/09/2013)
• L’ANSM publie son rapport d’activité 2012 : une année de préparation à la transition - Point d'information (18/07/2013)
• Journée nationale de réflexion sur le don d’organes - "Vous avez fait votre choix : dites-le à vos proches, maintenant" - Point d'Information (21/06/2013)
• Etiquetage des préparations magistrales, officinales et hospitalières : précisions et recommandations relatives à l’application du décret n° 2012-1201- Point d'information (05/04/2013)
• Traitement du cancer de la vessie par BCG intravésical : levée des recommandations temporaires - Point d'Information (22/11/2012)
• Mise à disposition d’un nouveau BCG intravésical, ONCOTICE, pour le traitement de patients atteints de certains cancers de la vessie - Point d'information (18/10/2012)
• L’ANSM rappelle les messages visant à améliorer le bon usage du stylo injecteur de ViraféronPeg (peg-interféron alfa-2b) à tous les acteurs concernés - Point d'information (10/07/2012)
• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Actualisation 2012 des recommandations - Point d'info (03/07/2012)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Point d'information - actualisé le 13/06/2012 (10/05/2012)
• Utilisation hors AMM d’Avastin® - Point d'information (10/09/2009)
• Recommandations pour les protocoles dérogatoires de greffes - Point d'information (17/02/2009)
• Mise en oeuvre de la réglementation des préparations d'allergènes - Point d'information/point d'étape (16/06/2008)
• Indisponibilité du médicament OCTIM (desmopressine) : mise à disposition des patients d’un guide pratique pour l’utilisation de l’alternative OCTOSTIM - Point d'Information (02/12/2020)
• Transfert de la biovigilance de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé à l’Agence de la biomédecine - Communiqué (01/12/2016)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et de 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Communiqué (10/05/2012)
• L’Afssaps recommande l’arrêt progressif de l’utilisation du plasma thérapeutique traité par le bleu de méthylène - Communiqué (12/10/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 15 septembre 2011 - Communiqué (16/09/2011)
• Interdiction de l’offre et de la cession au public des "poppers" - Communiqué (11/07/2011)
• Points d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 26 mai 2011- Communiqué (27/05/2011)
• L’Afssaps met en garde sur les risques liés à l’échange de lait maternel - Communiqué (29/04/2011)
• François Hébert rejoint l’Afssaps - Communiqué (29/03/2011)
• Campagne nationale d’analyse des résidus de médicaments dans l’eau : des résultats conformes aux attentes - Communiqué (10/02/2011)
• Médicaments contenant du dextropropoxyphène : nouvelles données américaines concernant le risque cardiaque chez des volontaires sains - Communiqué (22/11/2010)
• Sibutramine (Sibutral®) : Suspension de l’autorisation de mise sur le marché - Communiqué (21/01/2010)
• Sibutramine (Sibutral®) – Nouvelles données concernant la sécurité d’emploi - Communiqué (18/12/2009)
• Grippe A(H1N1) et antiviraux - Mise à disposition dans les pharmacies des stocks gouvernementaux de Tamiflu®, Oseltamivir PG 30 mg et de Relenza® (11/12/2009)
• Mise en évidence post-mortem d’une protéine du prion associée au variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob dans la rate d’un patient hémophile résidant au Royaume-Uni (18/02/2009)
• Mesures de réduction du risque potentiel de transmission de la nouvelle forme de MCJ (nv-MCJ) par les produits sanguins (23/07/2008)
• Renforcement de la sécurité transfusionnelle par la mise en place du dépistage génomique viral (23/07/2008)
• Retrait du vaccin poliomyélitique oral (Laboratoires Medeva) au Royaume-Uni (23/07/2008)
• Maladie de Creutzfeldt-Jakob (26/06/2008)
• Point d’information sur la DHEA (26/06/2008)
• DHEA : synthèse des données disponibles (26/06/2008)
• Spécialités à base de phénylpropanolamine : prescription obligatoire et non renouvelable (26/06/2008)
• Changement de concentration des eaux de Javel (26/06/2008)
• Risque ESST et produits sanguins (26/06/2008)
• Suspension de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité pharmaceutique EXOLISE® (gallate d'épigallocatéchol) (26/06/2008)
• EPHEDRA / MA HUANG et EPHEDRINE : décision du 8 octobre 2003 (26/06/2008)
• Publication du décret relatif à la biovigilance (26/06/2008)
• Tatouage : signalement d'une encre contaminée (26/06/2008)
• Point d'information sur la suspension d'un essai clinique vaccinal ANRS (26/06/2008)
• Essais vaccinaux contre le Sida de l'ANRS (26/06/2008)
• Incident grave de radiothérapie à Grenoble :l'ASN et l'Afssaps rappellent à tous les services de radiothérapieles règles en matière de radioprotection des patients (26/06/2008)
• Rappel des différentes étapes et expertises menées préalablement à la greffe partielle de la face, réalisée le 27 novembre 2005 (26/06/2008)
• Anorexigènes et risque d'hypertension artérielle pulmonaire (26/06/2008)
• Cas de thyréotoxicose (26/06/2008)
• Préparations à base d’extraits thyroïdiens (26/06/2008)
• Publication des bonnes pratiques de préparation (26/06/2008)
• Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour sept nouveaux médicaments : retour sur la réunion de mars 2016 du CHMP - Point d'information (18/04/2016)
• Leuproréline et erreurs de manipulation ; traitements hormonaux substitutifs (THS) et risque de cancer du sein : retour d’information sur le PRAC de mai 2020 - Point d'information (27/05/2020)
• Médicaments à base de Leuproréline : retour d’information sur le PRAC de juin 2019 - Point d'Information (25/06/2019)
• Riociguat - Produits de contraste contenant du gadolinium - Retour d’information sur le PRAC de juin 2016 - Point d'information (17/06/2016)

Activités

• INOSERP PAN-AFRICA 500 mg, préparation lyophilisée pour solution injectable (11/12/2020)
• Enquête publique - Révision des bonnes pratiques de préparation (LD4) (01/12/2020)
• III. Les profils recherchés et la fréquence attendue des réunions (30/09/2020)
• COVID-19 - Essais cliniques en cours - Quel est le circuit préconisé en cas de délivrance à domicile ? (03/04/2020)
• Voretigene neparvovec (12/02/2020)
• Phase pilote : application du Règlement UE n° 2017/745 du Parlement européen (04/07/2019)
• Relations avec les Organismes d'évaluation externe de la qualité (OEEQ) (03/06/2019)
• Romiplostim (09/05/2019)
• Blinatumomab (02/05/2019)
• Impact des changements jurisprudentiels et réglementaires récents : Que faut-il anticiper et prévoir dès aujourd’hui ? (25/01/2019)
• Acétate de leuproréline (14/12/2018)
• Dispositif accéléré d’autorisation d’essais cliniques (Fast Track) (15/10/2018)
• DABRAFENIB 10 mg, comprimé dispersible pour suspension buvable (08/08/2018)
• Le processus d'autorisation facilité par le consensus européen (14/12/2017)
• Les plantes dans les préparations magistrales ou officinales (14/12/2017)
• Bonnes pratiques - Tissus et Cellules (05/05/2017)
• 15GPV1 (13/04/2017)
• 14VHC1 (29/03/2017)
• 16PAR-1 (25/01/2017)
• 14HPV1 (21/10/2016)
• Que fait l'ANSM pour assurer la sécurité des préparations? (04/10/2016)
• Déclaration d'effet indésirable lié à l'utilisation d'une préparation hospitalière (04/10/2016)
• Déclaration des préparations hospitalières (04/10/2016)
• Sous-traitance des préparations hospitalières (04/10/2016)
• Consultation publique - Recommandations sur l’étiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide (26/09/2016)
• 15PAR1 (09/09/2016)
• 15HEM2 (26/07/2016)
• Autorisations d'ouverture et modifications (23/03/2016)
• 14GPV1 (01/03/2016)
• 14PAR1 (04/01/2016)
• L'étiquetage des préparations hospitalières (07/12/2015)
• Quelles matières premières pour réaliser des préparations hospitalières ? (07/12/2015)
• Les préparations hospitalières (07/12/2015)
• Préparations hospitalières, magistrales et officinales (07/12/2015)
• Autorisation d'activité de préparation, conservation, distribution, cession, importation et exportation (20/10/2015)
• Tissus et leurs dérivés, cellules et PTC issus du corps humain (19/10/2015)
• 13GPV1 (06/05/2015)
• 13PAR1 (18/12/2014)
• Demande d'inscription d'un texte à la Pharmacopée française (12/11/2014)
• Les rapports de l’ANSM concernant les produits de l’établissement "Pharmacie Marette" (10/03/2014)
• Le processus d'inspection (28/02/2014)
• Autorisations d'activités portant sur les médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement (MTI PP) (18/12/2013)
• 12GPV1 (18/11/2013)
• 12PAR1 (22/08/2013)
• Comité français de pharmacopée (04/06/2013)
• Activité de courtage de médicaments (28/03/2013)
• 11PAR1 (04/01/2013)
• 11HPV1 (04/10/2012)
• Modifications systématiques des textes de la 11e édition (02/07/2012)
• OZURDEX 700 microgrammes, implant intravitréen avec applicateur (27/06/2012)
• COLOKIT (26/06/2012)
• 10PAR1 (27/02/2012)
• 11GPV1 (27/02/2012)
• 11CHB1 (23/11/2011)
• Produits issus du corps humain distribués en dehors des circuits réglementés (07/10/2011)
• 10HGH1 (06/05/2011)
• Bonnes pratiques des lactariums (30/03/2011)
• Surveillance du marché : Contrôle des tissus et de leur milieu de conservation (28/01/2011)
• Surveillance du marché : Contrôle des produits de thérapie cellulaire (28/01/2011)
• Surveillance du marché : Contrôle des médicaments (28/01/2011)
• Les challenges du contrôle en laboratoire (28/01/2011)
• 09PAR1 (12/01/2011)
• 09HGH1 et 09HGH2 (02/07/2010)
• Produits falsifiés à des fins de renforcement musculaire ou anti vieillissement (23/03/2010)
• 08PAR1 (18/03/2010)
• Bonnes pratiques de distribution en gros (15/03/2010)
• 08HGH1 et 08HGH2 (03/12/2009)
• 05VIR2 (26/06/2009)
• 04PAR1 (26/06/2009)
• 04PAR2 (26/06/2009)
• 05PAR1 (26/06/2009)
• 06PAR1 (26/06/2009)
• 07PAR1 (26/06/2009)
• 05ATI1 (26/06/2009)
• 04HGH1 et 04HGH2 (26/06/2009)
• 05HGH1 et 05HGH2 (26/06/2009)
• 06HGH1 (26/06/2009)
• 07HGH1 et 07HGH2 (26/06/2009)
• 07DNN1 et 07DNN2 (26/06/2009)
• 08VHC1 (26/06/2009)
• Qu'est ce qu'un médicament à base de plantes? (26/11/2008)
• Demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe (28/05/2008)
• Recherches impliquant la personne humaine (RIPH) (26/05/2008)
• Bonnes pratiques de préparation (28/04/2008)
• Additifs publiés (19/03/2008)
• Contrôle en laboratoire (11/03/2008)

S'informer

• Avis et recommandations du Comité des médicaments orphelins (COMP) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) d’octobre 2014 - Point d'information (26/11/2014)

Décisions

• Injonction n° 18OTC029-INJ du 23/10/2018 portant sur la banque de tissus de la société BIOPROTEC situé à Saint Priest (69800) (24/10/2018)
• Injonction n°160TC041-INJ du 27/09/2016 portant prolongation partielle de l'injonction n°150TC023-INJ du 21/12/2015 à l'ASSISTANCE PUBLIQUE- HÔPITAUX DE PARIS portant sur la banque de tissus situé à l'hôpital Cochin (Paris) (28/09/2016)
• Injonction n° 15OTC044-INJ du 18/02/2016 au Centre Hospitalier Universitaire de Nantes portant sur la banque multi-tissus (24/02/2016)
• Injonction n° 150TC023-INJ du 21/12/2015 à l'« ASSISTANCE PUBLIQUE- HÔPITAUX DE PARIS» portant sur la banque de tissus situé à l'hôpital Cochin (Paris) (28/12/2015)

• Incident grave de la chaîne transfusionnelle (IG) (06/03/2014)
• Organisation de l'hémovigilance (06/03/2014)
• Vigilance des produits de tatouage (23/07/2009)
• La biovigilance (06/11/2008)
• A quels produits ? (25/06/2008)
• Correspondants locaux de biovigilance (11/03/2008)
• Les autres établissements (11/03/2008)
• Organisation de la biovigilance (11/03/2008)
• Biovigilance (11/03/2008)
• Cosmétovigilance (11/03/2008)

Questions / Réponses - Produits sanguins/ médicaments dérivés du sang

• Défaut qualité sur des flacons d’eau pour préparation injectable (eau PPI) - Questions/Réponses (25/07/2018)
• Arrêt progressif de l’utilisation du plasma traité par le bleu de méthylène - Questions/réponses (12/10/2011)

Questions / Réponses - Médicaments

• Conditions de déclaration à l'ANSM des préparations hospitalières (06/10/2016)
• Suspension temporaire de l’activité de la société Stallergenes - Questions/Réponses (21/12/2015)
• Malformations congénitales et troubles neuro-développementaux chez les enfants nés de mères traitées par valproate et ses dérivés (Dépakine® et génériques, Micropakine®, Dépakote®, Dépamide®) pendant la grossesse - Questions/Réponses (26/05/2015)
• Information pour les patients - Rappel sur le bon usage des médicaments vasoconstricteurs utilisés dans le rhume - Questions/réponses (15/12/2011)
• Informations sur les antiviraux - questions/réponses (09/09/2009)
• Informations sur la sécurité virale des médicaments contenant des extraits de poudres de pancréas d’origine animale (03/06/2008)

Questions / Réponses - FAQ

• Activités relatives aux tissus, aux cellules et à leurs dérivés autorisées selon les dispositions de l’article L.1243-2 du CSP - Questions/réponses (01/04/2019)
• Qualification et positionnement réglementaire des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Questions/réponses (20/10/2017)
• Les principes de bonnes pratiques de laboratoire - Questions/réponses (05/02/2014)
• Bonnes pratiques de fabrication et de distribution des MPUP - Compléments d’information sur les exigences de la règlementation - Questions/Réponses (16/05/2012)
• FAQ - Informations relatives à l'état des lieux des établissements pharmceutiques (03/03/2009)
• Préparations hospitalières - Questions réponses (12/02/2009)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste des excipients à effet notoires (06/02/2020)
• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des établissements ou organismes exerçant des activités portant sur les MTI-PP (médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement) autorisés par l'ANSM (08/10/2014)
• Référentiel "Médicaments et déficit en G 6PD" (Classement par substances actives) (24/07/2014)
• Préparations non destinées à être administrées directement au patient et utilisées pour la réalisation d'autres préparations -ampoules ou petits conditionnements- modèles d'étiquette et listes de mentions - Logigramme D (05/04/2013)
• Préparations non destinées à être administrées directement au patient et utilisées pour la réalisation d'autres préparations - modèles d'étiquette et listes de mentions - Logigramme C (05/04/2013)
• Préparations administrées directement au patient- modèles d'étiquette et listes de mentions - ampoules ou petit conditionnements primaires-Logigramme B (05/04/2013)
• Préparations administrées directement au patient- modèles d'étiquette et listes de mentions - Logigramme A (05/04/2013)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments à base de plantes - liste des indications acceptées (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communications IIb/III relatives aux dispositifs médicaux de radiothérapie (23/01/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des PTA autorisés en France dont l’AMM est active (26/11/2014)
• Liste des produits de lissage capillaire contenant des concentrations en formaldéhyde supérieures à la limite réglementaire et identifiés (France, Europe, Canada et Etats Unis) (27/12/2010)
• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Guide de bon usage des spécialités à base de fibrinogène humain en France – Conservation, reconstitution, administration (23/09/2019)
• L’erreur médicamenteuse - Fiche (02/04/2019)
• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)
• Chlorure de Potassium (KCl) - 4 règles pour éviter les erreurs - Affiche pour les professionnels de santé (18/11/2011)
• Prothèses dentaires : information destinée aux professionnels (01/10/2010)

Bulletins / dépliants - Bulletins juridiques

• Juridique - Info n°22 (21/04/2009)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°74 (12/07/2017)
• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 69 (15/04/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 67 (16/10/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 66 (09/07/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 65 (23/04/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 64 (12/02/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 62 (11/07/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 60 (20/01/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 58 (10/07/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 57 (29/03/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 56 (07/12/2012)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Vigilances - Bulletin n° 53 (24/03/2011)
• Bulletin n° 52 (20/12/2010)
• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bulletin n°45 (18/05/2009)
• Bulletin n° 44 (12/03/2009)
• Bulletin n° 43 (16/01/2009)
• Bulletin n° 41 (21/07/2008)
• Bulletin n° 0 (19/03/2008)
• Bulletin n° 5 (19/03/2008)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bulletin n° 16 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 18 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bulletin n° 21 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bulletin n° 25 (19/03/2008)
• Bulletin n° 26 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 29 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 32 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 37 (19/03/2008)
• Bulletin n° 38 (19/03/2008)
• Bulletin n° 39 (19/03/2008)
• Bulletin de pharmacovigilance n°1 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 24 (18/11/2013)
• Hémovigilance - Bulletin n° 23 (27/07/2012)
• Hémovigilance - Bulletin n° 22 (12/08/2011)
• Bulletin n° 20 (08/04/2010)
• Bulletin n° 18 (18/03/2009)
• Bulletin n°17 (09/09/2008)
• Bulletin n° 2 (11/03/2008)
• Bulletin n° 3 (11/03/2008)
• Bulletin n°7 (11/03/2008)
• Bulletin n°9 (11/03/2008)
• Bulletin n°10 (11/03/2008)
• Bulletin n°11 (11/03/2008)
• Bulletin n°13 (11/03/2008)
• Bulletin n°15 (11/03/2008)
• Bulletin n°16 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

• Enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles - Rapport (22/01/2016)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Septième actualisation des travaux du groupe d'experts plur (05/10/2009)
• Risque de transmission des ESST par les produits sanguins (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par les médicaments d'origine humaine et par les produits sanguins labiles : actualisation du rapport de décembre 2000 (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jacob par le sang et ses dérivés (01/07/2008)
• Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Sixième actualisation des données du rapport du groupe d'ex (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lie à l’utilisation du phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l'utilisation de la quassine dans les produits cosmétiques - Rapport (27/12/2011)
• Evaluation des risques liés à la dépigmentation volontaire - Rapport (16/11/2011)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2009 - Cosmétovigilance (11/03/2010)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2005 - Cosmétovigilance (01/07/2008)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Point sur le risque de transmission des Herpesviridae lors de greffes de tissus composites ou d’administrations de préparations cellulaires, à caractère non vital - Rapport (28/05/2014)
• Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (17/02/2009)
• Recommandations pour la mise en oeuvre de dérogations permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C (17/02/2009)
• Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008)
• Rapport d'activité des banques de tissus d'origine humaine autorisées aux activités de préparation, conservation, distribution et cession; autorisées aux activités d'importation/exportation : situation au 31/12/05 (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2018-2019 (08/07/2020)
• Contrôle du marché des tests ADN libre circulant dans le sang maternel pour évaluer le risque de trisomie 21 foetale (17/05/2019)
• Contrôle du marché des dispositifs de diagnostic des infections dues à chlamydia trachomatis - Bilan de la sensibilité et de la spécificité (fournies dans les notices) - Rapport final (10/07/2018)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle du marché des dispositifs de diagnostic des infections dues à chlamydia trachomatis - Bilan de la sensibilité et de la spécificité (16/03/2017)
• Contrôle du marché des tests urinaires sur bandelette utilisés dans le cas de suspicion d’infection urinaire - Résumé (05/11/2015)
• Contrôle du marché des tests urinaires sur bandelette utilisés dans le cas de suspicion d’infection urinaire - Rapport (05/11/2015)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro des dosages de parathormone ( PTH) (11/05/2009)
• Place du dépistage de l'AG VHC dans la qualification biologique des dons de sang, de cellules, d'organes et de tissus (01/07/2008)
• Réévaluation des des réactifs de la sous-unité bêta-libre de l'HCG (16/06/2008)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Elisa Syphilis (02/04/2008)
• Contrôle de matché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cholestérol-HDL (02/04/2008)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour la détection et le dosage des anticorps anti-HBs (01/04/2008)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de dosage de l'hormone de croissance (GH) (01/04/2008)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de dignostic in vitro pour la détection et le dosage des anticorps totaux anti-VHA (01/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Analyse minéralogique sur biopsies utérines et implants Essure® après une opération de retrait des implants (02/10/2020)
• Analyses des concentrations en métaux traces dans des tissus de trompes par ICPMS : résultats préliminaires (02/10/2020)
• Gestion des alarmes des dispositifs médicaux dans les établissements de santé - Rapport (28/11/2019)
• Gestion des alarmes des dispositifs médicaux dans les établissements de santé - Annexe 2 - Guide pour la formation d’un utilisateur (28/11/2019)
• Définition d'une gamme de texturation pour les implants mammaires - Rapport IEM (27/07/2018)
• Réponses Haemonetics 2 - 09/17 (19/01/2018)
• Rapport Haemonetics (19/01/2018)
• Dispositifs médicaux d'aphérèse - Note de synthèse relative à l'ensemble des essais mise en oeuvre dans le cadre de la collaboration EFS/ANSM (12/12/2017)
• Dispositifs médicaux d’aphérèse - Rapport d’évaluation des bénéfices et des risques (12/12/2017)
• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)
• Sécurité des logiciels médicaux - Etude réalisée par Serma Ingenierie à la demande de l’ANSM (13/07/2016)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux en PVC annoncés sans DEHP - Rapport (11/05/2016)
• Évaluation de l’utilisation des implants mammaires en silicone (hors PIP) en France 2010-2013 (06/05/2014)
• Bilan des règles applicables à la sécurité des dispositifs médicaux et propositions d’améliorations. Rapport au Parlement, septembre 2012. (02/11/2012)
• Protocole Standard Prion v2011 (15/12/2011)
• Rapport du Groupe de travail : « Sécurité des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants » (22/08/2011)
• Bilan des déclarations reçues par l'ASN et l'Afssaps au titre de la radioprotection et de la matériovigilance en radiothérapie au cours des années 2008-2009 (05/08/2011)
• Conclusions de l'étude relative au Protocole Standard Prion (06/07/2010)
• Bilan des déclarations reçues par l'Afssaps et l'ASN au titre de la radiovigilance (01/10/2009)
• Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (08/09/2009)
• Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)
• Contrôle du marché des désinfectants à base d'acide peracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles – 1 ère partie (23/05/2008)
• Contrôle du marché des désinfectants à base d’acide peracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles – 2 ème partie (23/05/2008)
• Contrôle du marché des gants médicaux en latex de caoutchouc naturel/dosage des allergènes (01/04/2008)
• Informations et recommandations relatives aux petits stérilisateurs à la vapeur d'eau (28/03/2008)
• Contrôle du marché des systèmes de mammographie numérique CR (28/03/2008)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations (03/07/2012)
• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Bon usage des produits cosmétiques- Recommandations (20/12/2010)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation des huiles essentielles dans les produits cosmétiques - Recommandations (18/11/2010)
• Critères de qualité des huiles essentielles - Recommandations (01/07/2008)

Recommandations - Produits biologiques issus du corps humain

• Le transport des cellules souches hématopoïétiques et des cellules mononucléées du site de prélèvement à l’unité de thérapie cellulaire - Mise au point (14/11/2012)

Recommandations - Médicaments

• Etiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide (hors homéopathie) - Recommandations à l’attention des demandeurs et titulaires d’autorisations de mise sur le marché et d’enregistrements - Recommandations (28/02/2018)
• Noms des médicaments Recommandations à l’attention des demandeurs et titulaires d’autorisations de mise sur le marché et d’enregistrements - Recommandations (22/02/2018)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Prescription des antibiotiques en pratique bucco-dentaire - Argumentaire (20/09/2011)
• Recommandations relatives aux critères de choix des procédés de désinfection des surfaces par voie aerienne en milieu de soins (23/06/2011)
• Réévaluation des pénicillines du groupe M administrées par voies orale et injectable : Oxacilline et Cloxacilline - Argumentaire (20/05/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire (03/05/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Recommandations de bonne pratique (27/04/2011)
• Bonnes Pratiques d’injection intra vitréenne (IVT) - Mise au point (07/02/2011)
• Vaccination des enfants de 2 à 11 ans présentant des facteurs de risque d’infections invasives à méningocoque - Mise au point (25/11/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique (14/06/2010)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations bonne pratique (14/09/2009)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Utilisation du fluor dans la prévention de la carie dentaire avant l’âge de 18 ans - Mise au point (23/12/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Traitement de l'acné par voie locale et générale - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Recommandations - Dispositifs médicaux

• Maintenance des dispositifs médicaux - Mise au point (08/11/2011)

Recommandations - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Recommandations d’utilisation des tests unitaires sur support membranaire à lecture visuelle (10/03/2010)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Fibrogammin 62.5 U/ml, poudre et solvant pour solution injectable ou pour perfusion (22/01/2010)
• Oseltamivir PG 30 mg, comprimé sécable - rapport public d'évaluation (16/12/2009)
• Mifégyne 200 mg, comprimé (mifepristone) (23/06/2008)
• Vivaglobin 160 mg/ml, solution injectable (voie sous-cutanée) (16/06/2008)
• Subcuvia 160 mg/ml, solution injectable (16/06/2008)
• Factane 100 UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable (16/06/2008)
• Copaxone 20 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable - Copaxone 20 mg/ml, solution injectable en seringue préremplie (16/06/2008)
• Iasodopa, solution injectable (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Exposition prolongée à de fortes doses d’acétate de cyprotérone et risque de méningiome chez la femme - Etude pharmaco-épidémiologique de cohorte à partir des données du SNDS (09/07/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Utilisation des inhibiteurs de la pompe à protons (IPP) - Étude observationnelle à partir des données du SNDS, France, 2015 (19/12/2018)
• Recherche de dextrothyroxine dans les spécialités LEVOTHYROX et EUTHYROX, comprimés sécables - Note de synthèse 18-A-0389 (05/07/2018)
• Utilisation des collyres en pédiatrie pour l’obtention d’une mydriase ou d’une cycloplégie à visée diagnostique - Rapport (23/03/2017)
• État des lieux sur la substance active Amoxicilline - Synthèse d'inspection (11/08/2016)
• Risques lies aux pratiques d'amaigrissement reposant sur l'usage de produits de santé - Messages pour les professionnels de santé (09/10/2015)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Rapport (15/07/2015)
• Evaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport (07/07/2015)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques - Rapport (20/03/2014)
• Lévothyroxine : état des lieux de l’utilisation en France - Rapport (19/11/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Synthèse d'inspections des activités de reconditionnement 2011-2012 (28/03/2013)
• Réévaluation du rapport bénéfice/risque de DIANE 35-Acétate de cyprotérone 2 mg + éthinylestradiol 0.035 mg - Rapport (28/02/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)
• Le séquençage a haut débit - méthodes et enjeux en médecine, pharmacologie et toxicologie - Concept paper (19/12/2011)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008 (14/06/2010)
• Recommandations nationales sur les médicaments nécessaires dans un contexte de pandémie grippale - Note de méthodologie (08/09/2009)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1997-2007 (29/04/2009)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France 1993-2003 (23/07/2008)
• DHEA : Rapport du groupe ad hoc (01/07/2008)
• Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France données 1994-2004 (01/07/2008)
• Les ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France - Chiffres-clés 2005 (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1996-2006 (Cette version remplace celle précedemment diffusée le 19/05/2008 en raison de modifications : rectificatif des parts de marché en valeur (tableaux des pages 34 à (01/07/2008)
• Rapport préliminaire sur l'utilisation de la mépacrine (01/07/2008)
• Conditions de retrait du marché des spécialités contenant de la cérivastatine le 08/08/01 et obligations de pharmacovigilance (01/07/2008)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Synthèse campagne d'inspections - Essais cliniques menés avec des produits radiopharmaceutiques – lieux de recherches (07/02/2020)
• Recherche de particules et éléments dans des vaccins et autres produits de santé injectables - Etude comparative (18/07/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Pédiatrie du 11/03/2019 - Compte-rendu GT92018013 (25/06/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/04/2019 - Ordre du jour GT092019021 (18/04/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 11/09/2018 - Compte-rendu GT342018033 (14/03/2019)
• GT Pédiatrie du 08/10/2018 - Commpte-rendu GT92018033 (12/03/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 12/03/2019 - Ordre du jour GT342019011 (11/03/2019)
• GT Pédiatrie du 11/03/2019 - Ordre du jour GT92018011 (08/03/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 05/03/2019 - Ordre du jour GT092019011 (04/03/2019)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 13/12/2018 - Compte-rendu GT182018063 (21/02/2019)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 13/12/2018 - Ordre du jour GT182018061 (12/12/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 27/11/2018 - Ordre du jour GT342018041 (26/11/2018)
• GT Sécurité virale du 31/05/2018 - Compte-rendu GT112018023 (08/11/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 24/10/2018 - Ordre du jour GT092018071 (23/10/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/06/2018 - Compte-rendu GT192018033 (15/10/2018)
• GT Pédiatrie du 08/10/2018 - Ordre du jour GT92018031 (05/10/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 05/03/2018 - Compte-rendu GT092018023 (14/09/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 02/02/2018 - Compte-rendu GT092018013 (13/09/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 13/12/2017 - Compte-rendu GT092017083 (13/09/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 11/09/2017 - Compte-rendu GT092017063 (13/09/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 04/07/2018 - Ordre du jour GT092018061 (11/09/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 11/09/2018 - Ordre du jour GT342018031 (10/09/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 29/05/2018 - Compte-rendu GT342018023 (21/08/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/12/2017 - Compte-rendu GT342017053 (21/08/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 04/07/2018 - Ordre du jour GT092018051 (03/07/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 29/05/2018 - Ordre du jour GT342018021 (29/05/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 06/03/2018 - Compte-rendu GT342018013 (20/04/2018)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/12/2017 - Compte-rendu GT192017053 (16/04/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 06/03/2018 - Ordre du jour GT342018011 (05/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 16/06/2017 - Compte-rendu GT092017053 (02/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/04/2017 - Coçmpte-rendu GT092017043 (02/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/03/2017 - Compte-rendu GT092017033 (02/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 13/02/2017 - Compte-rendu GT092017023 (02/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/01/2017 - Compte-rendu GT092017013 (02/03/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 26/09/2017 - Compte-rendu GT342017043 (02/03/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 20/06/2017 - Compte-rendu GT342017033 (02/03/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 05/03/2018 - Ordre du jour GT092018021 (02/03/2018)
• GT Sécurité non clinique du 21/02/2017 - Compte-rendu GT232017013 (27/02/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 02/02/2018 - Ordre du jour GT092018011 (01/02/2018)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 16/11/2017 - Compte-rendu GT062017033 (26/01/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 10/01/2017 - Compte-rendu GT342017013 (21/12/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 13/12/2017 - Ordre du jour GT092017081 (13/12/2017)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 19/10/2017 - Compte- rendu GT1820173 (07/12/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/12/2017 - Ordre du jour GT342017051 (01/12/2017)
• GT Pédiatrie du 05/07/2017 - Compte-rendu GT162017033 (29/11/2017)
• Qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 19/10/2017 - Ordre du jour GT182017071 (18/10/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 26/09/2017 - Ordre du jour GT342017041 (25/09/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 11/09/2017 - Ordre du jour GT092017061 (08/09/2017)
• GT Thérapie et risque cardiovasculaire du 08/09/2016 - Compte-rendu GT042016043 (06/09/2017)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 20/01/2017 - Compte-rendu GT142017013 (03/07/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 20/06/2017 - Ordre du jour GT342017031 (19/06/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 16/06/2017 - Ordre du jour GT092017051 (15/06/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/04/2017 - Ordre du jour GT092017041 (25/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 07/11/2016 - Compte-rendu GT032016073 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 10/10/2016 - Compte-rendu GT032016063 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/09/2016 - Compte-rendu GT032016053 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 29/06/2016 - Compte-rendu GT032016043 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 10/03/2016 - Compte-rendu GT032016023 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 14/01/2016 - Compte-rendu GT032016013 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/03/2017 - Ordre du jour GT092017031 (24/03/2017)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2016 - Compte-rendu GT112016033 (17/03/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 13/02/2017 - Ordre du jour GT092017021 (10/02/2017)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 20/01/2017 - Ordre du jour GT142017011 (20/01/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/01/2017 - Ordre du jour GT092017011 (06/01/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 07/11/2016 - Ordre du jour GT032016071 (04/11/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/09/2016 - Ordre du jour GT032016051 (10/10/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 10/10/2016 - Ordre du jour GT032016061 (07/10/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2016- Ordre du jour GT112016031 (05/10/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 11/01/2016- Compte-rendu GT192016013 (25/08/2016)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/02/2016 - Compte-rendu GT342016013 (21/07/2016)
• GT Erreurs medicamenteuses du 29/09/2015 - Compte-rendu GT262015033 (08/07/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 29/06/2016 - Ordre du jour GT032016041 (28/06/2016)
• GT Médicaments d'hépato gastro entérologie et des maladies métaboliques rares du 17/12/2015 - Compte-rendu GT102015013 (17/03/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 10/03/2016 - Ordre du jour GT032016021 (09/03/2016)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 17/12/2015 - Compte-rendu GT212015053 (01/03/2016)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 04/02/2016 - Ordre du jour GT342016011 (03/02/2016)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 26/11/2015 - Compte-rendu GT202015053 (29/01/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 01/07/2015 - Compte-rendu GT192015033 (18/01/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 14/01/2016 - Ordre du jour GT032016011 (14/01/2016)
• GT Médicaments d'hépato gastro entérologie et des maladies métaboliques rares du 17/12/2015 - Ordre du jour GT102015011 (16/12/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Ordre du jour GT282015031 (16/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/10/2014 - Compte-rendu GT032014093 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/04/2015 - Compte-rendu GT032015033 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 19/03/2015 - Compte-rendu GT032015023 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire des 19 et 20/02/2015 - Compte-rendu GT032015013 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 20/10/2015 - Ordre du jour GT032015071 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 14/12/2015 - Ordre du jour GT032015081 (11/12/2015)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 11/09/2014 - Compte-rendu GT272014033 (07/12/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 23/06/2015 - Compte-rendu GT342015033 (07/12/2015)
• GT Erreurs medicamenteuses du 20/01/2015 - Compte-rendu GT262015013 (07/12/2015)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 26/11/2015 - Ordre du jour GT202015051 (25/11/2015)
• GT Médicaments hépato-gastro-entérologie et maladies métaboliques rares du 07/10/2014 - Compte-rendu GT302014033 (24/11/2015)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 09/07/2015 - Compte-rendu GT252015023 (24/11/2015)
• GT Erreurs medicamenteuses du 02/06/2015 - Compte-rendu GT262015023 (22/10/2015)
• GT Erreurs medicamenteuses du 30/09/2014 - Compte-rendu GT262014073 (22/10/2015)
• GT Erreurs médicamenteuses du 03/06/2014 - Compte-rendu GT262014061 (22/10/2015)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 18/06/2015 - Compte rendu GT202015033 (18/09/2015)
• GT Sécurité non clinique du 15/09/2015 - Ordre du jour GT232015031 (14/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 16/12/2014 - Compte-rendu GT342014013 (10/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 16/12/2014 - Ordre du jour GT342014011 (10/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 03/02/2015 - Compte-rendu GT342015013 (07/09/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 05/05/2015 - Compte-rendu GT342015023 (07/09/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 10/09/2015 - Ordre du jour GT032015061 (26/08/2015)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 04/06/2015 - Compte-rendu GT172015013 (10/07/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 01/07/2015 - Ordre du jour GT192015031 (30/06/2015)
• GT Pédiatrie du 30/06/2015 - Ordre du jour GT242015021 (29/06/2015)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 24/03/2015 - Compte-rendu GT162015013 (22/06/2015)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 23/06/2015 - Ordre du jour GT342015031 (22/06/2015)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 18/06/2015 - Ordre du jour GT202015031 (17/06/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/04/2015 - Ordre du jour GT032015031 (26/05/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 22/05/2015 - Ordre du jour GT032015041 (21/05/2015)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 05/03/2015 - Compte-rendu GT212015013 (12/05/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 18/12/2014 -Compte-rendu GT192014033 (04/05/2015)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 24/03/2015 - Ordre du jour GT162015011 (23/03/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 19/03/2015 - Ordre du jour GT032015021 (20/03/2015)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 05/03/2015 - Ordre du jour GT212015011 (04/03/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire des 19 et 20/02/2015 - Ordre du jour GT032015011 (19/02/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Compte-rendu GT282014053 (22/12/2014)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 19/05/2014 - Compte-rendu GT332014023 (22/12/2014)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 18/12/2014 - Ordre du jour GT192014031 (17/12/2014)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Compte-rendu GT312014023 (12/12/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 09/12/2014 - Ordre du jour GT162014031 (08/12/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 04/09/2014 - Compte-rendu GT202014053 (05/12/2014)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 02/10/2014 - Compte-rendu GT172014033 (14/11/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/07/2014 - Compte-rendu GT032014073 (14/11/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/06/2014 - Compte-rendu GT032014063 (14/11/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/07/2014 - Ordre du jour GT032014071 (28/10/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/10/2014 - Ordre du jour GT032014091 (16/10/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Ordre du jour GT282014051 (15/10/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 08/07/2014 - Compte - rendu GT162014023 (06/10/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/05/2014 - Compte-rendu GT032014053 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 28/04/2014 - Compte-rendu GT032014043 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Compte-rendu GT032014033 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 17/02/2014 - Compte-rendu GT032014023 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 17/02/2014 - Ordre du jour GT032014021 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 14/01/2014 - Compte-rendu GT032014013 (18/09/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 14/01/2014 - Ordre du jour GT032014011 (18/09/2014)
• GT Erreurs medicamenteuses du 01/04/2014 - Compte-rendu GT262014053 (18/09/2014)
• GT Erreurs médicamenteuses du 19/11/2013 - Compte-rendu GT262013043 (18/09/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 10/07/2014 - Compte-rendu GT202014043 (09/09/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 04/09/2014 - Ordre du jour GT202014051 (03/09/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 13/05/2014 - Compte-rendu GT162014013 (08/08/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 22/05/2014 - Compte-rendu GT202014033 (18/07/2014)
• GT Produits sanguins du 20/05/2014 - Compte-rendu GT112014033 (10/07/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 10/07/2014 - Ordre du jour GT202014041 (09/07/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 08/07/2014 - Ordre du jour GT162014021 (07/07/2014)
• GT Produits sanguins du 04/02/2014 - Compte-rendu GT112014013 (04/07/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/05/2014 - Ordre du jour GT032014051 (25/06/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/06/2014 - Ordre du jour GT032014061 (25/06/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 20/03/2014 - Compte-rendu GT282014023 (17/06/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 27/03/2014 - Compte-rendu GT202014023 (27/05/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 22/05/2014 - Ordre du jour GT202014031 (21/05/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 28/04/2014 - Ordre du jour GT032014041 (20/05/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 13/05/2014 - Ordre du jour GT162014011 (12/05/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 27/03/2014 - Ordre du jour GT202014021 (27/03/2014)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 23/01/2014 - Compte-rendu GT212014013 (24/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/10/2013 - Ordre du jour GT032013073 (21/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/11/2013 - Compte-rendu GT032013083 (21/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 25/11/2013 - Ordre du jour GT032013081 (21/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/10/2013 - Ordre du jour GT032013071 (21/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Ordre du jour GT032014031 (20/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/09/2013 - Compte rendu GT032013063 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/09/2013 - Ordre du jour GT032013061 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/07/2013 - Compte rendu GT032013053 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/07/2013 - Ordre du jour GT032013051 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/06/2013 - Compte rendu GT032013043 (04/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/06/2013 - Ordre du jour GT032013041 (04/03/2014)
• GT Produits sanguins du 14/10/2013 - Compte-rendu GT112013023 (25/02/2014)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 05/12/2013 - Compte-rendu GT212013033 (31/01/2014)
• GT Produits sanguins du 25/06/2013 - Compte-rendu GT112013013 (03/01/2014)
• GT Toxicovigilance des médicaments du 10/10/2013 - Compte-rendu GT332013013 (20/12/2013)
• GT Médicaments hépato gastro entérologie et maladies métaboliques rares du 04/07/2013 - Compte-rendu GT302013013 (04/11/2013)
• GT Erreurs médicamenteuses du 14/05/2013 - Compte-rendu GT262013023 (22/10/2013)
• GT Produits sanguins du 14/10/2013 - Ordre du jour GT112013021 (11/10/2013)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et des plateaux techniques du 13/06/2013 - Compte-rendu GT172013013 (25/07/2013)
• GT Médicaments hépato-gastro-entérologie et maladies métaboliques rares du 04/07/2013 - Ordre du jour GT302013011 (03/07/2013)
• GT Produits sanguins du 25/06/2013 - Ordre du jour GT112013011 (24/06/2013)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 13/06/2013 - Ordre du jour GT172013011 (12/06/2013)
• GT Erreurs médicamenteuses du 14/05/2013 - Ordre du jour GT262013021 (14/05/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Compte-rendu - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/12/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Retour - Séance du 31 mai 2018 et du 26 juin - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/08/2018)
• Compte-rendu - Séance du 17 mai 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/07/2018)
• Ordre du jour - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (29/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 29 mars 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 21/06/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (19/05/2017)
• Compte - rendu - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (18/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (03/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 19 janvier 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/03/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 12/01/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Retour - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (19/04/2016)
• Compte-rendu - Séance du 21/01/2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/03/2016)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Retour - Séance du 24/11/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (11/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/09/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (04/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 09/07/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (28/09/2015)
• Compte-rendu - séance du 28/05/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/08/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/03/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/07/2015)
• Compte-rendu - Séance du 19/03/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (29/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 29/01/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/03/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - Séance du 23/10/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (06/01/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/10/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/07/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/09/2014)
• Compte-rendu - Séance du 15/05/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/07/2014)
• Compte-rendu - Séance du 08/04/2014 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (08/07/2014)
• Compte-rendu - Séance du 13/03/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/04/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19/09/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (08/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 28/05/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (27/08/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (23/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 16/05/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 26/03/2013 - Commission évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (04/06/2013)
• Ordre du jour - Séance du 16/05/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (15/05/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Hémovigilance du 19/11/2018 - Compte-rendu CT032018043 (14/05/2019)
• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT Hémovigilance du 21/11/2017 - Compte-rendu CT032017043 (10/12/2018)
• CT Hémovigilance du 19/11/2018 - Ordre du jour CT032018041 (19/11/2018)
• CT Pharmacovigilance du 06/07/2018 - Compte- rendu CT012018053 (15/11/2018)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT Pharmacovigilance du 12/09/2017 - Enquête de pharmacovigilance : Amoxicilline IV & risque de cristallurie et d’atteinte rénale (28/02/2018)
• CT Pharmacovigilance du 12/09/2017 - Compte-rendu CT012017083 (22/12/2017)
• CT Hémovigilance du 18/09/2017 - Compte-rendu CT032017033 (08/12/2017)
• CT Hémovigilance du 12/06/2017 - Compte-rendu CT032017023 (02/10/2017)
• CT Pharmacovigilance du 28/03/2017 - Compte-rendu CT012017033 (08/06/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)
• CT Pharmacovigilance du 11/10/2016 - Compte-rendu CT012016083 (16/03/2017)
• CT Pharmacovigilance du 05/07/2016 - Compte-rendu CT012016063 (12/01/2017)
• CT Hémovigilance du 20/06/2016 - Compte-rendu CT032016043 (06/12/2016)
• CT Hémovigilance du 07/06/2016 - Compte-rendu CT032016033 (09/09/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT Hémovigilance du 05/04/2016 - Compte-rendu CT032016023 (13/07/2016)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 07/03/2016 - Compte-rendu CT042016013 (30/06/2016)
• CT Pharmacovigilance du 19/01/2016 - Compte-rendu CT012016013 (21/06/2016)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 14/09/2015 - Compte-rendu CT042015033 (26/02/2016)
• CT Hémovigilance du 21/09/2015 - Compte-rendu CT032015043 (26/02/2016)
• CT Hémovigilance du 24/11/2015 - Compte-rendu CT032015053 (26/02/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 14/09/2015 - Ordre du jour CT042015031 (11/09/2015)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 09/03/2015 - Compte-rendu CT042015013 (26/06/2015)
• CT CEIP du 18/11/2014 - compte-rendu CT022014053 (06/05/2015)
• CT Hémovigilance du 20/01/2015 - Compte-rendu CT032015013 (02/04/2015)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 24/11/2014 - Compte-rendu CT042014043 (11/03/2015)
• CT Hémovigilance du 17/11/2014 - Compte-rendu CT032014053 (22/01/2015)
• CT Pharmacovigilance du 23/09/2014 - Compte-rendu CT012014083 (22/12/2014)
• CT Hémovigilance du 24/09/2014 - Compte-rendu CT032014043 (18/11/2014)
• CT Pharmacovigilance du 17/06/2014 - Compte-rendu CT012014063 (14/11/2014)
• CT Hémovigilance du 18/06/2014 - Compte-rendu CT032014033 (01/09/2014)
• CT Hémovigilance du 26/03/2014 - Compte-rendu CT032014023 (23/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/05/2013 - Compte-rendu CT012013033 (23/08/2013)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2013 - Compte-rendu CT012013013 (30/07/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 26/01/2021 - Ordre du jour (25/02/2021)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/12/2020 - Compte-rendu (25/02/2021)
• CST Suivi des évolutions e-Fit du 26/11/2020 - Compte-rendu (08/01/2021)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 10/11/2020 - Compte-rendu (28/12/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/12/2020 - Ordre du jour (28/12/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 10/11/2020 - Ordre du jour (01/12/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 15/09/2020 - Compte-rendu (01/12/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 12/04/2019 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 09/07/2020 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 04/06/2020 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 13/02/2020 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 15/10/2019 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 20/09/2019 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 24/05/2019 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 28/06/2019 - Compte-rendu (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 15/09/2020 - Ordre du jour (22/10/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 09/07/2020 - Ordre du jour (08/07/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 04/06/2020 - Ordre du jour (03/06/2020)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 13/02/2020 - Ordre du jour (12/02/2020)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 09/12/2019 - Ordre du jour (09/12/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 15/10/2019 - Ordre du jour (15/10/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 20/09/2019 - Ordre du jour (15/10/2019)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 04/10/2019 - Ordre du jour (03/10/2019)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 09/09/2019 - Ordre du jour (06/09/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 28/06/2019 - Ordre du jour (28/06/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/12/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/11/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer du 17/01/2019 - Compte-rendu (20/06/2019)
• CSST Phagothérapie – Retour d’expérience et perspectives du 21/03/2019 - Compte-rendu (05/06/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/02/2019 - Compte-rendu (23/05/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/01/2019 - Compte-rendu (23/05/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 21/03/2019 - Compte-rendu (23/05/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 24/05/2019 - Ordre du jour (23/05/2019)
• Contributions des industriels (07/05/2019)
• Contributions des professionnels de santé et de sociétés savantes (07/05/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 12/04/2019 - Ordre du jour (11/04/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 21/03/2019 - Ordre du jour (21/03/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/02/2019 - Ordre du jour (14/02/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/12/2018 - Compte-rendu (08/02/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 19/10/2018 - Compte-rendu (08/02/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 11/09/2018 - Compte-rendu (08/02/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 05/07/2018 - Compte-rendu (08/02/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 13/11/2018 - Compte-rendu (08/02/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 30/01/2019 - Ordre du jour (30/01/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 10/10/2018 - Synthèse (23/01/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/01/2019 - Ordre du jour (17/01/2019)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/12/2018 - Ordre du jour (13/12/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 13/11/2018 - Ordre du jour (12/11/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 19/10/2018 - Ordre du jour (18/10/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 11/09/2018 - Ordre du jour (10/09/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 01/03/2018 - Ordre du jour (31/08/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 25/05/2018 - Compte-rendu (31/08/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 01/03/2018 - Compte-rendu (31/08/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 11/01/2018 - Compte-rendu (31/08/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/11/2017 - Compte-rendu (05/07/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 05/07/2018 - Ordre du jour (04/07/2018)
• CSST greffes dérogatoires d’organes entre donneurs et receveurs VIH+ Réunion du 24/01/2018 - Compte-rendu (18/06/2018)
• Utilisation du phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques - Rapport (28/05/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 25/05/2018 - Ordre du jour (24/05/2018)
• CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants du 17/04/2018 - Ordre du jour (17/04/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 11/01/2018 - Ordre du jour (10/01/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/11/2017 - Ordre du jour (09/01/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/09/2017 - Compte-rendu (09/01/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 06/07/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 08/06/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 24/04/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des bonnes pratiques de préparation du 26/01/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 14/09/2017 - Ordre du jour (13/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 06/07/2017 - Ordre du jour (05/07/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 08/06/2017 - Ordre du jour (07/06/2017)
• CSST Dispositif de stérilisation définitive Essure - Bénéfice risque du dispositif de stérilisation définitive Essure® - Rapport (01/06/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 24/04/2017 - Ordre du jour (24/04/2017)
• Conclusion du CSST « dispositif de stérilisation définitive Essure - Séance du 19/04/2017 (20/04/2017)
• Présentation de l’étude épidémiologique de l’ANSM « Risques associés au dispositif de stérilisation définitive Essure en comparaison à la stérilisation cœlioscopique » et synthèse (19/04/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 19/12/2016 - Compte-rendu (13/02/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 26/01/2017 - Ordre du jour (25/01/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/10/2016 - Compte-rendu (09/01/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 19/12/2016 - Ordre du jour (22/12/2016)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 02/09/2016 - Compte-rendu (20/10/2016)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/10/2016 - Ordre du jour (17/10/2016)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 02/09/2016 - Ordre du jour (01/09/2016)
• CSST Phagothérapie - Compte-rendu du 24/03/2016 (09/08/2016)
• CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins du 13/05/2016 - Compte-rendu (18/07/2016)
• CSST Allergènes du 07/09/2015 - Ordre du jour (07/09/2015)
• CSST Transplantation de microbiote fécal - Retour d'expérience sur les recommandations de l'Ansm du 09/01/2015 - Compte-rendu CSST2372015013 (21/04/2015)
• CSST Transplantation de microbiote fécal - Retour d'expérience sur les recommandations de l'Ansm du 09/01/2015 - Ordre du jour CSST2372015011 (08/01/2015)
• CSST Enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles du 22/09/2014 - Compte-rendu (28/10/2014)
• CSST Transplantation de microbiote fécal n° 3 du 23/01/2014 - Compte-rendu CSST3162014013 (03/04/2014)
• CSST Transplantation de microbiote fécal n° 2 du 12/12/2013 - Ordre du jour CSST3162013021 (11/12/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 18/03/2021 - Ordre du jour (17/03/2021)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 25/02/2021 - Ordre du jour (24/02/2021)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 27/11/2020 - Compte-rendu (12/02/2021)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 15/12/2020 - Compte-rendu (28/01/2021)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique du 13/01/2021 - Ordre du jour (12/01/2021)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 08/09/2020 - Compte-rendu (14/12/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du15/12/2020 - Ordre du jour (14/12/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 09/12/2020 - Ordre du jour (08/12/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 09/09/2020 - Compte-rendu (04/12/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 04/02/2020 - Formation restreinte Bon usage - Compte-rendu (02/12/2020)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique du 16/10/2020 - Compte-rendu (01/12/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 27/11/2020 - Ordre du jour (26/11/2020)
• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 15/09/2020 - Compte-rendu (24/11/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 18/11/2020 - Ordre du jour (17/11/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 22/09/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (26/10/2020)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique du 08/09/2020 - Compte-rendu (07/10/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 25/06/2020 - Compte-rendu et annexes (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 10/03/2020 - Compte-rendu (18/09/2020)
• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 09/06/2020 - Compte-rendu (18/09/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 21/09/2020 - Ordre du jour (18/09/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 08/09/2020 - Ordre du jour (08/09/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 06/02/2020 - Compte-rendu (16/07/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 17/03/2020 - Compte-rendu (22/06/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 19/12/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)
• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 26/11/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)
• Comité scientifique permanent Thérapie et risque vasculaire du 06/02/2020 - Compte-rendu (27/02/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 29/01/2020 - Ordre du jour (28/01/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 08/10/2019 - Compte-rendu (20/01/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 19/12/2019 - Ordre du jour (08/01/2020)
• Comité scientifique permanent Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire du 19/12/2019 - Ordre du jour (19/12/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Comité d'Interface Médicaments de thérapie innovante - Séance du 22/01/2020 - Compte-rendu (02/03/2021)
• Comité Médicaments - GT Pratiques industrielles - Séance du 19/06/2020 - Compte-rendu (29/01/2021)
• Comité Médicaments - GT Pratiques industrielles - Séance du 05/07/2019 - Compte-rendu (29/01/2021)
• Comité Médicaments - GT Pratiques industrielles - Séance du 29/03/2019 - Compte-rendu (29/01/2021)
• Compte-rendu n° 2020-02 (17/11/2020)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 04/07/2019 - Compte-rendu (16/06/2020)
• Groupe Règlements DM/DMDIV du 10/09/2019 - Compte-rendu du 05/12/2019 (18/02/2020)
• Compte-rendu n° 2019-02-CI organisations professionnelles représentatives des industries des DM/DM-DIV (19/11/2019)
• Compte-rendu n°2018-03 (27/11/2018)
• Groupe Amélioration des processus du 29 mars 2018 - Compte-rendu (05/10/2018)
• Groupe Accès à l'innovation du 20 juin 2017 - Compte-rendu (16/04/2018)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 30/11/2017 - Compte-rendu (14/03/2018)
• Sous-groupe de travail - Médicaments utilisés en pédiatrie du 15/02/2017 - Compte-rendu (04/12/2017)
• Groupe Règlements DM/DMDIV du 02/02/2017 - Compte-rendu n°2017-01 (17/05/2017)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 27/01/2017 - Compte-rendu et ses annexes (02/05/2017)
• Sous-groupe de travail - Médicaments utilisés en pédiatrie du 09/03/2016 - Compte-rendu (20/12/2016)
• Sous-groupe de travail - Médicaments utilisés en pédiatrie du 01/07/2016 - Compte-rendu et ses annexes (20/12/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 11/07/2016 - compte-rendu n° 2016-02 (30/11/2016)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 25/05/2016 - compte-rendu n° 2016-01 (25/11/2016)
• Groupe Accès précoce à l'innovation du 16/04/2015 - Compte-rendu n° 2015-01 (16/08/2016)
• CI Représentant des industries des produits à finalité cosmétique du 11/05/2016 - compte-rendu n°2016-01 (02/08/2016)
• Groupe amélioration des processus du 17/03/2016 - compte-rendu n°2016-01 (07/06/2016)
• Sous-groupe de travail - Médicaments utilisés en pédiatrie du 14/12/2015 - Compte-rendu (13/04/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 13/01/2016 - compte-rendu n° 2016-01 (15/02/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 13/01/2016 - compte-rendu n° 2016-01 (15/02/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 05/10/2015 - Compte-rendu n° 2015-03 (12/01/2016)
• CI Représentants des industries du médicament dy 30/06/2015 - compte-rendu n° 2015-02 (03/09/2015)
• CI Représentants des industries du médicament du 30/06/2015 - Ordre du jour n° 2015-02 (26/06/2015)
• CI Représentants des industries du médicament du 20/03/2015 - Compte-rendu n° 2015-01 (15/05/2015)
• CI Représentants des industries du médicament du 13/06/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (01/08/2014)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 14 février 2014 - Compte-rendu (05/06/2014)
• CI Représentants des industries des produits à finalité cosmétique du 07/02/2014 - Compte-rendu n° 2014-01 (29/04/2014)
• Groupe Pratiques industrielles du 27/09/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• Groupe Renforcement de la sécurité sanitaire des médicaments post-AMM du 25/06/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• Groupe Modalités d’interaction entre les organisations professionnelles et l’ANSM, hors champ de l’inspection du 25/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014)
• Groupe Pratiques Industrielles du 05/02/2014 - Compte-rendu (27/03/2014)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 04/11/2013 - Compte rendu n° 2013-02 (16/01/2014)
• CI Représentants des industries du médicament du 20/06/2013 - Compte-rendu n° 2013-02 et annexes (03/09/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2010 (26/07/2010)
• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2009 (12/03/2010)
• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 08 juin 2009 (13/10/2009)
• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2008 (26/03/2009)
• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 10 juin 2008 (05/12/2008)
• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 19 février 2008 (22/09/2008)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport national hémovigilance 2019 (03/08/2020)
• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2017 (14/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2016 (16/01/2018)
• Rapport annuel de biovigilance 2015 (22/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2014 (22/06/2017)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2015 (26/09/2016)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2014 (11/08/2015)
• Rapport annuel de biovigilance 2013 (25/02/2015)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2013 (26/09/2014)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2012 (09/01/2014)
• Rapport annuel de biovigilance 2012 (25/07/2013)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport annuel de biovigilance 2011 (20/07/2012)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2010 (19/07/2011)
• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2009 (26/07/2010)
• Guichet erreurs medicamenteuses : bilan d’activité de l’année 2009 (19/07/2010)
• Rapport annuel de biovigilance 2009 (05/07/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Rapport annuel d' activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé 2007 (04/12/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2006 (22/09/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2008)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2001 (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Guichet Erreurs Médicamenteuses : présentation et bilan depuis la mise en place (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2004 (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2005 (01/07/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Bilan social Année 2019 (15/12/2020)
• Bilan social Année 2018 (15/12/2020)
• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel d'activité 2018 de l'ANSM - Synthèse (12/09/2019)
• Programme de travail 2019 (27/05/2019)
• Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2019-2023 (27/05/2019)
• ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Bilan social 2015 de l'ANSM - Version complète (09/09/2016)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• Charte de déontologie (17/05/2016)
• ANSM - Programme de travail 2016 (11/01/2016)
• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Bilan social 2014 de l'ANSM - Synthèse (20/07/2015)
• Bilan social 2014 de l'ANSM - Version complète (20/07/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• ANSM - Programme de travail 2015 (23/02/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Bilan social 2013 de l'ANSM - Version complète (20/08/2013)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Décision DG no 2011-98 du 22 avril 2011 portant modification de l’organisation générale de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (04/05/2011)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Interventions publiques - Posters scientifiques et techniques

• Révision des bonnes pratiques de préparation - Poster scientifique - GERPAC - Octobre 2017 (17/10/2017)
• Simultaneous determination of 34 weight-loss substances in slimming preparations by UHPLC with diode-array detection - Scientific poster (24/11/2016)
• Management of medication errors / overdosage with paracetamol (acetaminophen) in France - Scientific Poster (25/03/2016)
• Caractéristiques et évolution clinique des évènements indésirables receveurs dus au virus de l'hépatite E, déclarés dans le système national d'hémovigilance - Poster Scientifique (15/09/2015)
• Contribution of x-rayfluorescence spectrometry for the analysis of falsified products - Scientific Poster (02/03/2015)
• Coordination hémovigilance-réactovigilance au niveau national :exemple de gestion coordonnée d’un incident - Poster scientifique (20/11/2014)
• Coordination hémovigilance-matériovigilance au niveau national : exemple de gestion coordonnée d’un incident - Poster scientifique (20/11/2014)
• Erreurs medicamenteuses liees aux conditionnements sous forme unidose : attention, une unidose peut en cacher une autre - Poster scientifique (01/10/2014)
• Suspected adulterated food supplement: contributions of microbiology to bring out another potential risk for public health - Scientific poster (01/10/2014)
• Management of Medication Error reports associated with the intrathecal administration instead of intravenous administration at the French National Drug and Health Products Safety Agency - Scientific Poster (10/10/2013)
• Enquête d’hygiène par les centres de coordination et de lutte contre les infections nosocomiales (cclin) dans le cadre d’infections bactériennes transmises par transfusion (ibtt) à germes environnementaux - Poster Scientifique (21/11/2012)
• Pilot study of endothelial cell density in tissue external quality control in Afssaps - EEBA 2010 (16/05/2011)
• Bacteriological and fungal contaminations of corneal organ cultures media in french eyes banks : 2008 results - EEBA 2010 (16/03/2010)
• Post CE marketing market survey : the French experience on peracetic acid products used for material devices manual disinfection (juillet/04) - Competent authorities meeting on medical devices - Rotterdam (23/04/2008)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Déclaration annuelle - Liste des autorisations d'importation et d'exportation des stupéfiants et des psychotropes (18/01/2018)
• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Prise en charge d’un choc anaphylactique à un produit sanguin labile (PSL) - Fiche Technique effets indésirables receveurs (18/10/2013)
• Nature de l’incident ayant motivé la déclaration Thésaurus n°87 - Fiche technique des incidents graves (IG) (16/06/2011)
• Avis aux demandeurs pour l'évaluation des produits sanguins labiles (17/01/2011)
• Allergie de grade > 2- Fiche de recueil complémentaire (24/06/2010)
• Allergie - Fiche technique effets indésirables receveur (24/06/2010)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche de recueil complémentaire à remplir (24/06/2010)
• Etat annuel d’activité des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS) et des établissements du Centre de Transfusion Sanguine des Armées (CTSA) (08/03/2010)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche technique effets indésirable receveurs (26/01/2009)

Formulaires et démarches - Produits de tatouage

• Fiche de déclaration d’effet(s) indésirable(s) consécutif(s) à la réalisation d’un tatouage (28/07/2009)

Formulaires et démarches - Produits cosmétiques

• Fiche de déclaration d'effets indésirables suite à l'utilisation d'un produit cosmétique (19/05/2008)

Formulaires et démarches - Produits biologiques

• Décision du 02/07/2015 et Annexes - Forme et contenu des demandes d’autorisation d'importation et d'exportation (06/07/2015)
• Décision du 02/07/2015 et Annexes - Forme et contenu des demandes de préparation, conservation, distribution ou cession (06/07/2015)
• Décision du 02/07/2015 et Annexes - Forme et contenu des demandes de préparation, conservation, distribution ou cession (06/07/2015)
• Dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe (PTA) (14/05/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Rapport d’activités MTI-pp, MTI expérimentaux - Guide d’aide à la saisie des données (02/01/2020)
• Extension de l’autorisation d’un établissement pharmaceutique à l’activité de distributeur (01/10/2019)
• Extension de l’autorisation d’un établissement pharmaceutique à l’activité d’exploitant (01/10/2019)
• Modification soumise à autorisation (01/10/2019)
• Ouverture d'un établissement pharmaceutique exploitant (30/09/2019)
• Ouverture d’un établissement pharmaceutique exploitant dans le cas d’un déménagement (30/09/2019)
• Ouverture d'un établissement pharmaceutique distributeur (30/09/2019)
• Feuille de style spécifique à l’enregistrement des médicaments traditionnels à base de plantes (01/07/2019)
• Local (annexe) de stockage des établissements pharmaceutiques fabricants et dépositaires - Doctrine (15/04/2019)
• Création de groupes génériques pour les médicaments à base de plantes dans le Répertoire des groupes génériques - Avis aux demandeurs (18/12/2017)
• Engagement de conformité de traduction des annexes de l’AMM - Formulaire (17/11/2017)
• Soumission de traductions dans le cadre d’une demande d’AMM, de modification ou enouvellement d'AMM - Recommandations (17/11/2017)
• Contrôle effectif des opérations pharmaceutiques - Avis aux pharmaciens responsables (26/09/2017)
• Etat annuel des établissements pharmaceutiques (16/01/2017)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
• Feuille de style AMM - T10.1 : modèle partiel (24/11/2015)
• Fiche J : Etablissement pharmaceutique centrale d’achat pharmaceutique - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche I : Etablissement pharmaceutique distributeur en gros du service de santé des armées - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche H : Etablissement pharmaceutique distributeur de gaz a usage médical - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche G : Etablissement pharmaceutique distributeur en gros de plantes médicinales - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche F : Etablissement pharmaceutique distributeur - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche E : Etablissement pharmaceutique grossiste-répartiteur - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche D : Etablissement pharmaceutique dépositaire - Etat des lieux (21/04/2015)
• Fiche C : Etat d’un etablissement pharmaceutique fabricant/importateur - site master file - Etat des lieux (21/04/2015)
• Autorisation temporaire d’utilisation (ATU) - Avis aux demandeurs (09/09/2014)
• Etat annuel d'établissement - Note explicative (21/02/2012)
• Feuille de style AMM - T10.1 : modèle complet (15/04/2009)
• Fiche 2 - Eau pour préparation injectable (15/05/2008)
• Guide de rédaction du Dossier Technique de la préparation mère (15/05/2008)
• Avis aux demandeurs de l'autorisation nominative pour la préparation et la délivrance des Allergènes Préparés Spécialement pour un Seul Individu (APSI) (15/05/2008)
• Notice explicative (APSI) (15/05/2008)
• Fiche 7 - Laboratoire de contrôle microbiologique (14/05/2008)
• Recommandations relatives à la partie pharmaco-toxico-clinique des dossiers de demande d'AMM de médicaments homéopathiques (13/05/2008)
• Guide relatif à la déclaration des préparations hospitalières à l'Afssaps (21/04/2008)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Avis aux promoteurs d’essais cliniques de médicaments - Tome 2 (Vigilance des essais cliniques) (11/02/2020)
• Practical information guide for applicants medival device clinical investigations submitted to the ANSM and ethics committee within the pilot phase (24/07/2019)
• Annexe 8 - Procédure de pré-soumission (14/06/2017)
• Annexe 7 - Données relatives à la sécurité virale du dispositif médical faisant l’objet de la recherche (14/06/2017)
• Recherches impliquant la personne humaine portant sur des dispositifs médicaux ou sur des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Avis aux promoteurs (14/06/2017)
• RIPH- Formulaire demande d'autorisation ANSM et Avis CPP - Recherche 1 portant sur un médicament à usage humain (16/12/2016)
• RIPH- Formulaire demande d'autorisation ANSM et Avis CPP - Recherche 1 et 2 portant sur un dispositif médical (DM) ou dispositif médical de diagnostic in vitro (DMDIV) (16/12/2016)
• Annexe 14 - Procédures de pré-soumission à l’ANSM des essais cliniques de médicaments (07/04/2015)
• Annexe 4 - Liste récapitulative des pièces constitutives du dossier de demande d’autorisation d’essai clinique de médicament soumis à l’ANSM (07/04/2015)
• Avis aux promoteurs d’essais cliniques de médicaments - Tome 1 - (Demande d’autorisation d’essai clinique à l’ANSM, début de l’essai, modifications de l’essai et fin de l’essai) (07/04/2015)
• Formulaire - Produits biologiques : Demande d'autorisation d'une recherche biomédicale auprès de l'ANSM / d’avis à un comité de protection des personnes (13/01/2010)
• Courrier - Produits biologiques : Demande de modification substantielle pour une recherche biomédicale portant sur une préparation de thérapie cellulaire, un tissu, un organe ou un produit sanguin labile (12/01/2010)
• Courrier - Produits biologiques : Demande d'autorisation pour une recherche biomédicale portant sur une préparation de thérapie cellulaire, un tissu, un organe ou un produit sanguin labile (12/01/2010)
• Un tissu ou un organe (10/11/2009)
• Une préparation de thérapie cellulaire (10/11/2009)
• Formulaire 3 - Demande de modification substantielle d’une recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage (02/04/2008)

Formulaires et démarches - Dispositifs médicaux

• Guide pour la mise sur le marché de DM sur mesure appliqués au secteur dentaire (03/12/2009)
• Guide pour la mise sur le marché de DM sur mesure (14/05/2008)

- Information in English

• Annual update of pharmaceutical sites- Version bilingue (05/03/2010)

• Avis au promoteurs d’essais cliniques portant sur une préparation de thérapie cellulaire, tissus, organes, produit sanguin labile (10/11/2009)
• Fiche de déclaration de biovigilance (12/03/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (02/08/2012)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2011 (31/07/2012)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011 (10/02/2012)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 février 2011 (10/08/2011)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 1er février 2011 (27/06/2011)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2010 (27/06/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 janvier 2011 (03/05/2011)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 juin 2010 (10/02/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 06 juillet 2010 (02/11/2010)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 29 janvier 2010 (04/08/2010)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 04 décembre 2009 (28/05/2010)
• Pharmacovigilance - Comte rendu de la réunion du 24 novembre 2009 (22/03/2010)
• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 28 mai 2009 (10/02/2010)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 mai 2008 (21/07/2009)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 05 décembre 2008 (02/07/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2008 (22/01/2009)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2007 (29/09/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 31 janvier 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 (13/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2009 (17/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 28 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 juillet 2008 (24/11/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2012 (23/07/2013)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2012 (11/06/2013)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 13 novembre 2012 (11/02/2013)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 09 octobre 2012 (11/02/2013)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 10 juillet 2012 (24/01/2013)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 15 mai 2012 (11/12/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2012 (20/11/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 10 avril 2012 (17/07/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 14 février 2012 (22/05/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 07 novembre 2011 (02/04/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 17 janvier 2012 (06/03/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 (07/02/2012)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 18 octobre 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 13 septembre 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 28 juin 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 31 mai 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 03 mai 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 07 avril 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 08 mars 2011 (15/12/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 08 février 2011 (15/12/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 10 mars 2010 (18/03/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 07 décembre 2010 (14/02/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010 (13/01/2011)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 12 octobre 2010 (29/11/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2010 (26/10/2010)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 13 juillet 2010 (06/10/2010)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 18 mai 2010 (02/08/2010)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 27 avril 2010 (23/06/2010)
• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 23 mars 2010 (23/06/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Evaluation d'Instanyl® (fentanyl), spray nasal - Addendum au compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (05/03/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 04 février 2009 (02/07/2009)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 16 janvier 2009 (16/06/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 avril 2008 (30/09/2008)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (04/08/2008)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM du 08 novembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 527 (07/11/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 526 (24/10/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 524 (12/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 522 (27/06/2012)
• Commission d'AMM du 22 mars 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM du 13 janvier 2011 - Compte rendu (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 2 décembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Ordre du jour (25/05/2011)
• Commission d'AMM du 24 mars 2011 - Verbatim (29/04/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2010 (09/11/2010)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 15 avril 2010 (24/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010 (03/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 11 juin 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 28 mai 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 14 mai 2009 (08/10/2009)
• Compte rendu de la réunion du 30 avril 2009 (28/07/2009)
• Compte rendu de la réunion du 09 avril 2009 (23/06/2009)
• Compte rendu de la réunion du 12 février 2009 (20/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2008 (17/03/2009)
• Compte rendu de la réunion du 24 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 09 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 25 septembre 2008 (12/12/2008)
• Compte rendu de la réunion du 17 juillet 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 mars 2008 (11/08/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 1er juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 05 octobre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 23 novembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 07 décembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 21 décembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 18 janvier 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 15 février 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 10 mai 2007 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Huile essentielle de myrte (2013) (01/08/2013)
• Préface - Liste des plantes médicinales (2012) (19/04/2012)
• Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu (14/02/2012)
• Tisanes (2013) (14/02/2012)
• Tamarin (pulpe de) (2002) (14/02/2012)
• Plantes médicinales (14/02/2012)
• Huiles médicinales (1986) (14/02/2012)
• Huile essentielle de lavandin "Grosso" (2012) (14/02/2012)
• Huile essentielle de cyprès (2002) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Substances d'origine chimique

• Calcium (oxyde de) (2007) (14/02/2012)
• Calcium (hydroxyde de) (solution d') (2007) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Réactifs

• Réactifs (13/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Secale cornutum PPH / Ergot de seigle (2020) (16/01/2020)
• Zingiber officinale PPH (1989) (05/03/2012)
• Zea maïs PPH (1989) (05/03/2012)
• Yucca filamentosa PPH (1989) (05/03/2012)
• Viola tricolor PPH / Pensée sauvage PPH (2004) (05/03/2012)
• Vinca rosea PPH / Pervenche tropicale PPH (2003) (05/03/2012)
• Vinca minor PPH / Petite pervenche PPH (2003) (05/03/2012)
• Viburnum prunifolium PPH (1993) (05/03/2012)
• Veratrum album PPH (1989) (05/03/2012)
• Valeriana officinalis PPH (1998) (05/03/2012)
• Valeriana officinalis recens PPH / Valériane fraîche PPH (2002) (05/03/2012)
• Vaccinium myrtillus PPH / Myrtille PPH (2007) (05/03/2012)
• Uva-ursi PPH - Busserole PPH (2007) (05/03/2012)
• Ustilago maidis PPH / Charbon du maïs PPH (2012) (05/03/2012)
• Urtica urens PPH (1989) (05/03/2012)
• Tilia argentea PPH (1989) (05/03/2012)
• Thuya occidentalis PPH (1989) (05/03/2012)
• Thlaspi bursa-pastoris PPH (1996) (05/03/2012)
• Teucrium scorodonia PPH (1993) (05/03/2012)
• Taraxacum dens leonis PPH / Pissenlit PPH (2002) (05/03/2012)
• Tabacum PPH (1992) (05/03/2012)
• Symphytum officinale PPH / Consoude PPH (2002) (05/03/2012)
• Sulfur iodatum PPH - Iode et soufre (mélange d') PPH (2003) (05/03/2012)
• Stramonium PPH / Datura PPH (2004) (02/03/2012)
• Spongia tosta PPH (1989) (02/03/2012)
• Spigelia anthelmia PPH (1989) (02/03/2012)
• Sepia officinalis PPH (1989) (02/03/2012)
• Senna PPH / Séné PPH (2007) (02/03/2012)
• Senega PPH (1995) (02/03/2012)
• Scrofularia nodosa PPH / Scrofulaire noueuse PPH (2007) (02/03/2012)
• Sarsaparilla PPH (1989) (02/03/2012)
• Sanicula europaea PPH / Sanicle d'Europe PPH (2005) (02/03/2012)
• Sambucus nigra PPH / Sureau noir PPH (2007) (02/03/2012)
• Salix alba PPH (1989) (02/03/2012)
• Sabal serrulata PPH / Sabal PPH (2007) (02/03/2012)
• Sabadilla PPH / Cévadille PPH (2003) (02/03/2012)
• Ruscus aculeatus PPH / Petit houx PPH (2007) (02/03/2012)
• Rumex crispus PPH / Rumex crépu PPH (2007) (02/03/2012)
• Rosmarinus officinalis PPH / Romarin PPH (2003) (02/03/2012)
• Robinia pseudo-acacia PPH / Robinier faux-acacia PPH (2005) (02/03/2012)
• Ricinus communis PPH (1989) (02/03/2012)
• Ribes nigrum PPH / Cassis PPH (2003) (02/03/2012)
• Rheum PPH / Rhubarbe PPH (2002) (02/03/2012)
• Rhamnus frangula PPH / Bourdaine PPH (2003) (02/03/2012)
• Ratanhia PPH / Ratanhia PPH (2003) (02/03/2012)
• Ranunculus bulbosus PPH (1989) (02/03/2012)
• Pulsatilla PPH (1989) (02/03/2012)
• Ptelea trifoliata PPH (1996) (02/03/2012)
• Prunus spinosa PPH / Prunelier PPH (2007) (02/03/2012)
• Propolis PPH (1993) (02/03/2012)
• Préparations homéopathiques : Précision complémentaire de l'autorité de pharmacopée française (2020) (02/03/2012)
• Podophyllum peltatum PPH (1989) (02/03/2012)
• Plantago major PPH / Grand plantain PPH (2007) (02/03/2012)
• Physostigma venenosum PPH (1989) (02/03/2012)
• Phellandrium aquaticum PPH (1992) (02/03/2012)
• Passiflora incarnata PPH / Passiflore PPH (2007) (02/03/2012)
• Parietaria officinalis PPH (1989) (02/03/2012)
• Pareira brava PPH (1989) (02/03/2012)
• Paeonia officinalis PPH (1989) (02/03/2012)
• Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017) (02/03/2012)
• Moschus PPH (1989) (02/03/2012)
• Millefolium PPH / Achillée millefeuille PPH (2007) (02/03/2012)
• Mezereum PPH / Bois gentil PPH (2007) (02/03/2012)
• Menyanthes trifoliata PPH / Ményanthe PPH (2007) (02/03/2012)
• Melilotus officinalis PPH / Mélilot PPH (2007) (02/03/2012)
• Lycopus PPH (1992) (02/03/2012)
• Lycopodium clavatum PPH (1989) (02/03/2012)
• Lonicera caprifolium PPH (1992) (02/03/2012)
• Lilium tigrinum PPH (2021) (02/03/2012)
• Ledum palustre PPH / Lédon des marais PPH (2007) (02/03/2012)
• Lavandula vera PPH / Lavande PPH (2007) (02/03/2012)
• Laurocerasus PPH / Laurier-cerise PPH (2004) (02/03/2012)
• Kalmia latifolia PPH (1992) (02/03/2012)
• Juniperus communis PPH / Genièvre PPH (2005) (02/03/2012)
• Juglans regia PPH / Noyer PPH (2014) (02/03/2012)
• Jaborandi PPH / Jaborandi PPH (2002) (02/03/2012)
• Ipeca PPH / Ipéca PPH (2008) (02/03/2012)
• Iberis amara PPH / Ibéris amer PPH (2002) (02/03/2012)
• Hydrocotyle asiatica PPH (1989) (02/03/2012)
• Humulus lupulus siccum PPH / Houblon (cône sec de) PPH (2002) (02/03/2012)
• Heracleum sphondylium PPH / Grande berce PPH (2007) (28/02/2012)
• Helleborus niger PPH / Rose de noël PPH (2007) (28/02/2012)
• Helianthus annuus PPH / Tournesol PPH (2004) (28/02/2012)
• Harpagophytum PPH / Harpagophyton PPH (2007) (28/02/2012)
• Guaco PPH (2003) (28/02/2012)
• Grindelia PPH / Grindélia PPH (2005) (28/02/2012)
• Glechoma hederacea PPH / Lierre terrestre PPH (2021) (28/02/2012)
• Gingko biloba PPH (1989) (28/02/2012)
• Gentiana lutea PPH (1989) (28/02/2012)
• Genista scoparia PPH / Genêt à balai PPH (2004) (28/02/2012)
• Gelsemium PPH / Gelsémium PPH (2002) (28/02/2012)
• Galium aparine PPH / Gaillet gratteron PPH (2007) (28/02/2012)
• Galeopsis ochroleuca PPH / Galéopsis douteux PPH (2007) (28/02/2012)
• Fucus vesiculosus PPH (1989) (28/02/2012)
• Fraxinus Americana PPH / Frêne d'Amérique PPH (2004) (28/02/2012)
• Formica rufa PPH / Fourmi rousse PPH (2005) (17/02/2012)
• Foenum graecum PPH (1998) (17/02/2012)
• Fagopyrum esculentum PPH / Sarrasin PPH (2005) (17/02/2012)
• Euphrasia officinalis PPH / Euphraise PPH (2005) (17/02/2012)
• Eupatorium perfoliatum PPH / Eupatoire perfoliée PPH (2005) (17/02/2012)
• Eucalyptus globulus PPH / Eucalyptus PPH (2005) (17/02/2012)
• Eschscholtzia californica PPH (1989) (17/02/2012)
• Erigeron canadensis PPH / Erigeron du Canada PPH (2005) (17/02/2012)
• Equisetum hiemale PPH / Prêle d'hiver PPH (2004) (17/02/2012)
• Equisetum arvense PPH / Prêle des champs PPH (2004) (17/02/2012)
• Echinacea angustifolia PPH (1989) (17/02/2012)
• Dulcamara PPH / Douce-amère PPH (2009) (17/02/2012)
• Dolichos pruriens PPH / Poil à gratter PPH (2005) (17/02/2012)
• Dioscorea villosa PPH / Igname sauvage PPH (2007) (17/02/2012)
• Damiana PPH (1989) (17/02/2012)
• Cypripedium pubescens PPH / Sabot de Vénus PPH (2005) (17/02/2012)
• Cyclamen europaeum PPH / Cyclamen d'Europe PPH (2007) (17/02/2012)
• Cupressus sempervirens PPH / Cyprès PPH (2007) (17/02/2012)
• Crataegus oxyacantha PPH / Aubépine PPH (2005) (17/02/2012)
• Corylus avellana PPH / Noisetier PPH (2004) (17/02/2012)
• Coriandrum sativum PPH / Coriandre PPH (2003) (17/02/2012)
• Convallaria majalis PPH / Muguet PPH (2021) (17/02/2012)
• Conium maculatum PPH / Grande cigüe PPH (2007) (17/02/2012)
• Condurango PPH / Condurango PPH (2007) (17/02/2012)
• Combretum raimbaultii PPH / Kinkeliba PPH (2007) (17/02/2012)
• Collinsonia canadensis PPH / Collinsonia PPH (2007) (17/02/2012)
• Colchicum autumnale PPH / Colchique d'automne PPH (17/02/2012)
• Coffea cruda PPH / Café vert PPH (2002) (17/02/2012)
• Coccus Cacti PPH / Cochenille PPH (2007) (17/02/2012)
• Chrysanthellum americanum PPH (1994) (17/02/2012)
• China rubra PPH / Quinquina rouge PPH (2007) (16/02/2012)
• Chelidonium majus PPH / Grande chélidoine PPH (2002) (16/02/2012)
• Chamomilla vulgaris PPH / Matricaire PPH (2007) (16/02/2012)
• Chaerophyllum sativum PPH / Cerfeuil des jardins PPH (2004) (16/02/2012)
• Cedron PPH / Cédron PPH (2007) (16/02/2012)
• Causticum PPH (2017) (16/02/2012)
• Caulophyllum thalictroides PPH / Caulophylle PPH (2002) (16/02/2012)
• Cascara sagrada PPH / Cascara PPH (2002) (16/02/2012)
• Calendula officinalis PPH / Souci PPH (2005) (16/02/2012)
• Calcarea carbonica ostrearum PPH (2017) (16/02/2012)
• Caladium seguinum PPH (1989) (16/02/2012)
• Buxus sempervirens PPH / Buis PPH (2005) (16/02/2012)
• Bryonia PPH (1989) (16/02/2012)
• Bellis perennis PPH (1989) (16/02/2012)
• Baptisia tinctoria PPH (2004) (16/02/2012)
• Badiaga PPH (1989) (16/02/2012)
• Arundo donax PPH / Canne de provence PPH (2007) (16/02/2012)
• Arum triphyllum PPH / Arum triphyllum PPH (2005) (16/02/2012)
• Artemisia dracunculus PPH (1998) (16/02/2012)
• Aristolochia clematitis PPH / Aristoloche clématite PPH (2007) (16/02/2012)
• Angustura vera PPH / Angusture vraie PPH (2007) (16/02/2012)
• Angelica archangelica PPH (1989) (16/02/2012)
• Anagallis arvensis PPH / Mouron rouge PPH (2007) (16/02/2012)
• Ambra grisea PPH (1989) (16/02/2012)
• Aloe PPH / Aloès du cap PPH (2005) (16/02/2012)
• Allium cepa PPH / Oignon PPH (2005) (16/02/2012)
• Alfalfa PPH / Luzerne PPH (2002) (16/02/2012)
• Alchemilla vulgaris PPH / Alchémille vulgaire PPH (2002) (16/02/2012)
• Agraphis nutans PPH / Jacinthe des bois PPH (2004) (16/02/2012)
• Agaricus muscarius PPH / Amanite tue-mouches PPH (2004) (16/02/2012)
• Aesculus hippocastanum PPH / Marron d'Inde PPH (2002) (16/02/2012)
• Aesculus hippocastanum fleurs PPH / Marronnier d'Inde (inflorescence de) PPH (2004) (14/02/2012)
• Actaea Racemosa PPH (1989) (14/02/2012)
• Aconitum napellus PPH / Aconit napel PPH (2009) (14/02/2012)
• Absinthium PPH / Absinthe PPH (2002) (14/02/2012)
• Abies pectinata PPH / Sapin pectiné PPH (2004) (14/02/2012)
• Abies nigra PPH / Sapin noir PPH (2007) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Anglais

• Yellow sweet clover FHP / Melilotus officinalis PPH (2007) (08/03/2012)
• Yellow jessamine FHP / Gelsemium PPH (2002) (08/03/2012)
• Yarrow FHP / Millefolium PPH (2007) (08/03/2012)
• Wild yam FHP / Dioscorea villosa PPH (2007) (08/03/2012)
• Thornapple FHP / Stramonium PPH (2004) (08/03/2012)
• Stickywilly FHP / Galium aparine PPH (2007) (08/03/2012)
• Simarouba cedron FHP / Cedron PPH (2007) (08/03/2012)
• Senna FHP / Senna PPH (2007) (08/03/2012)
• Scarlet pimpernel FHP / Anagallis arvensis PPH (2007) (08/03/2012)
• Saw palmetto FHP / Sabal serrulata PPH (2007) (08/03/2012)
• Sabadilla FHP / Sabadilla PPH (2003) (08/03/2012)
• Rough horsetail FHP / Equisetum hiemale PPH (2004) (08/03/2012)
• Rosemary FHP / Rosmarinus officinalis PPH (2003) (08/03/2012)
• Rocket candytuft FHP / Iberis amara PPH (2002) (08/03/2012)
• Rhubarb FHP / Rheum PPH (2002) (08/03/2012)
• Rhatany FHP / Ratanhia PPH (2003) (08/03/2012)
• Poison hemlock FHP / Conium maculatum PPH (2007) (08/03/2012)
• Passion flower FHP / Passiflora incarnata PPH (2007) (08/03/2012)
• Paradise plant FHP / Mezereum PPH (2007) (08/03/2012)
• Olive (tree) FHP / Olea europaea PPH (2008) (08/03/2012)
• Matricaria FHP / Chamomilla vulgaris PPH (2007) (06/03/2012)
• Marsh labrador tea FHP / Ledum palustre PPH (2007) (06/03/2012)
• Lily of the valley FHP / Convallaria majalis PPH (2007) (06/03/2012)
• Lemon balm FHP / Melissa officinalis PPH (2003) (06/03/2012)
• Lavandula vera FHP / Lavender PPH (2007) (06/03/2012)
• Kinkeliba FHP / Combretum raimbaultii PPH (2007) (06/03/2012)
• Jaborandi FHP / Jaborandi PPH (2002) (06/03/2012)
• Italian cypress FHP / Cupressus sempervirens PPH (2007) (06/03/2012)
• Ipecacuanha FHP / Ipeca PPH (2008) (06/03/2012)
• Horseweed FHP / Erigeron canadensis PPH (2005) (06/03/2012)
• Horsebalm FHP / Collinsonia canadensis PPH (2007) (06/03/2012)
• Horse chestnut FHP / Aesculus hippocastanum PPH (2002) (06/03/2012)
• Horse chestnut (flowers) FHP - Aesculus hippocastanum flowers PPH (2004) (06/03/2012)
• Hop strobile FHP / Humulus lupulus siccum PPH (2002) (06/03/2012)
• Hazel FHP / Corylus avellana PPH (2004) (06/03/2012)
• Guaco FHP / Guaco PPH (2003) (06/03/2012)
• Ground-ivy FHP / Glechoma hederacea PPH (2007) (06/03/2012)
• Greater plantain FHP / Plantago major PPH (2007) (06/03/2012)
• Giant reed FHP / Arundo donax PPH (2007) (06/03/2012)
• Frangula bark FHP / Rhamnus frangula PPH (2003) (06/03/2012)
• Foxglove FHP / Digitalis purpurea PPH (2002) (06/03/2012)
• Field horsetail FHP / Equisetum arvense PPH (2004) (06/03/2012)
• Eyebright FHP / Euphrasia officinalis PPH (2005) (06/03/2012)
• European sanicle FHP / Sanicula europaea PPH (2005) (06/03/2012)
• Eltrot FHP / Heracleum sphondylium PPH (2007) (06/03/2012)
• Elderberry FHP / Sambucus nigra PPH (2007) (06/03/2012)
• Downy hempnettle FHP / Galeopsis ochroleuca PPH (2007) (05/03/2012)
• Devil's claw root FHP / Harpagophytum PPH (2007) (05/03/2012)
• Cyclamen FHP / Cyclamen europaeum PPH (2007) (05/03/2012)
• Curled dock FHP / Rumex crispus PPH (2007) (05/03/2012)
• Corn smut FHP / Ustilago maidis PPH (2012) (05/03/2012)
• Coriander FHP / Coriandrum sativum PPH (2003) (05/03/2012)
• Condurango FHP / Condurango PPH (2007) (05/03/2012)
• Common walnut FHP / Juglans regia PPH (2014) (05/03/2012)
• Common figwort FHP / Scrophularia nodosa PPH (2012) (05/03/2012)
• Common box FHP / Buxus sempervirens PPH (2005) (05/03/2012)
• Common boneset FHP / Eupatorium perfoliatum PPH (2005) (05/03/2012)
• Coffee raw FHP / Coffea cruda PPH (2002) (05/03/2012)
• Cochineal FHP / Coccus cacti PPH (2007) (05/03/2012)
• Cinchona bark FHP / China rubra PPH (2007) (05/03/2012)
• Christmas rose FHP / Helleborus niger PPH (2007) (05/03/2012)
• Celandine FHP / Chelidonium majus PPH (2002) (05/03/2012)
• Cascara FHP / Cascara sagrada PPH (2002) (05/03/2012)
• Butcher's broom FHP / Ruscus aculeatus PPH (2007) (05/03/2012)
• Buckwheat FHP / Fagopyrum esculentum PPH (2005) (05/03/2012)
• Bogbean FHP / Menyanthes trifoliata PPH (2007) (05/03/2012)
• Bluebell FHP / Agraphis nutans PPH (2004) (05/03/2012)
• Blue cohosh FHP / Caulophyllum thalictroides PPH (2002) (05/03/2012)
• Blackthorn FHP / Prunus spinosa PPH (2007) (05/03/2012)
• Black currant FHP / Ribes nigrum PPH (2003) (05/03/2012)
• Black spruce FHP / Abies nigra PPH (2007) (05/03/2012)
• Black locust FHP / Robinia pseudo-acacia PPH (2005) (05/03/2012)
• Bittersweet FHP / Dulcamara PPH (2009) (05/03/2012)
• Birthwort FHP / Aristolochia clematitis PPH (2007) (05/03/2012)
• Bilberry FHP / Vaccinium myrtillus PPH (2007) (05/03/2012)
• Bearberry FHP / Uva-ursi PPH (2007) (05/03/2012)
• Angusture vera FHP / Angustura vera PPH (2007) (05/03/2012)
• Aloe capensis FHP / Aloe PPH (2005) (05/03/2012)
• Alfalfa FHP / Alfalfa PPH (2002) (05/03/2012)
• Aconite FHP / Aconitum napellus PPH (2009) (05/03/2012)
• Absinthium FHP / Absinthium PPH (2002) (05/03/2012)

Pharmacopée française - Plan / Préambule /index

• Préambule (19/04/2012)
• Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)

Pharmacopée française - Méthodes analytiques

• Recommandations pour le test clonogénique des progéniteurs CFU-GM (2014) (01/07/2014)
• Contrôle bactériologique et fongique des greffons cornéens conservés en organoculture (02/01/2013)

Pharmacopée française - Matériaux / Récipients

• Compresses imprégnées (1990) (13/02/2012)

Pharmacopée française - Formulaire national

• Gélules de nadolol (1 mg à 50 mg) (2021) (04/01/2016)
• Solution buvable de glycérol à 0,644 g/mL (2014) (01/07/2014)
• Gélules de spironolactone 0,5 à 25 mg (2021) (01/07/2014)
• Mélange pour tisanes pour préparations officinales (2013) (01/08/2013)
• Mélange de bonain (2012) (07/06/2012)
• Suspension à l'acétate basique de plomb pour usage vétérinaire (2012) (15/02/2012)
• Solution stérile de céfuroxime à 10 mg/ml pour injection intracamérulaire (2010) (15/02/2012)
• Solution d'acétate basique de plomb (2012) (15/02/2012)
• Sirop placebo à usage thérapeutique (2007) (15/02/2012)
• Préparation simplifiée de solutions éthanoliques de titre approprié (2007) (15/02/2012)
• Potion gommeuse (2012) (15/02/2012)
• Pommade cupro-zincique (2008) (15/02/2012)
• Pommade camphrée (10 pour cent - 20 pour cent) (2007) (15/02/2012)
• Pommade à l'oxyde de zinc (2007) (15/02/2012)
• Pommade à l'argent colloïdal (2007) (15/02/2012)
• Pommade à l'acide salicylique (2007) (15/02/2012)
• Pâte zincique à l'eau (2007) (15/02/2012)
• Pâte à l'oxyde de zinc (2007) (15/02/2012)
• Liniment calcaire (2007) (15/02/2012)
• Glycérolé d'amidon (2007) (15/02/2012)
• Glycérolé à l'oxyde de zinc (2007) (15/02/2012)
• Gélules placebo à usage thérapeutique (2007) (15/02/2012)
• Gélules de chlorure de sodium (0,5 g - 1 g) (2021) (15/02/2012)
• Gélules de chlorhydrate d'amiodarone (5 mg à 200 mg) (2021) (15/02/2012)
• Gélules de carmin de cochenille (2010) (15/02/2012)
• Gélules de bicarbonate de sodium (0,125 g - 0.25 g - 0,5 g - 1g) (2007) (15/02/2012)
• Crème oléocalcaire (2007) (15/02/2012)
• Comprimés placebo à usage thérapeutique (2007) (15/02/2012)
• Cérat glycériné (2012) (15/02/2012)
• Cérat de Galien (2010) (15/02/2012)
• Cérat de Galien modifié (2010) (15/02/2012)
• Cérat cosmétique (2010) (15/02/2012)
• Bâtons au nitrate d'argent à 633mg/g (2012) (15/02/2012)
• Alcool iodé à 1 pour cent (2007) (15/02/2012)
• Préambule du formulaire national (15/02/2012)
• Alcool coloré bleu patenté V (60 pour cent V/V) (2010) (15/02/2012)

Pharmacopée française - Formes pharmaceutiques

• Suspensions (1983) (13/02/2012)
• Emulsions (1987) (13/02/2012)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Pharmacopée française - Autres substances

• Vaseline (2004) (08/03/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 11/12/2019 - Compte-rendu (28/07/2020)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Homéopathie du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Substances chimiques du 07/06/2019 - Compte-rendu CP052019013 (08/01/2020)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/05/2019 - Compte-rendu CP042019013 (13/08/2019)
• CFP Homéopathie du 26/03/2019 - Compte-rendu CP012019013 (25/07/2019)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 05/07/2018 - Compte-rendu CP042018013 (19/11/2018)
• CFP Homéopathie du 31/05/2018 - Compte-rendu CP012018013 (19/11/2018)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 09/02/2015 - Compte-rendu CP032016013 (13/02/2017)
• CFP Substances chimiques du 17/10/2016 - Compte-rendu CP052016043 (03/01/2017)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 11/10/2016 - Compte-rendu CP022016043 (22/12/2016)
• CFP Homéopathie du 10/10/2016 - Compte-rendu CP012016043 (05/12/2016)
• CFP Homéopathie du 27/06/2016 - Compte-rendu CP012016033 (07/11/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 28/06/2016 - Compte-rendu CP022016033 (07/11/2016)
• CFP Substances chimiques du 24/06/2016 - Compte-rendu CP052016033 (28/10/2016)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)
• CFP Homéopathie du 10/10/2016 - Ordre du jour CP012016041 (07/10/2016)
• CFP Homéopathie du 04/04/2016 - Compte-rendu CP012016023 (30/06/2016)
• CFP Substances chimiques du 08/04/2016 - Compte-rendu CP052016023 (30/06/2016)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 18/01/2016 - Compte-rendu CP042016013 (19/05/2016)
• CFP Substances chimiques du 21/01/2016 - Compte-rendu CP052016013 (14/04/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 12/01/2016 - Compte-rendu CP022016013 (12/04/2016)
• CFP Homéopathie du 11/01/2016 - Compte-rendu CP012016013 (07/04/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 28/05/2015 - Compte-rendu CP032015023 (08/03/2016)
• CFP Substances chimiques du 02/07/2015 - Compte-rendu CP052015033 (15/02/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 09/02/2015 - Ordre du jour CP032016011 (12/02/2016)
• CFP Homéopathie du 12/10/2015 - Compte-rendu CP012015043 (02/02/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 13/10/2015 - Compte-rendu CP022015043 (28/01/2016)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 06/10/2015 - Compte-rendu CP042015043 (25/01/2016)
• CFP Homéopathie du 29/06/2015 - Compte-rendu CP012015033 (15/10/2015)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 19/06/2015 - Compte-rendu CP042015033 (14/10/2015)
• CFP Homéopathie du 12/10/2015 - Ordre du jour CP012015041 (09/10/2015)
• CFP Substances chimiques du 02/04/2015 - Compte-rendu CP052015023 (10/07/2015)
• CFP Homéopathie du 30/03/2015 - Compte-rendu CP012015023 (10/07/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/03/2015 - Compte-rendu CP022015023 (06/07/2015)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 08/01/2015 - Compte-rendu CP032015013 (16/06/2015)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 19/01/2015 - Compte-rendu CP042015013 (15/04/2015)
• CFP Substances chimiques du 05/01/2015 - Compte-rendu CP052015013 (07/04/2015)
• CFP Homéopathie du 26/01/2015 - Compte-rendu CP012015013 (02/04/2015)
• CFP Homéopathie du 30/03/2015 - Ordre du jour CP012015021 (27/03/2015)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 09/10/2014 - Compte-rendu CP042014023 (25/02/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 14/10/2014 - Compte-rendu CP022014043 (09/02/2015)
• CFP Homéopathie du 13/10/2014 - Compte-rendu CP012014043 (29/01/2015)
• CFP Substances chimiques du 02/10/2014 - Compte-rendu CP052014043 (27/01/2015)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 19/01/2015- Ordre du jour CP042015011 (16/01/2015)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 30/09/2014 - Compte-rendu CP032014033 (14/01/2015)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 02/06/2014 - Compte-rendu CP032014023 (10/11/2014)
• CFP Homéopathie du 30/06/2014 - Compte-rendu CP012014033 (28/10/2014)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 01/07/2014 - Compte-rendu CP022014033 (28/10/2014)
• CFP Homéopathie du 13/10/2014 - Ordre du jour CP012014041 (10/10/2014)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Compte-rendu CP052014033 (07/10/2014)
• CFP Substances chimiques du 03/04/2014 - Compte-rendu CP052014023 (10/07/2014)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 24/01/2014 - Compte-rendu CP032014013 (10/07/2014)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Ordre du jour CP052014031 (02/07/2014)
• CFP Homéopathie du 31/03/2014 - Compte-rendu CP012014023 (01/07/2014)
• CFP Homéopathie du 30/06/2014 - Ordre du jour CP012014031 (27/06/2014)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 02/06/2014 - Ordre du jour CP032014021 (30/05/2014)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/01/2014 - Compte-rendu CP042014011 (15/04/2014)
• CFP Substances chimiques du 27/01/2014 - Compte-rendu CP052014013 (11/04/2014)
• CFP Homéopathie du 31/03/2014 - Ordre du jour CP012014021 (31/03/2014)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/01/2014 - Ordre du jour CP042014011 (16/01/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 08/10/2015 - Compte-rendu (18/02/2016)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 08/10/2015 - Ordre du jour (07/10/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 13/06/2019 - Compte-rendu GT342019023 (16/07/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 12/03/2019 - Compte-rend GT342019013 (16/07/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 13/06/2019 - Ordre du jour GT342019021 (12/06/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/05/2019 - Ordre du jour GT092019031 (22/05/2019)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Compte-rendu - Séance du 04 octobre 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (10/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 21/05/2019 - Compte-rendu CT012019043 (08/01/2020)
• CT Hémovigilance du 25/06/2019 - Compte-rendu CT032019023 (08/11/2019)
• CT Hémovigilance du 19/03/2019 - Compte- rendu CT032019013 (08/08/2019)

Interventions publiques - Publications dans des revues scientifiques

• État de l’art "L’hémovigilance des donneurs de sang en France" - Juin 2013 (27/06/2013)
• Etat de l'art "Allergie et transfusion" par PM Mertes et K. Boudjedir - Revue Transfusion clinique et biologique - 12 avril 2013 (05/06/2013)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• THYMEXIA - Sécurité (2014) (04/03/2021)
• THYMEXIA - Pharmaco (2014) (04/03/2021)
• THYMEXIA - Efficacité (2014) (04/03/2021)
• THYMEXIA - Essais cliniques (2014) (04/03/2021)
• THYMEXIA - Essais cliniques (1994) (04/03/2021)
• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)
• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)
• Enoxaparine - Demande de visa publicité - RCP (2018) (04/03/2021)
• Corimuno - Rapport préliminaire d'inspection du 22/06/2020 (29/12/2020)
• EPREX - Rapport d'évaluation 2012 (22/09/2020)
• CL MEDICAL - Rapport d'évaluation 2016 (22/09/2020)
• BLEOMYCINE BELLON® 15 mg, poudre pour solution injectable - Plan de gestion de pénurie PGP 03 (22/07/2020)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics D56 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Summary of products characteristics (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - SmPC ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - Package Leaflet ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• EPREX (epoetin alfa) - Plan de gestion des risques (24/07/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - NAGOR - Rapport d'inspection C1 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C2 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C1 (26/04/2019)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• Notice to stakeholders : Withdrawal of the United Kingdom and EU rules in the field of clinical trials (13/05/2020)
• Access to innovative treatments: ANSM maintains its “Fast Track” programme for medicinal products - Information bulletin (18/10/2019)
• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• The ANSM expends the scope of the Fast Track clinical trials applications to clinical trials with a complex design and Advanced Therapy Medicinal Products (ATMP) - Communication (21/02/2019)
• Creation of generic groups for herbal medicinal products in the list of generic groups - Notice to applicants (18/12/2017)
• Market surveillance of PVC medical devices presented DEHP-free - Report (11/10/2016)
• Situation report on the active substance amoxicillin (26/09/2016)
• Study on safety of medical devices software (13/07/2016)
• Enforcement of the european regulation on clinical trials on medicinal products : assesment six months into the pilot phase - Information bulletin (19/04/2016)
• Notice to applicants for marketing for Temporary Authorisation for Use (ATU) (05/08/2015)
• Clinical Drug Trials submitted within the Pilot Phase to ANSM (French National Agency for Medicines and Health Products Safety) and the CPP (French Ethics Committee) -Practical Information Guide for Applicants (30/06/2015)
• Application of the Regulation (EU) on clinical trials on medicinal products: ANSM to implement a pilot phase - Information update (14/04/2015)
• Update on checking procedures performed by the health authorities on the poly implant prothèse company (18/10/2012)
• Piratox Sheet 1 - "Cyanides and cyanide derivatives" (23/01/2012)
• Piratome sheet 4 - Ca-DTPA (23/01/2012)
• Piratome sheet 1 - "Treatment principles and choice of antidotes" (23/01/2012)
• Good Tissues and Cells Practices and EuroGTP (10/05/2011)
• 2009 - Annual Haemovigilance report - Abstract (12/04/2011)
• 2009 - Annual Haemovigilance report (12/04/2011)
• 2008 - Annual Haemovigilance report (04/01/2010)
• List of essential medical devices in the event of a major health crisis: influenza pandemic scenario (11/12/2009)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)
• Investigation of a suspicion of Transfusion Transmitted Bacterial Infection: The French experience (04/05/2009)
• 2001 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)
• Scientific advice and protocol assistance meeting requests at Afssaps (11/02/2009)
• Analysis of the risk of transmission of the variant Creutzfeldt-Jakob Disease by medicinal products of human origin and labile blood products : Data update of the ad hoc group report dated December 2000 (03/06/2008)
• Analysis of the risk of transmission of the variant creutzfeldt-jakob disease by medicinal products of human origin and labile blood products: Data update of the ad hoc group reportdated december 2000 (03/06/2008)
• Analysis of the risk of transmission of variant of creutzfeldt-jakob disease by health products and by tissues and fluids of human origin - Update of findings of ad hoc group report of december 2000 (03/06/2008)
• Evaluation of the risk of transmission of Creutzfeldt-Jakob agent by blood and its constituents (03/06/2008)
• HbA1c reagents : Instructions for use /guidelines - Abstract (01/04/2008)

• Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations HUMULIN® R REGULAR U-500, solution injectable flacon (07/09/2017)